BIARD, de la SELARL CVS, avocat plaidant, au barreau de BORDEAUX Monsieur [Z] [G] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Eric DIENER, avocat postulant, au barreau de MARTINIQUE Me Hubert

La société MB92 La Ciotat a déclaré le sinistre à la société Generali Iard qui a désigné un expert maritime, M.

de la SELAS ærige, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 28 mars 2024,

D'INCIDENT prononcée le SEIZE MAI DEUX MILLE VINGT DEUX, par Madame Françoise BAZET, conseiller de la mise en état de la 3e chambre, avons rendu l'ordonnance suivante, après que la cause en a été débattue

, avocat au barreau de MEAUX COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 novembre 2022, en audience publique

Il a été victime d'une fracture déplacée de l'humérus gauche, d'une fracture splénique (de la rate) avec hémopéritoine abondant et d'une contusion pulmonaire bilatérale.

Patrick ALBERT, avocat au barreau de ROUEN INTIME **************** Composition de la cour : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue

ordonnance sera notifiée dans les meilleurs délais à M.

PAR CES MOTIFS DÉCLARE l'appel recevable ; CONFIRME l'ordonnance entreprise.

[B] [S] ; Vu le délai contraint pour statuer, il y a lieu pour une bonne administration de la justice, de faire comparaitre M.

PAR CES MOTIFS DÉCLARE l'appel recevable ; CONFIRME par substitution partielle de moyens l'ordonnance entreprise.

PAR CES MOTIFS DÉCLARE l'appel recevable ; CONFIRME l'ordonnance entreprise.

CONTESTATION EN MATIÈRE D'HONORAIRES D'AVOCAT Monsieur Hubert X... C/ Maître Agnés Y...

le 11 Octobre 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE, Conseiller chargé (e) d'instruire l'affaire.

Cette obligation de quitter le territoire français n'est pas assortie d'un délai de départ volontaire de 30 jours conformément à l'article L 612-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit

Par jugement du 3 mars 2017, le conseil de prud'hommes de Nanterre dans sa formation de départage (section commerce) a : - déclaré irrecevable l'action de M.

Date naissance 1]/1946 à [Localité 1] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Jacques MONTACIE de la SCP d'avocats HUVELIN & associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R285 Assisté de Me Hubert

FILHOUSE SOCIETE EUROPEAN SILVERDALE LTD II représentée par la SCP CANTALOUBE-FERRIEU CERRI C / SA SOGAP représentée par la SCP BOYER LESCAT MERLE Hubert X...

C/O Société BREMEN OVERSEAS CHARTERING AND SHIPPING GMBH [Adresse 10] [Localité 1] (ALLEMAGNE) dûment assigné ni comparant ni représenté COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue

par Me Charles TOLLINCHI de la SCP SCP CHARLES TOLLINCHI - KARINE BUJOLI-TOLLINCHI AVOCATS ASSO CIES, avocat postulant, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et par Me Aurélie HUERTAS de la SELARL HUERTAS