Joël Y... ... 72220 ST BIEZ EN BELIN Représentant : Me Isabelle ANDRIVON (avocat au barreau du MANS) INTIME ORDONNANCE DU MAGISTRAT CHARGE D'INSTRUIRE L'AFFAIRE Nous, Brigitte Arnaud

DELPHINE ARNAUD-LAURENCE FRANCO- FLORIAN PERNES Représentant : Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimés ORDONNANCE DE JONCTION Nous

GOMME de la SCP GOMME et BOUMAIZA, avocat au barreau de PARIS APPELANTE Fédération MALAKOFF HUMANIS Représentée par Me Carole SERRA, avocat au barreau d'AMIENS Représentée par Me Claude ARNAUD

Localité 1] 1ère Chambre civile ORDONNANCE D'EXTINCTION D'INSTANCE N° RG 22/01001 - N° Portalis DBVC-V-B7G-G7AO Madame [I] [W] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Arnaud

23/00987 Appel d'une décision rendue par le Président du TJ de [Localité 5] En date du 14 Novembre 2022 Suivant déclaration d'appel du 06 Décembre 2022 APPELANTE Madame [R] [S] EPOUSE ARNAUD

DBV2-V-B7K-KFMF Affaire : Jugement du Conseil de Prud'hommes de Louviers en date du 14 Janvier 2026, enregistrée sous le n° 2025-74818 Madame [J] [F] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Arnaud

BO ARCHITECTURES [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Arnaud EHORA, avocat au barreau de LILLE INTIME Nous, Catherine COURTEILLE, Présidente de chambre, assistée de Anaïs MILLESCAMPS

. **** ENTRE DEMANDERESSE EN OPPOSITION à ARRET : Madame Anne X... ... 56500 RADENAC comparante accompagnée de son frère Arnaud X..., comparant volontairement, ET : Madame Chantal Y...

... 53290 ST DENIS D'ANJOU représenté par Maître Lucie MAGE, avocat au barreau de LAVAL INTIMEE : SOCIETE S E M G VEILLE 13 rue des Noyers 53170 ARQUENAY représentée par Maître Arnaud

dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Avril 2012 à 14 H 00, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Brigitte ARNAUD-PETIT

Monsieur [V] [C], désignée à ces fonctions suivant jugement du tribunal de commerce de Perpignan en date du 2 juillet 2025, domiciliée en son étude [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Arnaud

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : Me Arnaud TOURNIER MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES (MDPH 37) EXPÉDITION à : M.

ACSENT DE PROVENCE Copie exécutoire délivrée le : 9 octobre 2025 à : Me Laura GRIMALDI Me Arnaud ABRAM de la SELARL GAIGNAIRE-BOUSQUET-ABRAM Décision déférée à la

[X] [Z] né le 25 Avril 1998 à [Localité 7] ( ALGERIE) Actuellement retenu au CRA 2 de [Localité 5] Ayant pour conseil Maître Arnaud BOUILLET, avocat au barreau de Lyon, commis d'office Vu

avocat au barreau de PARIS, toque : C1651 DEFENDERESSES A LA REQUETE : Société SMABTP en sa qualité d'assureur des sociétés JOLISOL et SEP2C [Adresse 12] [Localité 10] Représentée par Me Arnaud

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Novembre 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Brigitte ARNAUD-PETIT

LECLERC, avocat au barreau de Rouen DEFENDEURS A L'INCIDENT : Monsieur [M] [G] né le [Date naissance 3] 1991 à [Localité 9] [Adresse 2] [Localité 6] représenté et assisté par Me Arnaud

l'audience d'incident du 14 septembre 2023 et le renvoi de l'affaire à l'audience d'incident du 12 octobre 2023, Vu l'interruption d'instance résultant de la cessation de fonctions de Maître Sandrine Arnaud

MANDATEAM Es qualité de Mandataire liquidateur de la société NORDIK TRANS et de Mandataire judiciaire de la société NORDIK LINE [Adresse 7] [Localité 2] représentée par Me Arnaud SABLIERE, avocat

12/2018 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PAU) INTIMES : Monsieur [K] [O] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 6] Représenté par Maître LHOMY de la SCP ARNAUD