VERGUCHT Pascal, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 03 novembre 2022 M. Pascal VERGUCHT, Conseiller, en charge du rapport et M.

DES BOUCHES DU RHONE Avisé, non représenté MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 25 Janvier 2025 devant Madame Pascale

Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Chrystel ROHRER, Greffier, DÉBATS : A l'audience publique du 06 mai 2025, M.

dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller Madame Florence DELORD, Conseiller Madame Marie-Claude REVOL, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Pascale

: 26 Novembre 2010 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 01 Décembre 2010 Date de mise à disposition : 11 Janvier 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Pascal

2010 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 05 Avril 2011 Date de mise à disposition : le 24 Mai 2011, prorogé au 07 Juin 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Pascal

rendue par mise à disposition au greffe le 17 Avril 2013 par Monsieur Philippe JEANNIN, Premier Président près la cour d'appel de RENNES, assisté lors des débats en date du 20 Février 2013 par Madame Pascale

D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE D PROTECTION SOCIALE ARRÊT DU 27 JANVIER 2026 APPELANTE : [X] [J] née le 09 Juillet 1972 [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me Pascal

Pascal VERGUCHT, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Chrystel ROHRER, Greffier, en présence de Mme Laëtitia CHAUVEAU, Juriste assistant DÉBATS : A l'audience publique du 13 juin 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller faisant fonction de Président Madame Magali VENET, Conseillère Mme Anne MONNINI-MICHEL

Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Chrystel ROHRER, Greffier, DÉBATS : A l'audience publique du 04 juin 2024, Mme Elsa WEIL, Conseiller

LEANDRI ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : R271 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 Octobre 2018, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Pascale

débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine VERHAEGHE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Evelyne MERFELD, Président de chambre Pascale

Cette partie entend bénéficier des dispositions de l'article 699 du CPC.

le Tribunal de proximité de Boulogne-Billancourt N° Chambre : N° Section : N° RG : 1123000756 Expéditions exécutoires Copies délivrées le : 13.01.2026 à : Me Philippe MIRABEAU Me Pascal

du 24 janvier 2020 et enjoint à la présidente de la Région Pays de la Loire de réexaminer les droits du GAEC Les Fiefs Bio à percevoir l'aide attribuée par la convention du 22 décembre 2015 et à bénéficier

G. 14/ 00692 CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU LOT C/ Docteur Pascal X...

audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Richard BOUGON, Conseiller, exerçant les fonctions de Président, spécialement désigné à cet effet Mme Isabelle MARTINEZ, Conseillère Monsieur Pascal

- prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour ; - signé par Monsieur Pascal MATHIS, Président, et par M. Philippe CLUZEL, Greffier.

Rôle N° 11/18949 [R] [H] C/ SARL RACAMIER Grosse délivrée le : à : -Me François MAIRIN, avocat au barreau de TARASCON - Me Patrice PASCAL