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2 402 résultats pour « Johann LE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

15e chambre

5fd95717a52fbc40d4c60964

Appel

19 février 2020

19 février 2020

Décembre 2016 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT N° Section : Encadrement N° RG : 15/00755 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Johan

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf1bd3db21cbdd91c9d

Appel

17 novembre 2014

17 novembre 2014

BASSE-TERRE Représentée par Maître André LETIN (Toque 60) substitué par Maître MOUTOUSSAMY, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE Madame Leslie X... ... 97190 Le GOSIER Représentée par Maître Johann

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbffbd3db21cbdd8ecd7

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

né le 20 Septembre 1949 à TIGHEZRATINE (ALGERIE) ... 69009 LYON représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me Johanne BERGER-BONAMOUR, avocat au barreau de LYON (bénéficie

Source officielle
CA

Chambre sociale section 1

62c7c9a9cb8dca058e3e797e

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Janvier 2021 - RG n° F18/00018 COUR D'APPEL DE CAEN Chambre sociale section 1 ARRET DU 07 JUILLET 2022 APPELANTE : LA CLINIQUE [3] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Johann

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69ddd09bcdc6046d472aae66

Appel

13 avril 2026

13 avril 2026

INTIMÉ Monsieur [H] [Z] représenté par Me Jean-paul TOMASI, avocat au barreau de LYON, substitué par Maître Johann LEMAREC, avocat au barreau d'Aix-en-Provence MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69e07e36cdc6046d476a94b8

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

langue arabe, ayant préalablement prêté serment à l'audience; INTIMÉE PREFECTURE DES BOUCHES DU RHONE Représenté par Maître Jean-Paul TOMASI, avocat au barreau de Lyon, substitué par Maître Johann

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

68df58945835300816d81540

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Localité 7] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 6] Représentant : Me Stéphanie ARENA de la SELEURL ARENA AVOCAT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 637 Plaidant : Me Johan

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

695e30e275782d5f0610425d

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

[X] [N] [W] [U] né le 02 Septembre 1971 à [Localité 5] (54) [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Johan GUIOL, avocat au barreau de LYON, toque : 2450 INTIMEE : l'EURL INTER OCCASIONS

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

69005dfc2481d356bd175283

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

assignation en date du 04 septembre 2025, à : Commune COMMUNE DE [Localité 4] prise en la personne de son maire en exercice, demeurant en cette qualité [Adresse 3] Absente, représenté par Me Johanne

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6528dedbaaebb88318fda37f

Appel

11 octobre 2023

11 octobre 2023

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE Chambre de l'urgence Bureau 443 - Palais Verdun Téléphone : [XXXXXXXX02] - Fax : [XXXXXXXX01] Aix-en-Provence, le 10 Octobre 2023 Maître Johannes

Source officielle
CA

Rétention Administrative

63be62c013ef607c90ab62db

Appel

6 janvier 2023

6 janvier 2023

général à la cour d'appel d'Aix en Provence INTIMES Monsieur [V] [C] né le 13 mars 1979 à [Localité 3] (TURQUIE) de nationalité turque Comparant en personne, assisté par Maître Johannes

Source officielle
CA

Chambre 4-7

63c256570bfda47c90075ea2

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] représentée par Me Lionel FEBBRARO, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant par Me Didier BESSADI, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Johan

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69e8630acdc6046d4719b794

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

INTIMÉE PREFECTURE DES BOUCHES DU RHONE Représentée par Maître Jean-Paul TOMASI, avocat au barreau de LYON, substitué par Maître LE MAREC Johann avocat au barreau D'AIX EN PROVENCE MINISTÈRE

Source officielle
CA

Rétention Administrative

66ac7688a9cfa399a90d1df3

Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

avocat général près la cour d'Appel d'Aix-en Provence, INTIMES Monsieur [S] [F] né le 10 Juin 1990 à [Localité 5] de nationalité Sénégalaise Ayant pour conseil en première instance Maître Johannes

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6708c039445a086e2bcedea5

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

DIAGORIS [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Frédéric HUTMAN, avocat au barreau de PARIS, toque : E1432 Plaidant par Me Johann PHILIP de la SELARL VERDIER MOUCHABAC, avocat au barreau d'EURE

Source officielle
CA

2ème Chambre

6684eb1aa0de54ff609f8110

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

BOURSORAMA [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Johanne RIALLOT-LENGLART de la SELARL L.R.B.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

6864beb0f8541312a816c542

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

saisine : 16 août 2024 Décision attaquée : n° f20/04485 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS le 02 avril 2021 APPELANTE Madame [M] [E] Représentée par Me Johann

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6a152bd3cdc6046d47f272e0

Appel

25 mai 2026

25 mai 2026

INTIMÉE PREFECTURE DES BOUCHES DU RHONE comparant en personne, assisté de Me Jean-paul TOMASI, avocat au barreau de LYON substitué par Me LE MAREC Johann, avocat au barreau d'Aix-en-Provence

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6a0ff8bacdc6046d478a3920

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

INTIMÉE PREFECTURE DES BOUCHES DU RHONE Représentée par Maître Jean-Paul TOMASI, avocat au barreau de LYON, substitué par Maître Johann LE MAREC, avocat au barreau d'Aix-en-Provence MINISTÈRE

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6a113ad2cdc6046d47a69fbb

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

d'Aix-en-Provence, ayant préalablement prêté serment à l'audience INTIMÉE PREFECTURE DES BOUCHES DU RHONE Représenté par Maître Jean-Paul TOMASI, avocat au barreau de Lyon, substitué par Maître Johann

Source officielle

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