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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 5
63b67787a853827c9026d1f6
4 janvier 2023
4 janvier 2023
répertoire général : N° RG 19/10115 - N° Portalis 35L7-V-B7D-B76DB Décision déférée à la Cour : Jugement du 8 Février 2019 -Tribunal d'Instance de MELUN - RG n° 11-18-0002 APPELANTE SAS MAISONS PIERRE
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
61626ba0e62f7c490f224f20
20 février 2014
20 février 2014
d'inscription au répertoire général : 10/25264 Décision déférée à la Cour : Jugement du 20 Décembre 2010 -Tribunal de Commerce de [Localité 1] - 10ème chambre - RG n° 2007045237 APPELANTE : SA PIERRE
Source officielleCour d'Appel
é la jonction des instances en comblement de passif dirigéesc/Monsieur Jean-Pierre X
6253cc1dbd3db21cbdd8f2c8
29 février 2012
29 février 2012
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT NEUF FEVRIER DEUX MILLE DOUZE AVANT DIRE DROIT APPELANT : Monsieur Jean Pierre X...
Source officielle1ere Chambre
627b55a176c5d9057df8008c
10 mai 2022
10 mai 2022
Ils exposent que : l'expert évince expressément l'alignement brisé des pierres allégué par Monsieur [J], il précise que ces pierres ne constituent ni un mur existant ni les fondations d'un muret,
Source officielleCour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93b92
20 avril 2017
20 avril 2017
Z..., et Mr Jean-Luc Y..., ont fait assigner Mr Jean-Pierre X..., Mr Jean-François Z..., Mr Pierre Z..., Mme Marie-Jeanne E...
Source officielleCour d'Appel
6253c8ebbd3db21cbdd86a86
8 juillet 2003
8 juillet 2003
COUR D'APPEL DE RIOM 2ème Chambre ARRET N DU : 08 Juillet 2003 AFFAIRE N : 02/02654 Jean-Pierre M / Annie X... née Y..., Adeline M Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cb79bd3db21cbdd8d993
16 décembre 2010
16 décembre 2010
ARRET N RG N : 09/ 01455 AFFAIRE : Eric X..., Pierre X... C/ S. A.
Source officielleChambre 3-1
67875469181ea8ef9c1d7254
14 janvier 2025
14 janvier 2025
S.A.S. 2CIMMO Représentant : Me Pierre françois RANCAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimés Me Pierre françois RANCAN [Adresse 4] [Localité 1] ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE (Articles
Source officielleCour d'Appel
6253cc12bd3db21cbdd8f0b1
1 février 2012
1 février 2012
Elle soutient que le texte invoqué par Monsieur Pierre Jean Nani X...n'était pas applicable à la date de l'engagement de caution.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b1bd3db21cbdd890a3
27 octobre 2004
27 octobre 2004
C / Jean-Pierre A...
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a031
4 décembre 2007
4 décembre 2007
Ils laissent pour leur succéder leurs deux enfants : Jean-Pierre et Monique X..., épouse Y....
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
62c7ca1bcb8dca058e3e7acd
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Par acte d'huissier du 9 mars 2020, la SCI Bellegambe Saint Pierre à fait délivrer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb7fbd3db21cbdd8da41
24 mars 2011
24 mars 2011
représentée par Me QUIGNON, avoué à la Cour assistée de Me Jean-Luc WABANT, avocat au barreau de LILLE, substitué par Me SULPICE INTIMÉ Monsieur Jean-Pierre Louis Y...
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
5fde633d78c5683de0fd69f3
22 juin 2018
22 juin 2018
X... et de la SARL PIERRE X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc16bd3db21cbdd8f145
16 février 2012
16 février 2012
COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIERE CHAMBRE CIVILE - SECTION B ARRÊT DU 16 FEVRIER 2012 (Rédacteur : Monsieur Pierre Louis Crabol, conseiller,) No de rôle : 10/02276 Monsieur Pierre Marc Jean X.
Source officielleChambre 1-1
6364ba3be405357f749ea542
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Vu les conclusions transmises, le 20 août 2019, par la SAS Pierre Bergé & associés.
Source officielle1ère Chambre
64f8164a0a9accd9695a4250
5 septembre 2023
5 septembre 2023
La société Basso Pierre et fils, société anonyme simplifiée, présentait à M.
Source officielle8ème chambre
642e63df826f3a04f5216855
5 avril 2023
5 avril 2023
VAP LYON C/ Société SCPI ACCIMMO PIERRE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRÊT DU 05 Avril 2023 APPELANTE : La société VAP
Source officielleCour d'Appel
6253c8e0bd3db21cbdd86821
13 février 2003
13 février 2003
Rejette l'ensemble des demandes formulées à titre reconventionnel par Pierre X...,.
Source officielleChambre sociale
68e89303f271a402af33b856
9 octobre 2025
9 octobre 2025
PIERRE FABRE MEDICAMENT de l'ensemble de ses demandes.
Source officiellePage 25 sur 2050
LE DOMAINE PIERRY
02/08/2026
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LE PRIMEUR DE PIERRY
09/07/2026
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MGB PIERRY SUD
09/07/2026
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WM PRESTA PIERRY
07/07/2026
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MAUGER, Kelly, Alexandra, Desirée, PIERRY
03/07/2026
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