[D] [C], la MAAF et la SAS Chaux et enduits de [Localité 7] à payer à M.

eau froid eau chaude Poste unique, ou premier poste dans une pièce : Sur évier Sur baignoire 3,50 0,50 1 6 3,50

CHABE LIMOUSINES en la personne de son représentant légal, son P. D. G.

CHAUX, Président de Chambre, Renvoyant l'affaire pour mise en état en application des articles 905 et 762 du Code de procédure civile, Attendu que Monsieur [J] [W], appelant, se désiste de l'appel

CHAUX, Président de chambre, Magistrat chargé d'instruire l'affaire, dans le cadre de l'appel d'un jugement du Pole social du TJ de [Localité 1] en date du 11 Mai 2020, Vu l'article 381 du Code de Procédure

CHAUX, Président de chambre, Magistrat chargé d'instruire l'affaire, Vu la lettre du 6 octobre 2022 de la S.A.S. [7] , indiquant se désister de l'appel interjeté le 21 Décembre 2021 contre un jugement

CHAUX, Président de chambre, Magistrat chargé d'instruire l'affaire, Vu la lettre du 19 avril 2024 Maître [M] [G] indiquant que la S.A.S. [7], se désiste de l'appel interjeté le 28 Juillet 2023 contre

CHAUX, Président de chambre, Magistrat chargé d'instruire l'affaire, dans le cadre de l'appel d'un jugement du Pole social du Tribunal judiciaire de COUTANCES en date du 01 Février 2023, Vu l'article

arasement de haies et de bosquets, sur la commune d'Esprels au lieu-dit « Les Lavières » au printemps 2015, ainsi que les suites réservées à cette coupe illégale constatée par l'office national de la chasse

interdiction d'en acquérir ou détenir, a prévu l'enregistrement de cette mesure au fichier national des interdits d'acquisition et de détention d'armes (FINIADA) et a annulé la validation de son permis de chasser

toque : C0642 DÉFENDEURS AU DÉFÉRÉ Monsieur Michel Z... ... 78590 RENNEMOULIN Représenté par Me Anne-marie MAUPAS OUDINOT, avocat au barreau de PARIS, toque : B0653 Société civile SCI 16 RUE CHAUDE

l'URSSAF - Sécurité sociale des indépendants 93 [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Mme [X], mandatée DEBATS : A l'audience publique du 28 février 2022, tenue par Mme CHAUX

sanitaire collectifs et sur la consommation individuelle de chaleur et d'eau chaude sanitaire du logement, dont le contenu est défini par décret en Conseil d'Etat.

X... ne peut être que l'engagement unilatéral pris par la société dans sa lettre du 26/07/1994, où elle s'engage à réaliser "une chape de béton léger qui assurera une isolation phonique entre les deux

Il conteste être responsable de l'envoi de la terrine en salle, indiquant qu'il était au poste chaud ce jour-là, que M.

Elle a rappelé avoir remboursé des sommes au titre des charges d'eau chaude à Mme [G] et ne s'est pas opposée à l'octroi de délais de paiement.

CHAUX, Présidente de chambre, chargée de la Mise en Etat, Attendu que la S.C.I.

[C] [X] a fait assigner la Banque Populaire Méditerranée venant aux droits de la banque Chaix devant le juge de l'exécution du tribunal de grande instance de Marseille.

Sur la demande au titre de la chape d'isolation au sous-sol Aux termes de l'article 1134 du code civil, dans sa rédaction antérieure à celle issue de l'ordonnance du 10 février 2016, les conventions

[T], aucune trace d'un 'split' de climatisation, ni percement permettant la circulation des conduits, ni système de production d'eau chaude.