Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre sociale
6801dcbe2d41c0a3fc6ecafb
17 avril 2025
17 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président de chambre Madame Magali VENET, Conseiller Mme Véronique DUCHARNE, Conseillère
Source officielle2e chambre sociale
67ee177d51255e24994fc47d
2 avril 2025
2 avril 2025
civile, l'affaire a été débattue le 03 FEVRIER 2025, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Thomas
Source officielleCour d'Appel
6253c952bd3db21cbdd87ef8
16 février 2006
16 février 2006
THOMAS ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par J.P. SELMES, président, et par A.
Source officielleCour d'Appel
6253cb7abd3db21cbdd8d9ab
22 février 2011
22 février 2011
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 Janvier 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Joëlle BOURQUARD, Président de chambre Madame Martine TAILLANDIER-THOMAS
Source officielle2e chambre sociale
660e430f0740db0008fa93e5
3 avril 2024
3 avril 2024
civile, l'affaire a été débattue le 05 FEVRIER 2024, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Thomas
Source officielleCHAMBRE 7 SECTION 2
6036e641b8e2fa83b2d6cd13
2 juillet 2015
2 juillet 2015
Juge aux affaires familiales de BETHUNE REF : IC/LW APPELANTE Madame [N] [F] [D] née le [Date naissance 5] 1949 à [Localité 4] (POLOGNE) [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Thomas
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
642bbfcfd49e0104f58f00fc
3 avril 2023
3 avril 2023
(Tombé) sur le sol du centre technique Siège des lésions : nez (deux côtés), coude (deux côtés), thorax (deux côtés) Nature des lésions : Fracture/ Contusions (coup)' Le certificat médical initial
Source officielleCour d'Appel
6253cb32bd3db21cbdd8d126
7 mai 2009
7 mai 2009
représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté par Me CLAPOT avocat au barreau de Lyon Monsieur Thomas Y... tant en son nom personnel qu'ès qualités d'héritier de Mme Y... ...
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00270_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
liés au handicap avant consolidation et de 598,50 euros au titre des frais de déplacement pour se rendre aux séances de kinésithérapie et aux diverses consultations médicales à Parthenay, Poitiers, Thouars
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
603413d3366414039eb35d36
8 février 2017
8 février 2017
domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Maître Nadia BOUZIDI-FABRE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0515 Ayant pour avocat plaidant Maître Amélie POULAIN, substituant Maître Thomas
Source officielle6e chambre
6438f3a6a942a604f5e939e3
13 avril 2023
13 avril 2023
rendu le 15 Décembre 2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de POISSY N° Section : E N° RG : 19/00261 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Adrien THOMAS-DEREVOGE
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE00545_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
C... par le jugement du tribunal administrative de Versailles du 31 décembre 2020 est ramenée à la somme de 21 546 euros. Cette somme portera intérêt au taux légal à compter du 30 juillet 2014.
Source officielle12e chambre
62c7cb39cb8dca058e3e7fd9
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur François THOMAS, Président, Madame Véronique MULLER, Conseiller, Monsieur Patrice DUSAUSOY, Magistrat
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6871efa957f38d6b27c27687
10 juillet 2025
10 juillet 2025
domiciliés en cette qualité audit siège Immatriculée au R.C.S. de [Localité 8] sous le n° 480 890 656 [Adresse 3] [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Frédéric Ingold de la Selarl Ingold & Thomas
Source officielleCour d'Appel
6253cd5fbd3db21cbdd931b4
20 janvier 2016
20 janvier 2016
L'affaire a été débattue le 18 NOVEMBRE 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Marc PIETTON, Président de chambre Mme Isabelle ROUGIER, Conseillère Monsieur Olivier THOMAS
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01309_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
B A et l'EARL Thomas, représentés par Me Monamy, demandent à la cour : 1°) d'annuler l'arrêté du 11 janvier 2023 par lequel le préfet de la Corrèze a autorisé la société Eoliennes de Feyt Laroche à exploiter
Source officielle19e chambre
631987c151eeae4f1309d3bc
7 septembre 2022
7 septembre 2022
423 725 795 [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Stéphanie KALOFF de l'AARPI SKDB Associés, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L0168 substituée à l'audience par Me Thomas
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
64437d44823e6dd0f8bf816c
21 avril 2023
21 avril 2023
pôle social du TJ d'EVRY RG n° 19/01249 APPELANTE Société [5] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Olivia COLMET DAAGE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0346, substituée par Me Thomas
Source officielle1ère chambre civile B
6451fb6548616ed0f8cd4fe6
2 mai 2023
2 mai 2023
HOSPICES CIVILS DE [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Emmanuelle BAUFUME de la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocat au barreau de LYON, toque : 1547 ayant pour avocat plaidant Me Thomas
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
63dcb59efea95005de85f3ca
13 janvier 2023
13 janvier 2023
PRIMOVIE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège, [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS
Source officiellePage 23 sur 44