CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

881 résultats pour « Halluin »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA02152_20230711

Admin. Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

France deux sœurs et réside chez l'une d'elles et que le soutien de ses sœurs lui est indispensable alors qu'il a rompu avec sa famille en Algérie et souffre d'une pathologie psychiatrique avec hallucinations

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25PA02045_20250724

Admin. Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

nécessitait alors des soins constants dont l'absence constituerait un risque d'une exceptionnelle gravité, dès lors qu'elle présenterait un risque majeur de rechute et la manifestation systématique d'hallucinations

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

603372589c748e26cc0c7769

Appel

14 juin 2017

14 juin 2017

Le groupe Carrefour a communiqué les actes de cession des fonds de commerce Halion, les communications concernant Hamon Invest et les parts sociales UNIVU ont été obtenues par les experts, à la suite de

Source officielle
CA

Rétention Administrative

62c5297fa2c42363790798df

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Le médecin fait état d'un délire prégnant, à type de persécution, de jalousie ou de mysticisme, avec des éléments interprétatifs et intuitifs renforcés par des hallucinations et une adhésion très forte

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

6312ef0c2e6a8e4f13ca61f7

Appel

23 août 2022

23 août 2022

[Z], qui se montre calme et non agressif, et n'a pas d'hallucinations, soit susceptible de compromettre la sûreté des personnes ou de porter atteinte à l'ordre public et que le simple fait qu'il n'adhère

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

633d201e62f5393e2eb44b03

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

[W] qui décrit des hallucinations olfactives et cénésthésiques, avec un déni de ses troubles, des idées délirantes de persécution et une agitation anxieuse, son état de santé rendant impossible son consentement

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

69e9afb2cdc6046d47381bc5

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

Elle précise que la patiente fait état d'hallucinations auditives peu distinctes et de soliloquies.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

695e159a75782d5f060d9519

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Désorganisation psychique et la réticence pathologique vis-à-vis des hallucinations sont présentes.

Source officielle
CA

SOINS PSYCHIATRIQUES

697b0cb7cdc6046d47126dda

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

n'est pas connu pour des troubles antérieurs par la psychiatrie adulte fait suite à une décompensation psychotique .Il présentait des bizarreries de comportement et de contact et verbalisait des hallucinations

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

633bccd99be1eb3e2e926cf0

Appel

1 octobre 2022

1 octobre 2022

rapporté : 'Patiente diagnostiquée schizophrène ultra résistante, présente des angoisses psychotiques en lien avec un envahissement délirant massif, patiente angoissée et perplexe rapportant des hallucinations

Source officielle
CA

Chambre des étrangers-JLD

64c20a9e1e0d40d96967d8b6

Appel

26 juillet 2023

26 juillet 2023

Il évoque la présence d'hallucinations et d'idées délirantes de persécution avant l'hospitalisation qu'il ne critique pas. Le contact reste étrange. Il n'a pas conscience de sa maladie.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

67777da537d114ca7b8514de

Appel

2 janvier 2025

2 janvier 2025

patient de présentation adhésive, dissociée et inadaptée, un discours désorganisé et quasi-hermétique avec des troubles associatifs, soliloquies, réponses à côté et coq à l'âne, qu'il affirme des hallucinations

Source officielle
CA

SOINS PSYCHIATRIQUES

669f477eb8a2ee2bca84af58

Appel

22 juillet 2024

22 juillet 2024

On ne retrouve ni altération pathologique de l'humeur, ni hallucinations, ni troubles du comportement.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

69d733d5cdc6046d4799f49a

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Elle dit ne pas avoir d'hallucination mais soliloque ce qu'elle pense normale. Mais elle admet que son dialogue interne est très envahissant. Ses propos ne sont pas toujours cohérents.

Source officielle
CA

Rétentions

670f583b4ad0d5ee7d7e5ba8

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Monsieur a des hallucinations. Le suivi médical n'est pas proportionné ni adapté à ses problèmes de santé au centre de rétention.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

6708bfff445a086e2bcedaf5

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

causée par cette mesure demeure adaptée, nécessaire et proportionnée a l`état mental du patient et a la mise en reuvre des traitements requis, ce patient étant décrit comme étant en proie à des hallucinations

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

6618cf187935f50008be4497

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

plus suivi aucun traitement, qu'à l'examen par les psychiatres de l'EPSM il est apparu calme mais avec une tension intrapsychique, une méfiance manifeste, des propos délirants et une suspicion d'hallucinations

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

67874f34d61a5c2f4aa36708

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Le certificat de situation du Dr [V] en date du 08 janvier 2025 relève à nouveau une amélioration (disparition des hallucinations auditives et acoustico- verbales, absence de syndrome délirant actif, cohérence

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6878841163001e49f9f26a69

Appel

16 juillet 2025

16 juillet 2025

[M] est 'non connu du secteur' et 'de présentation correcte', son 'discours est organisé', il a une 'capacité d'élaboration', ne 'souffre pas d'hallucinations', a 'une humeur neutre, sans idée suicidaire

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6887316d1692fcf85d581ed0

Appel

25 juillet 2025

25 juillet 2025

d'antécédents psychiatriques, présentait, à la période de l'admission en soins, un important ralentissement psychomoteur, sans critiquer son geste suicidaire ; il était aprosodique, évoquait des hallucinations

Source officielle

Page 26 sur 45

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC817 résultats

Journal officiel
Créations

HALLUIN, Camille, Annie, Yvette, AUMONT

SIREN 109201228Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

31/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

HALLUIN AUDITION

SIREN 991466228Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

30/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SNC LINSELLES-HALLUIN-LHDF

SIREN 821634003Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

21/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

HALLUIN SIEGES

SIREN 400854584Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

13/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

HALLUIN AUTOMOBILE

SIREN 498094549Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

12/08/2026

Voir →