comparaison entre les photographies qu'ils versent aux débats et celles annexées au procès-verbal dressé à leur demande le 31 mai 2021, ainsi que les constatations de cet acte permettent d'établir que les travaux

Ainsi, Mme [C] [K] née en 1947 énumère les travaux effectués sur l'exploitation de M.

Ils contestent la réalité des travaux effectués que la SCI, titulaire de 534/1000èmes de la copropriété, prétend avoir effectués, qu'ils n'ont pas approuvés et dont, en toute hypothèse, ils mettent en

Ainsi, ce dernier a cosigné l'avenant et les annexes aux travaux effectués par la société MGS en date du 26 juin 2014 (pièce 12 des appelants). Le 12 juin 2014, M.

En outre, le danger imminent pour la santé et la sécurité des locataires n'est plus caractérisé au vu des travaux effectués après le rapport de l'agence régionale de santé du 11 août 2017 et avant l'intervention

Dunkerque le projet d'acte de partage de l'indivision établi par ses soins en 2019 et indiqué ne pas être parvenue à un accord entre les parties sur les points suivants : - la prise en compte des travaux

ne caractérise pas une faute grave ; Sur les travaux effectués avec falsification des feuilles de temps et sous-facturation des travaux réalisés sur le véhicule Modus [Immatriculation 6] - en

avec l'appartement de l'étage n'a pas été supprimé en même temps que la communication, contrairement à l'engagement pris par le bailleur, que les conduites d'eau ayant été sectionnées à la suite de travaux

expert aux fins de chiffrer les travaux de réparation ; Aucun accord n'étant intervenu, Monsieur [K] a fait assigner la SARL LA CHARPENTERIE indiquant que le coût des travaux est plus important

LE MAGELLAN ; l'appelante ne justifie pas de l'établissement d'un devis ; les travaux effectués par cette dernière sont entachées de malfaçons et de défauts de conformité ; d'autres, pourtant dus, n'ont

à cette servitude par le tribunal de grande instance de Lille, le 16 juillet 1985 ; Attendu que, cependant, si le tribunal de grande instance de Lille, le 16 juillet 1985, a mentionné que " les travaux

de signature par le maître de l'ouvrage ; - la somme de 1 577,50 euros hors taxes est due au titre des intérêts moratoires ; - la somme de 10 061 euros hors taxes est due au titre des travaux

Elles n'ont aucune valeur probante quant à la réalité des travaux effectués.

sont déjà parties aux opérations d'expertise de Monsieur [X], - Débouté la Compagnie Elite Insurance Company LDT de ses demandes à l'égard des assureurs des entreprises et du BE DMI au titre des travaux

et de l'usage du bâtiment par la société Media One [Localité 6] l'acceptation des travaux effectués par le sous-traitant ainsi que de leur montant, - quand bien même la société AML aurait pu adresser

productif de revenus imposables ; Attendu qu'en réponse à leurs observations, et à l'envoi de pièces, préparées avec l'assistance de leur expert-comptable, les services fiscaux ont ajouté que les travaux

du collège de Bouéni, d'une somme de 31 693,75 euros majorée des intérêts moratoires à hauteur de 9 280,62 euros et de l'indemnité forfaitaire de recouvrement de 40 euros, correspondant aux derniers travaux

Attendu encore que, sur la mauvaise foi alléguée contre les vendeurs, il sera aussi considéré qu'ils avaient laissé subsister, malgré les récents travaux effectués, les traces d'humidité en divers endroits

La Caisse, représentée par Monsieur Patrice Z..., muni d'un pouvoir à cet effet, sollicite la confirmation du jugement.

sur le chantier de l'immeuble dont il réclame le paiement des travaux de construction ; Attendu que M.