Le 12 mars 2012, l'affaire a été radiée du rôle de la juridiction.

Elle demande donc à la Cour de déclarer non avenues les conclusions de Monsieur X..., ès-qualités, du 21 février 2003, et de radier l'affaire du rôle en vertu de l'article 369 du Nouveau Code de Procédure

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 6o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 20 SEPTEMBRE 2007 No 2007 / Rôle No 06 / 16707 Vincenzo X... C / Annelies Y... épouse X...

retirée du rôle en date du 03 février 2016 Ré-inscription de l'affaire en date du 01 août 2016 Affaire radiée en date du 21 février 2018 Ré-inscription de l'affaire en date du 20 Septembre 2018

; - invité les parties à faire part de leurs initiatives en vue de reprendre l'instance dans le délai de 3 mois du prononcé ; - dit qu'à défaut des diligences accomplies dans le délai imparti, l'affaire

L'affaire a été radiée du rôle de la cour par ordonnance du 17 décembre 1999. Par assignation en date du 31 mai 2001, Mme Y...

Martine RIVIÈRE, Conseillère chargée du rapport, Mme Bénédicte MANTEAUX, Présidente et Mme Elsa WEIL, Conseillère ont entendu les représentants des parties en leurs conclusions et plaidoiries, Et l'affaire

L'affaire a été radiée du rôle des affaires en cours par ordonnance du 4 septembre 2018 puis réinscrite le 3 septembre 2020 à la diligence de l'appelante.

que ce comité devra prendre connaissance du dossier constitué par la caisse primaire d'assurance maladie de Loire Atlantique et transmettre son avis dans les quatre mois de sa saisine ; Dit que l'affaire

Le 1er février 2023, l'affaire a été radiée du rôle au motif que l'appelante n'a pas répondu à l'injonction du 21 décembre 2022.

Au 1er janvier 2019, l'affaire a été transférée en l'état au pôle social du tribunal de grande instance de Reims, nouvellement compétent.

[W], à titre subsidiaire - prononcer la caducité de la déclaration d'appel du 23 mai 2025, à titre très subsidiaire - prononcer la radiation de l'affaire pour défaut d'exécution du jugement

l'admission ou le rejet de la créance de la société Brunsard & Lot, DIT que le présent arrêt sera notifié par le greffe aux parties, RESERVE les dépens et les frais irrépétibles, DIT que l'affaire

Par ordonnance du 7 juin 2007 du magistrat chargé de la mise en état, l'affaire a été radiée du rôle des affaires à juger, Monsieur Salomon Y... et la société CONSULTAUDIT ne justifiant pas avoir donné

Par ordonnance du 14 septembre 2017, le conseil de prud'hommes de Nanterre a ordonné que l'affaire soit radiée du rôle en raison du manque de diligences des parties.

Philippe BAUDOIN, avocat au barreau de PARIS, toque : C0373 INTERVENANT LE PROCUREUR GENERAL Cour d'appel de Paris 34 Quai des orfèves 75001 PARIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire

L'assuré a interjeté appel de ce jugement le 6 octobre 2014 Par arrêt du 21 septembre 2018, l'affaire a été radiée du rôle de la cour d'appel de Paris.

Stéphane LATASTE de la SELARL PBA LEGAL, avocat au barreau de PARIS, toque : J086 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire

PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE SOCIALE - PROTECTION SOCIALE ARRÊT DU LUNDI 03 AVRIL 2023 Ch.secu-fiva-cdas Appel d'une décision (N° RG 20160348) rendue par le Tribunal des Affaires

Appel d'une décision (N° RG 20/01013) rendue par le pôle social du tribunal judiciaire de Grenoble en date du 13 juillet 2022 suivant déclaration d'appel du 18 août 2022 sous le N° RG 22/03196 radiation