L'examen radiologique du rachis lombaire et du bassin en date du 7 septembre 2007 fait état d'un 'pincement L4-L5 et L5-S1 modéré.

Il ressort de l'examen qu'il a pratiqué que : - Fonction de pinces inexistante à tous les rayons, - Flexion du poignet à 10°, - Extension du poignet inexistante, - Troubles, vaso-moteurs modérés.

Elle précise que l'interphalangienne présente une extension complète mais souffre d'une raideur modérée de 40° en flexion active, réductible en passif, raideur qui doit seule être indemnisée.

Donc à l'épaule gauche limitation modérée de certains mouvements séquellaires de l'algoneurodystrophie. Au poignet on a une gêne fonctionnelle avec examen clinique normal.

Le 16 octobre 2019, un certificat médical de rechute a été établi mentionnant une « plaie mollet gauche secondaire morsure de chien ».

interventions chirurgicales à type d'arthrodèse ont été pratiquées sur la personne de Mme [K], ne laissant persister que quelques lombalgies, une diminution du périmètre de marche et une raideur lombaire modérée

TROIS MOULINS HABITAT La Société Anonyme d'Habitation à Loyer Modéré dénommée « TROIS MOULINS HABITAT », dont le siège social est [Adresse 5] représentée par son Directeur Général domicilié en cette qualité

Elle soutient que : - Mme [V] présente des cervicalgies, lombalgies et douleurs abdominales modérées, traitées par un traitement antalgique de palier intérêt ; - l'état anxio-dépressif de Mme [V] ne

15%, le médecin conseil de la caisse a retenu des séquelles indemnisables d'une lombalgie intense avec fracture T11 et T12, L1 et L3 réparées par vertébroplastie à type de douleur résiduelle, raideur modéré

Un taux d'Incapacité Permanente Partielle (IPP) de 10 % lui a été attribué en raison des séquelles suivantes : « limitation modérée de l'ensemble des mouvements du poignet (flexion, extension, pronosupination

L'article 40, I, de la loi susvisée, précise qu'en cas de logements appartenant aux organismes d'habitations à loyer modéré et ne faisant pas l'objet d'une convention passée en application de l'article

A titre subsidiaire, elle demande à la Cour de constater que les assurés sociaux reconnus atteints d'une affection de longue durée et bénéficiant à ce titre d'une exonération du ticket modérateur n'ont

D’autres espèces d’avifaune ont un enjeu plus modéré dont le busard cendré qui n’a pas été observé durant les inventaires mais a été signalé en migration et en période de reproduction sur l’aire d’étude

la convention, qui ne permettait que d'infliger une pénalité de 150 euros par jour de retard et non une pénalité de 10 000 euros par semaine ; - la pénalité est disproportionnée et doit donc être modérée

droit et leur capitalisation, en réparation d'un préjudice financier causé par les travaux de réfection de voirie et d'enfouissement de réseaux rue Gambetta, sur le territoire de la commune de Roche-la-Molière

B, le 4 juillet 2018, a, après avoir conclu à un épisode dépressif réactionnel, fixé le taux de l'invalidité à 30% correspondant à " des troubles légers à modérés ".

ci-dessus, à entacher d’illégalité son classement en zone agricole, qui se justifie par la volonté des auteurs du plan local d’urbanisme, exprimée au PADD, de prioriser l’urbanisation du bourg et de modérer

bassin vers la droite, hyperlordose et arthrose plus marquée à droite " ; - la modification du libellé de cette infirmité par " lombalgies secondaires à une dysharmonie de la marche avec scoliose modérée

Monsieur [M] [L], représenté par Me Anne-marie MENDIBOURE, avocat au barreau de BAYONNE, toque : 84 - N° du dossier 21012 Intimée : Organisme AGENCE FRANCE PRESSE A.F.P., représentée par Me Barbara MOLLET

médecin conseil de la caisse effectué le 17 avril 2018 rapporte une marche précautionneuse sur le bord latéral du pied [gauche], l'impossibilité de se mettre sur la pointe des pieds, la perte de 2 cm du mollet