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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 5 - Chambre 2
5fdd27f30ddf1e90d1fc4dec
5 octobre 2018
5 octobre 2018
Robert X... Né le [...] à Marseille (13254) Demeurant [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cda5bd3db21cbdd93fc5
20 février 2018
20 février 2018
C/ Jean-Robert Y... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc2dbd3db21cbdd8f617
10 février 2012
10 février 2012
X... ... 97231 LE ROBERT représenté par Me Dominique aimé MONOTUKA, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMES : Monsieur Jean-Serge Z... ... 97231 LE ROBERT représenté par Me Danielle
Source officielle2e Chambre
603718e83f8aeeb345dd3832
11 juin 2015
11 juin 2015
APPELANTES LA REGIE DES PORTS RAPHAELOIS, demeurant [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Antoine FAIN-ROBERT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, substituant Me Danielle ROBERT, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd857c4
10 octobre 2001
10 octobre 2001
Robert A... a interjeté appel de ce jugement le 9 mars 2001.
Source officielleCour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd857c6
10 octobre 2001
10 octobre 2001
Robert A... a interjeté appel de ce jugement le 9 mars 2001.
Source officielleCour d'Appel
6253cad3bd3db21cbdd8c33a
18 septembre 2008
18 septembre 2008
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 18 septembre 2008 (Rédacteur : Monsieur Robert MIORI, Président) IT No de rôle : 07 / 00021
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2da
31 mars 2008
31 mars 2008
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 31 mars 2008 (Rédacteur : Monsieur Robert MIORI, Président) IT No de rôle : 07 / 03212
Source officielleCour d'Appel
6253cd48bd3db21cbdd92d49
14 janvier 2016
14 janvier 2016
Robert Y.... M. X...et sa société Cuisine et tradition ont assigné M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc85bd3db21cbdd905f3
24 avril 2013
24 avril 2013
Robert X...
Source officielle12e chambre
602f0ffa6d1c287678eadf6a
18 février 2021
18 février 2021
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 00A 12e chambre ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 18 FEVRIER 2021 N° RG 20/04243 - N° Portalis DBV3-V-B7E-UA63 AFFAIRE : Société ROBERT BOSCH
Source officielleCour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e0fd
26 février 2010
26 février 2010
Alexina Z... ... 97200 FORT-DE-FRANCE représentée par Me Gérard DORWLING-CARTERde la SELARL DORWLING-CARTER avocat au barreau de FORT-DE-FRANCE Madame Charlotte Abel Z... ... 97231 LE ROBERT
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fda72c90c62a7bc6e7c9a2a
2 juillet 2019
2 juillet 2019
de GRENOBLE, postulant ayant pour avocat plaidant Me Olivia GUILHOT, avocat au barreau de PARIS Maître Didier LAPIERRE SELARL AJ PARTENAIRES es qualités d'administrateur judiciaire de la SAS ROBERT
Source officielleCour d'Appel
6253cccfbd3db21cbdd91537
12 mai 2014
12 mai 2014
Puis Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 12 Mai 2014 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément
Source officielleCour d'Appel
6253ccf9bd3db21cbdd91e1e
5 janvier 2015
5 janvier 2015
A l'audience de plaidoirie du 1er Décembre 2014, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers, assistés
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91ec0
19 janvier 2015
19 janvier 2015
L'affaire a été fixée à l'audience du 15 Décembre 2014 en application des dispositions de l'article 905 du Code de procédure civile, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre
Source officielleChambre 4-8a
6979fe1fcdc6046d47f91484
27 janvier 2026
27 janvier 2026
DBVB-V-B7G-BI6MF [U] [Y] C/ CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : 27 janvier 2026 à : - Me Valérie BOISSET-ROBERT
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
627df9430d41e0057d43e615
12 mai 2022
12 mai 2022
2] CS80420 [Localité 3] et LE BÂTONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE PARIS EN QUALITÉ DE REPRÉSENTANT DE L'ORDRE [Adresse 2] [Adresse 5] [Localité 3] Représentés par Me Hervé ROBERT
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
627df9460d41e0057d43e64d
12 mai 2022
12 mai 2022
[Adresse 4] [Localité 3] et LE BÂTONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE PARIS EN QUALITÉ DE REPRÉSENTANT DE L'ORDRE [Adresse 2] [Adresse 4] [Localité 3] Représentés par Me Hervé ROBERT
Source officielleCour d'Appel
6253cb9cbd3db21cbdd8de0b
16 mai 2011
16 mai 2011
PUGNET, Conseillers, assistés de Madame Pascale SEGUELA, Greffier, Monsieur Robert JAOUEN, président de chambre a été entendu en son rapport oral, Me COUDAMY, avoué a déposé son dossier.
Source officiellePage 24 sur 408