Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Rétentions
660f94fba40f8b0008cb74e5
4 avril 2024
4 avril 2024
A l'issue d'un délai de deux heures, toute audition peut être réalisée en l'absence de l'avocat.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd6bd3db21cbdd8e6bf
10 octobre 2011
10 octobre 2011
Monsieur Boualem X... a relevé appel le 22 novembre 2010 d'un jugement rendu le 12 octobre 2010 par lequel le juge aux affaires familiales de LYON a rejeté ses demandes tendant à l'audition de l'enfant
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL23718_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
dites auditions " Mélanie ", et que la répercussion psychologique de cette activité spécifique est responsable de sa pathologie.
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
651e53afa81daa831884f63a
4 octobre 2023
4 octobre 2023
juge un avis de non-audition du 25 septembre 2023.
Source officielleETRANGERS
628490c4498a54057d103067
17 mai 2022
17 mai 2022
Le Conseil de Monsieur [Y] [C] , aux fins de mise en liberté et subsidiairement d'assignation à résidence, soulève que: - l'interprétariat par téléphone lors de l'audition du 03 février 2022 ne répond
Source officielleCour d'Appel
6253c88dbd3db21cbdd859b3
20 juin 2001
20 juin 2001
elle-même, envisage, dans ses écritures, le rétablissement des relations entre le père et ses enfants ; ATTENDU que Madame X... ne verse aux débats aucun élément de nature à fonder sa demande d'audition
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a21b
20 décembre 2007
20 décembre 2007
personnelle ; que si le dirigeant n'a pas été correctement convoqué à cette fin, seule son audition effective sera susceptible, le cas échéant, de couvrir la nullité encourue et, bien, entendu, s'il était
Source officielleCour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8da
24 octobre 2011
24 octobre 2011
Sur l'audition de la mineure : La lecture de la chronologie des procédures entre les parents de Maeva conduit a relever que celle-ci est le véritable sujet du contentieux de l'autorité parentale qui
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE01381_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
A s'est présenté, lors de son audition par les services de police, sous un nom d'emprunt, ni soutenu que l'arrêté attaqué aurait été pris à l'encontre de la mauvaise personne.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
65ab721436bfc00008d68c42
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Le 17 juin 2016, un certificat d'aggravation a constaté une chute d'audition significative et une demande de reconnaissance en aggravation de la maladie professionnelle n° 42 de 2008.
Source officielleChambre 1-6
5fdaaefbfd4015400f176ce5
6 juin 2019
6 juin 2019
Il lui a demandé de se présenter le lendemain pour audition. M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6350e50042150aadff23dc58
19 octobre 2022
19 octobre 2022
situation administrative de l'intéressé dont il a été constaté qu'il était en situation irrégulière de sorte que le préfet a pris sa décision en toute connaissance de cause et en prenant en considération l'audition
Source officielleCour d'Appel
6253ccc2bd3db21cbdd912c6
19 mars 2014
19 mars 2014
de l'enfant ou de la production aux débats de fausses attestations, laquelle est en outre contestée ; - le juge a très clairement motivé le rejet de la demande de la mère tendant à l'audition de l'enfant
Source officielleETRANGERS
6260f96f6d9e13277d6e3a2a
20 avril 2022
20 avril 2022
MOTIF DE LA DECISION Sur les irrégularités de procédure Si effectivement il est mentionné dans la réquisition adressée par les services de la Préfecture au service de police que l'audition de
Source officielleRETENTIONS
66c4318f9b20f4eee56c053b
17 août 2024
17 août 2024
2024, audition à laquelle il ne s'est pas rendu malgré une information en ce sens le 1er juillet 2024.
Source officielleRETENTIONS
652e260492ba098318768449
13 octobre 2023
13 octobre 2023
consulaire, - le 20 septembre 2023 le consulat a proposé d'entendre [F] [U] dans les locaux de l'hôtel de police de [Localité 2] le 04 octobre 2023, - l'audition consulaire a eu lieu le 04 octobre 2023
Source officielleChambre 17 (SC)
64379db99477fe04f5cc63c8
12 avril 2023
12 avril 2023
Si, au vu d'un avis médical motivé, des motifs médicaux font obstacle, dans son intérêt, à son audition, la personne est représentée par un avocat dans les conditions prévues au présent alinéa.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
651bafa2cbe2fc83182f8b67
2 octobre 2023
2 octobre 2023
[S] [U] a été entendu sans avocat lors de l'audition qui a débuté à 15h15, il s'agissait de l'audition relative à sa situation personnelle au cours de laquelle l'intéressé n'a pas formé d'observations
Source officielleETRANGERS
62c3d45c93e17a63792056d8
3 juillet 2022
3 juillet 2022
[L] [F] par déclaration reçue au greffe de la cour d'appel de ce siège le 02 juillet 2022 ; Vu l'audition des parties ; EXPOSE DU LITIGE M.
Source officielleETRANGERS
636ca6c66c7633dcd15b3f08
18 octobre 2022
18 octobre 2022
[B] est dépourvu de document d'identité et de document de voyage Lors de son audition le 16 août 2022, M. [B] a déclaré être né à [Localité 4] et être de nationalité libyenne.
Source officiellePage 23 sur 1192
GAVICHA AUDITION
02/08/2026
Voir →
AUDITION PRINCIPALE DU CENTRE
02/08/2026
Voir →
CITY AUDITION
02/08/2026
Voir →
AUDITION TRIBUT BEZANNES
02/08/2026
Voir →
AUDITION MENTONNAISE
02/08/2026
Voir →