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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre sociale
63cb92c39c02507c9078dcf6
19 janvier 2023
19 janvier 2023
AXIUM EXPERTISE [Adresse 3] Représentée par Me Isabelle BRUN, avocat au barreau de CAEN, substitué par Me RODRIGUE, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : S.A.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6448c0a35ca6d8d0f8ef686b
24 avril 2023
24 avril 2023
Jean-Pierre DELAVENAY, Président, Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller, M.
Source officielle1re chambre 2e section
63be641213ef607c90ab6867
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe JAVELAS, Président, Monsieur Jean-Yves PINOY, Conseiller, Madame Isabelle BROGLY, magistrat
Source officielleJurid. Premier Président
66a1ea92f87273063ab3f5a8
24 juillet 2024
24 juillet 2024
Représentée par Me [U] [Y], de la SELARL VIAJURIS, avocat au barreau de LYON, Toque 2109 Audience de plaidoiries du 13 Février 2024 DEBATS : audience publique du 13 Février 2024 tenue par Isabelle
Source officielleChambre civile 1-8
65a240e77ca18b0008e5842c
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle CHESNOT, présidente, Madame Lorraine DIGOT, conseillère, Madame Michèle LAURET, conseillère,
Source officielleChambre civile 1-8
65a240eb7ca18b0008e5842e
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle CHESNOT, présidente, Madame Lorraine DIGOT, conseillère, Madame Michèle LAURET, conseillère,
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
60362a00f3ea8c8cfd16526a
8 décembre 2015
8 décembre 2015
Slim BEN ACHOUR, avocat au barreau de PARIS, toque : C1077 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 27 Octobre 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Isabelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
60362a00f3ea8c8cfd16526b
8 décembre 2015
8 décembre 2015
Slim BEN ACHOUR, avocat au barreau de PARIS, toque : C1077 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 27 Octobre 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Isabelle
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01456_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Ruiz, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89aad
13 septembre 2007
13 septembre 2007
application des dispositions de l'article 945-1 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Juin 2007, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89aae
13 septembre 2007
13 septembre 2007
application des dispositions de l'article 945-1 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Juin 2007, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cab0bd3db21cbdd8bc47
6 mai 2008
6 mai 2008
01 représentée par Me Elisabeth LAHERRE (SCP COBLENCE & Associés), avocat au barreau de PARIS, toque : P 53 substitué par Me Martine RIOU, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE Mademoiselle Isabelle
Source officielleChambre sociale 4-6
6708c066445a086e2bcee1cf
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Elle sollicite la validation de ses calculs, liquidés selon la valeur réglementaire du point d'achat.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0abd3db21cbdd8ef43
12 octobre 2011
12 octobre 2011
Jugement rendu (e) le 07 Décembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Activités diverses No RG : 09/ 01729 Copies exécutoires délivrées à : Me Isabelle
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
696918f0cdc6046d476ad4b2
8 janvier 2026
8 janvier 2026
l'audience d'incident de la 5ème chambre prud'homale du 13 novembre 2025 devant Mme Caroline PACHTER-WALD, présidente de chambre siégeant en qualité de conseillère de la mise en état, assistée de Mme Isabelle
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
627b559a76c5d9057df80074
10 mai 2022
10 mai 2022
TSA 40001 38046 GRENOBLE CEDEX 9 non comparante, ni représentée COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Magali DURAND-MULIN, Conseiller faisant fonction de Président, Mme Isabelle
Source officielle1re chambre sociale
627ca81f4781dc057dee7aac
11 mai 2022
11 mai 2022
délibéré de la cour, composée de : Monsieur Georges LEROUX, Président de chambre Madame Caroline CHICLET, Conseiller Madame Florence FERRANET, Conseiller Greffière, lors des débats : Madame Isabelle
Source officielle1ère chambre
627df9070d41e0057d43e51f
12 mai 2022
12 mai 2022
LA BANQUE POSTALE FINANCEMENT C/ [R] Grosse délivrée le 12/05/2022 à Me Isabelle VIGNON COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre ARRÊT DU 12 MAI 2022
Source officielleChambre 1-11 référés
668397c88da90185712ea29d
1 juillet 2024
1 juillet 2024
LA CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL ALPE S PROVENCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Isabelle PIQUET-MAURIN Me Thomas HUGUES Prononcée à la suite d'une assignation
Source officielleChambre civile 1-8
67f0ba3fea6533065f551d46
4 avril 2025
4 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle CHESNOT, présidente, Madame Lorraine DIGOT, conseillère, Monsieur Hervé HENRION, conseiller,
Source officiellePage 26 sur 319