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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e Chambre A
60325976fc98a68ebed34f38
22 février 2018
A cet égard, l'appelant fait état de travaux d'entretien qu'il effectue non par sur les parcelles mises à sa disposition, comme jugé par le tribunal, mais au Mas d'Abeille qui se situe à proximité immédiate
Cour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8aea3
29 avril 2008
227 354 prise en la personne de son Directeur Général en exercice, 4, rue Jules Lefebvre- 75426 PARIS CEDEX 09 représentée par la SCP LIBERAS- BUVAT- MICHOTEY, avoués à la Cour, assistée de la SCP ABEILLE
6253cc86bd3db21cbdd9062d
2 mai 2013
poursuites et diligences de son représentant légal en exercice 27 Rue de Maurice FLANDIN 69444 LYON CEDEX 03 assistée de Me Jean Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA, Me Jean-François ABEILLE
Chambre civile 1-7
68f31ef747bd0e19a239d433
17 octobre 2025
[E] [H], interprète en langue anglaise, présent DEMANDEUR ET : PREFECTURE DU VAL D OISE [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Laurent ABSIL de la SELARL ACTIS AVOCATS, avocat au barreau
1ère CHAMBRE CIVILE
67908cdf1b5a79f7327055c4
21 janvier 2025
ABEILLE IARD & SANTE Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 02 mai 2022 par
MOGES ORDONNANCE DE REFERE 24 Juin 2014 SA GAN ASSURANCESc/Maître Philippe X
6253ccdcbd3db21cbdd9185a
24 juin 2014
au barreau de PARIS, ET : 1o- Maître Philippe X...ès qualité de représentant des créanciers. ... 87000 LIMOGES 2o- Société SCEA DE TEULET dont le siège est Domaine de Teulet 87800 LA ROCHE L'ABEILLE
8ème chambre
63bfb3035e2fbe7c90043792
11 janvier 2023
ABEILLE IARD ET SANTE anciennement dénommée AVIVA ASSURANCE [Adresse 3] [Localité 14] Représentant : Me Corinne BENOIT-REFFAY de la SCP REFFAY ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON S.A.
Chambre 1-3
67134bd0208351cec658645b
18 octobre 2024
DÉSISTEMENT DU 18 OCTOBRE 2024 N°2024/250 Rôle N° RG 24/07861 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNIHM Société DE TRANSPORT ET DE TERRASSEMENT DU BASSIN MEDITERR C/ Compagnie d'assurances ABEILLE
Chambre 1-7
6a1fc133cdc6046d47ea4915
2 juin 2026
intervenu au profit de la société ERILIA Représentant : Me Agnès ERMENEUX de la SCP SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Stéphane GALLO de la SELARL ABEILLE
Cour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA02012_20240129
29 janvier 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 31 juillet 2023, la commune de la Roque d'Anthéron, représentée par la SELARL Abeille et Associés, a demandé à la Cour d'annuler cette ordonnance
Chambre 1-2
66878c9d05d6f7f678d48ea2
4 juillet 2024
Anne hélène REDE-TORT, avocat au barreau de MARSEILLE et assistée par Lucille RADIGUE, avocat au barreau de PARIS Appelante Monsieur [L] [O] représenté par Me Stéphane GALLO de la SELARL ABEILLE
15e chambre
615e0d8ec25a97f0381f4deb
7 janvier 2015
La société AVIVA fait valoir que le régime GACHET, mis en place par les sociétés Abeille et le Gie du groupe Victoire, était à 'prestations définies', garantissant une pension en fonction des durées d'activité
1ère ch. civile
642e75f58b510604f5bc1f9c
5 avril 2023
Par dernières conclusions notifiées le 6 mai 2022, la Sa Abeille Iard & santé, anciennement Sa Aviva assurances, assureur dommages ouvrage, demande à la cour, au visa des articles L. 114-1 du code des
Chambre des Urgences
64379de19477fe04f5cc650a
12 avril 2023
fins, selon leurs dernières écritures, de se voir restituer la moitié du prêt d'achat, soit 1600 €, de se voir livrer, sous astreinte de 50 € par jour, des cale reins conformes au contrat (tissus nid d'abeille
3ème chambre A
67908cc61b5a79f732705470
480.340.723, prise en la personne de Monsieur [F] [E], associé gérant, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 1] (SUISSE) Représentée par Me Jean-Baptiste BADO de la SELARL ABEILLE
680b1daf2c124f4fd8d672e4
24 avril 2025
général pour les opérations en France, Monsieur [L] [Z], prise en une prétendue qualité d'assureur RC décennale de la société TECHNIC RENOVATION représentée par Me Mathilde CHADEYRON de la SELARL ABEILLE
14e Chambre
6162c834b820aa60963d8470
24 janvier 2013
[Adresse 5] MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SÉCURITÉ SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Juliette GOLDMANN, avocat au barreau de MARSEILLE SELARL ABEILLE
6253cb04bd3db21cbdd8cac9
24 octobre 2008
l'utilisation du clavier et de la souris correspond aux gestes décrits au tableau 57 C comme susceptibles de provoquer une tendinite des avants bras, mais la CPAM de la Haute-Garonne et la société ABSIDE
6253ca7fbd3db21cbdd8b2f9
7 février 2008
SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, assistée de Me Bernard CONSTANTIN, avocat au barreau de TOULON INTIMES Compagnie AVIVA ASSURANCES SA, nouvelle dénomination de la Compagnie ABEILLE
6253cd4bbd3db21cbdd92d79
20 janvier 2016
personne de son représentant légal en exercice, demeurant es-qualité audit siège 87 Rue de Richelieu 75002 PARIS assistée de Me Jean Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA, Me Jean-François ABEILLE
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