Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre Section 1
642fb7c0cece1704f5747a7d
4 avril 2023
4 avril 2023
*Préjudice de jouissance pendant la reprise du carrelage de la cuisine. - le réformer vis-à-vis des six postes précités et de condamner M.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
62736a20a58162057dac6655
28 avril 2022
28 avril 2022
Ils contestent avoir annexé la cuisine du rez-de-chaussée et le WC pour y développer leur activité commerciale, la destination non-privative de cette cuisine ne pouvant être sérieusement contestée (suppression
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
63104bc14709e24f13d55496
31 août 2022
31 août 2022
Le 29 août 2016, à l'issue d'une procédure disciplinaire, il s'est vu remettre par monsieur [H], chef de cuisine, un blâme motivé de la manière suivante : « Plusieurs salariés nous ont remontés des
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
634113e558bc223e2e3f0995
7 octobre 2022
7 octobre 2022
L'intimée soutient que sa faute inexcusable ne peut être retenue dès lors qu'elle imposait à ses salariés exposés au risque de chute en cuisine le port de chaussures antidérapantes, ce que la victime ne
Source officielleChambre 4-8a
66a9d37b05566a2f16fd86cf
30 juillet 2024
30 juillet 2024
Au soutien de ses prétentions, l'appelante fait valoir que, lors des pauses, il était imposé aux salariés de passer par les cuisines.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
616337e106e11dac7d76d033
19 mai 2011
19 mai 2011
BONNET GRANDE CUISINE prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par la SCP LEVASSEUR CASTILLE
Source officielleCour d'Appel
6253cd48bd3db21cbdd92d33
14 janvier 2016
14 janvier 2016
X...sollicitait le report de la pose de la cuisine en semaine 15, soit dans la semaine du 8 avril (pièce 7 de la société).
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a62
10 septembre 2014
10 septembre 2014
Par acte du 18 avril 2012, Mme Anne Marie Dominique Y... épouse Z... et Mme Renée Marie Angeline Rosette Y... épouse A... ont fait assigner M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f7e
12 décembre 2013
12 décembre 2013
S'agissant du lot cuisine, elle a fait grief à la société Sopema de ne pas avoir livré les petits accessoires de cuisine, ce qui légitimait son refus de régler le montant du solde des factures émises au
Source officielleChambre 4 A
66ff85a0a4ff9ec259c095dd
1 octobre 2024
1 octobre 2024
FAITS ET PROCÉDURE La société Kohler-Rehm a embauché Mme [U] [G] à compter du 23 novembre 1992 en qualité d'aide de cuisine ; la salariée a été promue successivement aux postes de chef de partie,
Source officielle1re chambre sociale
6014f0eb01ded60fbc5a0f67
27 janvier 2021
27 janvier 2021
[C], qui supervisait la cuisine. Et le seul cuisinier expérimenté était M. [N], âgé de 60 ans.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02532_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
, pour un montant de 728 euros pour l'exercice clos en 2010 ; - 388 litres supplémentaires de vin doivent être retenus pour la cuisine, représentant un montant total de 6 208 euros pour l'exercice clos
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02533_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
, pour un montant de 728 euros pour l'exercice clos en 2010 ; - 388 litres supplémentaires de vin doivent être retenus pour la cuisine, représentant un montant total de 6 208 euros pour l'exercice clos
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02534_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
, pour un montant de 728 euros pour l'exercice clos en 2010 ; - 388 litres supplémentaires de vin doivent être retenus pour la cuisine, représentant un montant total de 6 208 euros pour l'exercice clos
Source officielleCour d'Appel
6253ca39bd3db21cbdd8a641
18 décembre 2007
18 décembre 2007
Mai 1934 à MARSEILLE (13000) ... 84110 VAISON LA ROMAINE représenté par la SCP FONTAINE-MACALUSO JULLIEN, avoués à la Cour assisté de Me Fabrice SROGOSZ, avocat au barreau D'AVIGNON Madame Rosette
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
651fa5aec601f083189918f7
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Le plat a dû être renvoyé en cuisine. Tous nos hamburgers sont accompagnés de salade de Coleslaw que vous avez « omis » d'ajouter dans 5 plats envoyés en salle. M.
Source officielle1ère Chambre civile
64c0b8f1a67f3dd969e54fcb
25 juillet 2023
25 juillet 2023
il le démontre, car il n'est pas rapporté la preuve de l'existence d'un contexte violent sur la période de signature de la donation contestée; Madame [T] répond que monsieur [J] s'agissant de la cuisine
Source officielle1ère chambre section inst
64a50cf5b8594705dbfccc53
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Benoît PETY, président de chambre Mme Anne LEFEVRE, conseiller Mme Christel MAGNARD, conseiller GREFFIER : Mme Frédérique ROULLET, greffier, lors des débats, et Mme Lucie NICLOT, greffier lors
Source officielle4ème Chambre
DCA_20VE00086_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
à disposition à des fins d'occupation du local aménagé au rez-de-chaussée gauche de l'immeuble situé 91-93 avenue Pasteur dans la commune des Lilas et de supprimer les équipements sanitaires et de cuisine
Source officielle1ère Chambre
62c67bd3ca9bf263790306bc
5 juillet 2022
5 juillet 2022
[C] indique qu'il lui adresse trois devis : - transformation de la cuisine en salle d'eau : 22 497,81 € - transformation de la pièce à vivre en cuisine : 16860,26 € - multiples modifications et
Source officiellePage 24 sur 571