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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
6033251f62f26396ac07c693
19 septembre 2017
19 septembre 2017
, - constaté la prescription de la créance du Crédit Agricole à l'égard de Mlle [D] [J] représentee par Mme [L] veuve [J], et l'a déclarée irrecevable, - débouté Mme [L] veuve [J] en son nom personnel
Source officielleChambre sociale
677f67b48c38f76f783033e9
8 janvier 2025
8 janvier 2025
ARRET N° ---------------------- 08 Janvier 2025 ---------------------- N° RG 23/00124 - N° Portalis DBVE-V-B7H-CHUI ---------------------- [O] [B] veuve [S] C/ S.A.R.L.
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
643f88f0ad85da04f53a3c89
18 avril 2023
18 avril 2023
Par lettre recommandée avec avis de réception du 13 juillet 2021, Mme [T] veuve [I] a formé un recours contre cette décision.
Source officielleRéférés du PP
69749831cdc6046d4788eb74
23 janvier 2026
23 janvier 2026
800 € au titre des frais irrépétibles ; -condamné Mme [U] [F] veuve [P] à régler à Mme [K] [P] la somme de 1 500 € au titre des frais irrépétibles ; -condamné Mme [U] [F] veuve [P] aux entiers dépens
Source officielleChambre des Urgences
69d5e93bcdc6046d477ba473
1 avril 2026
1 avril 2026
[N] [P] veuve [C] souhaitait conserver l'immeuble contre règlement d'une soulte aux successibles ; un désaccord apparaissait.
Source officielleCour d'Appel
6253c930bd3db21cbdd8782e
21 mars 2005
21 mars 2005
Z... à payer à chacun des consorts X... la somme de 1.000 ç, sur le fondement de l'article 700 du nouveau code de procédure civile, - rejeté tous autres chefs de demandes, - condamné Gérarda X... veuve
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE01546_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Il est alors, au plus, égal à 2 000 fois ce même taux. Il peut être majoré en cas de réitération et est alors, au plus, égal à 15 000 fois ce même taux. ". 3.
Source officielleRéférés
64faba1e0f624005e653f701
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Par acte de commissaire de justice des 05 et 06 octobre 2022, Mme [S] [H] a fait citer en référé devant le premier président tant Mme [W], ès-qualités, que Mme [V] [Z] veuve [H] et M.
Source officielleChambre sociale
65af66c9b6c6260008b52fe6
19 janvier 2024
19 janvier 2024
[U] [J] et Mme [U] [LT], au titre de l'allocation supplémentaire du 1er juillet 1989 jusqu'au 31 mai 2017 versée à Mme [D] [R] veuve [U], - condamné Mme [U] [C] [K], M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
60373e30735be21caf507abf
12 mai 2015
12 mai 2015
La SCI familiale du [Adresse 3]), dont le gérant était alors M. [T] [X], a donné en location à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8ebd3db21cbdd8dc55
13 avril 2011
13 avril 2011
L'équité commande aussi de confirmer l'indemnité au titre des frais irrépétibles allouée à Madame D...veuve E...et mise à la charge de Monsieur X...à qui profite l'instance et de condamner en cause d'appel
Source officielle1ère Chambre
DCA_24VE00229_20241218
18 décembre 2024
18 décembre 2024
qu'elle était déjà veuve et que sa situation n'a pas changé.
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
684a659ad3a1715e9074ea26
11 avril 2024
11 avril 2024
3ème CHAMBRE FAMILLE ------------------------ Monsieur [W] [Y] C/ Madame [F] [B], Madame [O] [B] veuve [K], Madame [H] (décédée) [T] veuve [B] ------------------------ F N° RG 20/01672 - N°
Source officielle2ème chambre section A
672cb7dfa7ecba2a7114e05d
9 janvier 2024
9 janvier 2024
EXPRO, JCP de [Localité 5], décision attaquée en date du 28 Octobre 2022, enregistrée sous le n° 20/01622 Madame [Z] [X] veuve [U] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Alice CARLI, avocat
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6312ef442e6a8e4f13ca6385
1 septembre 2022
1 septembre 2022
Mme [E] [M] veuve [Z] s'est réservée l'usufruit de ces biens. Mme [A] [Z] épouse [U] est décédée le 15 mai 2004.
Source officielle8e Chambre A
615e0dc5c25a97f0381f4f6f
20 novembre 2014
20 novembre 2014
Par exploits des 4 juillet et 2 août 2007 Madame [C] Veuve [S] et Madame [E] Veuve [F] ont assigné la Commune de [Localité 4], Me [U] ès-qualités, la SA MARSEILLAISE DE CREDIT, le GIE MEDITERRANEE, la
Source officielleCour d'Appel
6253c878bd3db21cbdd855d6
10 janvier 2001
10 janvier 2001
JUGEMENT DU 10 Janvier 2001 n° 2 / 2001 RG 1064/99 Mme Béatrice X... veuve Y... Z.../ Me LESTRILLE, Cts Y...
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
642bbfbdd49e0104f58f007c
3 avril 2023
3 avril 2023
[N] serait amené à verser à Mme [T] veuve [B] au titre du bail, - condamner solidairement M. [V] et Mme [T] veuve [B] à verser à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cabdbd3db21cbdd8be6c
10 avril 2008
10 avril 2008
C / Andrée X..., veuve Z..., Gisèle X..., veuve A..., Jean X..., Nicole X..., veuve B... C... PARTIES EN CAUSE : Madame Monique X..., épouse Y... demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253cd88bd3db21cbdd9396d
2 février 2017
2 février 2017
de l'affaire : Demande en revendication d'un bien mobilier Décision attaquée : no 13/ 07448 rendue par le Tribunal de Grande Instance de PARIS le 21 Juin 2016 Appelante : Madame Frédérique X...VEUVE
Source officiellePage 25 sur 710