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2 977 résultats pour « Philippe METAIS »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4e chambre civile

660f94faa40f8b0008cb74b1

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M. Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M.

Source officielle

Page 25 sur 149

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Annonces BODACC3 résultats

Journal officiel
Créations

METAIS, Yoann, Guy, Philippe

SIREN 999303381Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

14/01/2026

Voir →

Modifications diverses

METAIS, Philippe

SIREN 450641253GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

24/09/2015

Voir →

Ventes et cessions

METAIS, Philippe, Georges, René, Jean-François, Roger, René, Alexandre, Julien, Philippe

SIREN 519297923GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

15/04/2010

Voir →

CA

Chambre Sociale

68e7417dac880aa7ee21f1be

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

[X] [O] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Philippe CRETIER de la SELARL CLERLEX, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANT ET : S.A.S.U.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

5fd9a8844ce9ca9c9f23d53b

Appel

17 décembre 2019

17 décembre 2019

Rôle N° RG 18/01348 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BB2PL [P] [K] [Z] [V] C/ [Y] [T] [J] [X] ÉPOUSE [T] épouse [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean philippe

Source officielle
CA

Expropriations

615e0e06c25a97f0381f5171

Appel

19 novembre 2013

19 novembre 2013

Philippe CLUZEL, Greffier a prononcé l'arrêt suivant dans l'instance opposant : d'une part : SCP [H] FRERES, Narbonne D 323 232 611, , prise en la personne de son représentant légal en exercice,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdfbd3db21cbdd8e817

Appel

26 octobre 2011

26 octobre 2011

L MAS Prise en la personne de son représentant légal en exercice 1 avenue Eugène MACCHINI Immeuble Diamant I 20000 AJACCIO représentée par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour ayant

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

65af672db6c6260008b53018

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ERTLE, Président de Chambre Mme Carole PAUTREL, Conseillère Mme Anne FABERT, Conseillère

Source officielle
CA

1re chambre sociale

65a8d3e3e12c85000874af3c

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Nous ne pouvons pas tolérer cette attitude compte-tenu de votre expérience dans le métier et votre niveau de qualification.

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

627ca8234781dc057dee7ad4

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

ORANGEQUIP Grosse délivrée le 11 mai 2022 à : - Me Gaël MARITAN - Me Philippe PERICCHI +MP COUR D'APPEL DE NÎMES 4ème CHAMBRE COMMERCIALE ARRÊT DU 11 MAI 2022 APPELANTES

Source officielle
CA

Chambre civile

62760c86593736057d78a9e2

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

d'exécution de travaux, ou de dommages-intérêts, formée par le maître de l'ouvrage contre le constructeur ou son garant, ou contre le fabricant d'un élément de construction Grosse délivrée à Me Philippe

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6285e1606a1876057df5d45c

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

Instance de paris le 14 Octobre 2016 Appelants : Monsieur [U] [E] [F] Né le 24 juillet 1947 à [Localité 3], de nationalité française, Demeurant [Adresse 1] (Suisse)., représenté par Me Jehan-Philippe

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24NT00434_20250606

Admin. Appel

6 juin 2025

6 juin 2025

Par des mémoires en défense, enregistrés les 17 mai 2024 et 26 décembre 2024, le département d'Ille-et-Vilaine, représenté par Me Phelip, conclut : 1°) à titre principal, au rejet de la requête ;

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

62736a35a58162057dac6675

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

Le métier de Monteur Réseaux HTB comporte de nombreuses spécificités et la prévention à l'égard des risques identifiés nécessitent impérieusement une maîtrise des techniques métiers, une réelle implication

Source officielle
CA

1ère Chambre

S.A.R.L. L'ATELIER DE L'AMBROISIEc/S.A

651d0336fe8d588318c1afeb

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

FABIEN GOMEZ, Société METALLERIE S3P, S.A.R.L. CENTER BOIS, S.A. MAAF ASSURANCES, S.A.S. ROBINET, S.A.R.L. BTP COURTADON ENTREPRISE, E.U.R.L. BERNARD SUCHEYRE, SMABTP, S.A.R.L.

Source officielle
CA

3ème chambre A

5fca61aabdf705496ca29411

Appel

5 novembre 2020

5 novembre 2020

Holding et SARL Société Française de Repoussage faisant partie du groupe Metal Holding, dont le dirigeant était M.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

63d0d5b781a7b805de12b5bc

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

au barreau de DIJON, toque : 9 INTIMEE : La société AVENIR CONSTRUCTION ENVIRONNEMENT (ACE) [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE

Source officielle
CA

2ème chambre

66a0991a2be3e083f4fad5ca

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

JUILLET DEUX MILLE VINGT QUATRE *** APPELANTE SCP [U] BRU prise en la personne de Me [T] [U] en qualité de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la SA CABROL CONSTRUCTIONS METALLIQUES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb7bd3db21cbdd8e154

Appel

12 février 2010

12 février 2010

Acajou-BP 423 97232 LE LAMENTIN représentée par Me René HELENON, postulant, avocat au barreau de FORT DE FRANCE, Me Philippe DUBOIS, plaidant, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : S. A.

Source officielle
CA

Référés Civils

627b562676c5d9057df802c1

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

La société HYBRIS, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 11] [Localité 24] non comparante et non représentée La SCP PHILIPPE

Source officielle
CA

Sociale A salle 1

5fddb15abadb0a590d75820c

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

Représentant : Me Benoit GUERVILLE, avocat au barreau de LILLE Me Philippe C... ès qualité de liquidateur judiciaire de la SAS METALEUROP NORD [...]

Source officielle
CA

Sociale A salle 1

5fddb15cbadb0a590d75820d

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

Représentant : Me Benoit GUERVILLE, avocat au barreau de LILLE Me Philippe C... ès qualité de liquidateur judiciaire de la SAS METALEUROP NORD [...]

Source officielle