CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre section JEX
6528dfc5aaebb88318fda841
10 octobre 2023
Bertrand Duez, président de chambre Mme Anne Lefèvre, conseiller Madame Christel Magnard, conseiller GREFFIER D'AUDIENCE : Mme Sophie Balestre, greffier, lors des plaidoiries, et Mme Frédérique
Pôle 6 - Chambre 8
64a7b1fb3bcaf505db69696c
6 juillet 2023
PARIS, toque : E1815 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 Mai 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Nathalie FRENOY, Présidente de chambre Mme Sophie
64a7b1fb3bcaf505db696976
morale le 23 janvier 2023 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 Mai 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Nathalie FRENOY, Présidente de chambre Mme Sophie
6688de85676b73dd81b97402
4 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, présidente de chambre, rédactrice Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE
671b35a32edfb0b58c05ef98
24 octobre 2024
STRASBOURG, toque : 66 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 5 septembre 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Nathalie FRENOY, Présidente de chambre Mme Sophie
65aa2ae1a34ad10008581c35
18 janvier 2024
toque : P0107 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 Novembre 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, Présidente, rédactrice Mme Sophie
65aa2afda34ad10008581c43
toque : K0058 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 Novembre 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, Présidente, rédactrice Mme Sophie
Pôle 2 - Chambre 2
61628cd2293034a8c342f710
13 septembre 2013
785 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Juin 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Françoise MARTINI, Conseillère faisant fonction de Présidente Marie-Sophie
Cour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903d5
13 mars 2013
boulevard Marie et Alexandre Oyon 72030 LE MANS CEDEX représentés et assistés de la SCP Jeanne BAECHLIN (Me Jeanne BAECHLIN) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0034) et de Me Carine GROSDEMANGE (SCP LEFEVRE
Pôle 5 - Chambre 2
60331f3ec12c2790d5ed668e
22 septembre 2017
Adresse 3] Immatriculée au rcs de Lille Métropole sous le numéro 500 569 405 Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP JEANNE BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque L 0034 Assistée de Me Sophie
Pôle 2 - Chambre 5
6032227efb771859ba447924
10 avril 2018
procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Mars 2018, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Monsieur Christian BYK, Conseiller, entendu en son rapport et Madame Patricia LEFEVRE
6032227efb771859ba447925
6032227efb771859ba447926
6032227ffb771859ba44792c
Pôle 5 - Chambre 9
66a0990f2be3e083f4fad530
23 juillet 2024
registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le n°817 629 652 représentées par Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125, assistées de Me Hughes LEFEBVRE
Pôle 6 - Chambre 2
68709e347c3ffdb9560b076f
10 juillet 2025
qualité audit siège, [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Blandine DAVID, avocat postulant, inscrit au barreau de PARIS, toque : R110 et par Me Thierry ROMAND de la SELAFA CMS FRANCIS LEFEBVRE
4e chambre
5fdbf42039853615b51b66dd
14 janvier 2019
Représentant : Me Sophie A..., Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 180 - N° du dossier 213103 Représentant : Me Denis PARINI de la SELARL PARINI-TESSIER, Plaidant, avocat au barreau
Chambre Sociale
62cd0f1ee91c8e9fcf071345
7 juillet 2022
ATELIER D'ORTHOPEDIE [Adresse 5] [Localité 3] Ayant pour avocat plaidant Aurelie REMY de la SCP LEFEBVRE LAMOUROUX MINIER MEYRAND, avocat au barreau de SAINTES, substituée par Me Dorothée DIETZ de
4eme Chambre Section 1
627f48f5551627057d32e18a
13 mai 2022
JULHE-BLANCHARD 'BJB', avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉE SA CREDIT FONCIER DE FRANCE 19 rue des Capucines BP 65 75001 PARIS Représentée par Christophe PLAGNIOL de la CMS FRANCIS LEFEBVRE
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7I-NXFZ S.A.R.L. ERICK AUGIERc/S.A
69e860eecdc6046d47199202
21 avril 2026
au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 10 mars 2026 en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Pierre FRANCO, Président, Madame Sophie
Page 24 sur 28