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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
670f58554ad0d5ee7d7e5d1a
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Le 9 juin 2023, le greffe a avisé les époux [A] d'avoir à procéder à l'égard de Madame [U] [T] veuve [F] par voie de signification.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6451fadc48616ed0f8cd4f10
2 mai 2023
2 mai 2023
Mme [C] [M] veuve [X] est décédée le [Date décès 6] 2020.
Source officielle5ème Chambre
697afbafcdc6046d47103d88
28 janvier 2026
28 janvier 2026
[AP] [O] [GA] au profit de Mme [MY] [F], veuve [GA] et M.
Source officielleChambre 1-8
627368f9a58162057dac656a
4 mai 2022
4 mai 2022
Mme [X] a informé Mme [O] veuve [F] de son intention de cesser son activité le 30 septembre 2012.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
603641bb5989c0a37e7d7ddb
24 novembre 2015
24 novembre 2015
3] N° SIRET : 775 709 702 01992 Représentée et assistée par Me Yves TAMET, du cabinet DTG AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 176 INTIMÉE Madame [M] [W] [F]veuve
Source officielle5ème chambre
DCA_24NT03124_20250912
12 septembre 2025
12 septembre 2025
Mme C veuve D a alors demandé au tribunal administratif de Nantes d'annuler cette décision.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL00626_20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme B E veuve A a demandé au tribunal administratif de Nîmes d'annuler l'arrêté du 29 avril 2022 par lequel la préfète du Gard a refusé
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL22180_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Sous le n° 2002291, Mme G B veuve A, M. D H A, M. E A, M. C A et M.
Source officielleChambre 2-4
66fe354091b69e88a370fb49
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Elle soutient que : - Moins de trois ans avant son décès, et alors que Mme [RM] [C] veuve [MV] était déjà souffrante et très affaiblie, cette dernière aurait rédigé un troisième testament radicalement
Source officielle1ère Chambre section B
64fffedc2adc6b05e6261923
7 septembre 2023
7 septembre 2023
Ils exposent encore que Mme [W] [T] veuve [B] a omis de déclarer le bateau à l'actif de la succession alors qu'il était source pour elle de tracas qui ne permettaient pas de l'oublier ; qu'elle n'a pas
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6710aa65be64d7e5102450d6
16 octobre 2024
16 octobre 2024
[W] [O] ont assigné Mme [D] [O] veuve [L] devant le tribunal judiciaire de Sens.
Source officielleChambre 3-4
65449c8dc71a6a83181c8bf6
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Les 2801 parts sociales de la SCI Gama étaient alors réparties entre M.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6162558cbfc8340a0e74b86b
26 février 2014
26 février 2014
[L] née le [Date naissance 1] 1931 à [Localité 6] (ITALIE) [Adresse 3] [Localité 3] 2°) Madame [R] [X] es qualité de mandataire spécial de Madame [F] [K] veuve [L] selon ordonnances du Juge
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162ab4a5c00de021c93d592
21 septembre 2012
21 septembre 2012
[P] [J] est décédé le [Date décès 1] 2010 ; sa veuve (à qui il a transmis son droit moral), Madame [I] [G] et ses filles, Mesdemoiselles [Y] et [S] [J], ont repris l'instance.
Source officielle2ème Chambre
6618cf057935f50008be41df
11 avril 2024
11 avril 2024
déférée à la Cour : Décision de la Commission d'indemnisation des victimes de dommages résultant d'une infraction de THONON LES BAINS en date du 05 Mai 2022, RG 21/00047 Appelants Mme [I] [N] veuve
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd9078a
19 juin 2013
19 juin 2013
MARSEILLE (13000) ... 20124 ZONZA assistée de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Henri BENESSE, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMEE : Mme Madeleine Maria Z... veuve
Source officielle2ème chambre section A
62c7cac9cb8dca058e3e7d9e
7 juillet 2022
7 juillet 2022
[I] [C] veuve [B] et M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b916
18 juillet 2008
18 juillet 2008
Micheline Veuve Y...
Source officielle1re Chambre A
6162d32570d46c7f95e825c2
2 octobre 2012
2 octobre 2012
déposées par Monsieur [B] [U] le 27 octobre 2011 ; Vu les conclusions récapitulatives déposées par Madame [N] [A] veuve [U] le 16 décembre 2011 ; Vu l'assignation délivrée à personne à Madame [F
Source officielleCour d'Appel
6253c8b3bd3db21cbdd8601a
3 mai 2002
3 mai 2002
DEFENDEURS AU RENVOI APRES CASSATION: Madame Claude X... veuve Y... Chez Monsieur Eric Y... 3 lot. Le Huellou 29910 TREGUNC Madame Isabelle Y...
Source officiellePage 23 sur 710