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5 144 résultats pour « menuiserie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cdb3bd3db21cbdd9430c

Appel

26 novembre 2018

26 novembre 2018

FAITS ET PROCÉDURE Suivant devis no[...] du 05 juin 2012 portant sur la fourniture et la pose de menuiseries aluminium de marque Schucco sur une maison individuelle et 2 studios sis lieudit [...] à [

Source officielle

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CA

Chambre Sociale

62760c58593736057d78a949

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

[G] [V], né le 24 avril 1968, a été embauché par la société ASL Pouye Ltd à compter du 1er septembre 2018 en qualité de menuisier statut ouvrier niveau 2 coefficient 185 en contrat de travail à durée indéterminée

Source officielle
CA

1ere Chambre

634f958eb5afe5adfff28a57

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Elle fait valoir : qu'aucune preuve n'est apportée des malfaçons alléguées alors que l'ensemble des menuiseries ont été posées conformément aux règles de l'art et qu'il ne reste à réaliser que des

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CA

1ère Chambre civile

696a7692cdc6046d478da604

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

des travaux ponctuels de reprise de peintures des murs et plafonds et de remplacement partiel des parquets et menuiseries.

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CA

Pôle 6 - Chambre 9

660e43180740db0008fa954b

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

de sa demande au titre des frais de procédure, ' condamné la société TUXIA MENUISERIE aux dépens.

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CA

Cour d'Appel

6253cc1abd3db21cbdd8f228

Appel

6 mars 2012

6 mars 2012

X..., menuisier-chef d'atelier et de M. A..., conducteur de travaux-dessinateur.

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CA

Pôle 5 - Chambre 2

6a1a72dbcdc6046d47746f89

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

Ainsi, une capture d'écran d'un site internet en date du 24 août 2023 présente '[K] menuisier-litier' lequel annonce: 'Je m'appelle [K] et mon métier c'est menuisier-litier'.

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CA

Cour d'Appel

6253c8adbd3db21cbdd85ed8

Appel

26 février 2002

26 février 2002

réformer le jugement, - de dire leur action non prescrite, - de statuer au fond et de condamner l'assureur dommage-ouvrage à leur payer : la somme de 44.537,58 F, outre indexation au titre des menuiseries

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CA

2ème CHAMBRE CIVILE

68e897fd6d821fc8a3c65702

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

- Sur le remplacement des menuiseries. 31- L'expert indique dans son rapport que les menuiseries ne sont pas éligibles 'à la RT 2012", mais précise que le lot menuiseries n'a pas été confié à M.

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CA

Chambre 1-3

63c104f1bf9fd47c90a134fa

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Elle ajoute avoir repris l'ensemble des menuiseries, ainsi que les réserves, et avoir réalisé des travaux complémentaires. Elle se prévaut des constatations effectuées en 2021.

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CA

Cour d'Appel

6253cc2dbd3db21cbdd8f5df

Appel

24 avril 2012

24 avril 2012

. **** Monsieur Mohamed X... et madame Farida Z... épouse X... ont commandé le 17 juillet 2006 auprès de la société HUIS CLOS la fourniture et la pose de menuiseries (trois coulissantes et sept ouvrantes

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CA

CHAMBRE SOCIALE C

603609568a953f6e33313179

Appel

8 janvier 2016

8 janvier 2016

Il précise être titulaire d'un certificat d'aptitude professionnelle de menuiserie aluminium et avoir en réalité occupé les fonctions de chef d'équipe depuis le 1er novembre 2010.

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CA

1ere Chambre sect.Civile

660cf26a7c1ccb0008628edb

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

* * * * * Par acte du 10 septembre 2010, la SA SOCIETE GENERALE a accordé à la SAS CHARPENTES ET MENUISERIES JPM un concours bancaire pour un montant de 150.000,00 euros.

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CA

3e Chambre B

6162e4ef7797cdb2f7583cc1

Appel

5 avril 2012

5 avril 2012

Les entreprises consultées à la date du 6 septembre 2004 comprenaient au titre du lot MENUISERIES EXTERIEURES : PROVENCE MENUISERIE, ENTREPRISE GARANCE, DERREVAUX ET FILS, ATELIER MUS, MENUISERIES FRANCHESCHINI

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Cour d'Appel

6253caedbd3db21cbdd8c764

Appel

12 février 2008

12 février 2008

Ce dernier mentionne expressément que le montant du devis ne prévoyait pas le lot « menuiseries ». Le devis en annexé du rapport mentionne « lot 4 menuiserie » sans qu'aucun montant n'y figure.

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Cour d'Appel

6253ca4abd3db21cbdd8a928

Appel

22 octobre 2007

22 octobre 2007

Après l'achèvement des travaux, Monsieur et Madame X... ont constaté l'existence de désordres portant sur les menuiseries et ils se sont donc opposés au paiement du solde des travaux, soit 1. 251, 46 €

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

68f7156ca0214f9bf6ab14e8

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Le DTU 36-5 dit que les menuiseries posées doivent être étanches à l'air et à l'eau, ceci n'a pas été respecté lors de la pose des menuiseries chez M.

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CA

3e chambre civile

69d899aecdc6046d47bc6711

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

propriété de la SCI Coural - Condamné Monsieur [T] à réaliser dans un délai de quatre mois à compter de la signification de la présente décision les travaux suivants : * le remplacement de la menuiserie

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Chambre-1 civile et com.

6a167d12cdc6046d4710ad9d

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

d'avocat de la société civile professionnelle [O] [R] [X], pris en la personne de Me [L] [X], ès qualités de mandataire judiciaire à la liquidation judiciaire de la société par actions simplifiée LCM menuiserie

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3ème Chambre Commerciale

68872fdd147ef4d642d3766f

Appel

25 juillet 2025

25 juillet 2025

Au soutien de leur demande de caducité, les sociétés Les Plis, Loire Menuiseries Services et [Adresse 8] ainsi que M.

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