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3 942 résultats pour « Lambert-Rigaux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ordonnance sur requête

69cf6a1acdc6046d47f4a248

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Avril 2026 par SARL GBTP GALLOUL BENABBOUN TRAVAUX PUBLICS Représentée par Me Agnès ERMENEUX de la SCP SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Représentée par Me Clément LAMBERT

Source officielle

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CA

Chambre 1-1

677cc535af5a7ad97917ac64

Appel

6 janvier 2025

6 janvier 2025

[Z] [J] Représentant : Me Henri-charles LAMBERT, avocat au barreau de NICE Mutuelle [4] Représentant : Me Rémi JEANNIN de la SELARL SELARL JEANNIN PETIT PUCHOL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Chambre 1-4

68788726e2f36c9774d80954

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

[J] [R] Représentant : Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelant C/ M.

Source officielle
CA

3e chambre civile

671b35812edfb0b58c05ed1b

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

DEVELOPPEMENTS prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Séverine VALLET de la SCP SCP D'AVOCATS COSTE, DAUDE, VALLET, LAMBERT

Source officielle
CA

2e chambre civile

653a06a6d0451e8318d0ea78

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

GRANIER ET FILS [Adresse 1] Représentant : Me Séverine VALLET de la SCP SCP D'AVOCATS COSTE, DAUDE, VALLET, LAMBERT, avocat au barreau de MONTPELLIER Le VINGT CINQ OCTOBRE DEUX MILLE VINGT TROIS,

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6a167e46cdc6046d4710dbe8

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

Jugement du 31 Janvier 2023 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F 21/06711 APPELANTE Madame [G] [K] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Laurence DUMURE LAMBERT

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6347ac3e29ffd2adfff4f31a

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Localité 2] Représentant : Me Olivier LERIDON de la SCP LERIDON LACAMP, avocat au barreau de TOULOUSE Monsieur [W] [Z] [Adresse 6] [Localité 2] Représentant : Me Victoire UZAC de la SELARL LAMBERT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca00bd3db21cbdd89cb2

Appel

30 juin 2006

30 juin 2006

DU CARROUSEL La Grange Bourreau 49400 SAINT LAMBERT DES LEVEES représentée par la SCP CHATTELEYN ET GEORGE, avoués à la Cour assistée de Maître VALADE, avocat au barreau d'ANGERS INTIME :

Source officielle
CA

Chambre 1-2

662209619ce142000838966d

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

MRI Copie exécutoire délivrée le : à : Me Henri-charles LAMBERT Me Joseph MAGNAN Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par

Source officielle
CA

Chambre 1-8

65a8d08ee12c85000874adbd

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

SOGEFINANCEMENT C/ [O] [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Daniel LAMBERT Décision déférée à la Cour : Jugement

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6a0ff8ffcdc6046d478a3ede

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

SOCIETE GENERALE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Henri-charles LAMBERT Me Julie DE VALKENAERE Décision déférée à la Cour : Arrêt rendu par la chambre 1-2 de la Cour

Source officielle
CA

11e Chambre A

6162603d8672d229b88163bb

Appel

12 avril 2013

12 avril 2013

FOND DU 12 AVRIL 2013 N° 2013/218 Rôle N° 11/02720 [P] [F] C/ SAS POUJAUD Grosse délivrée le : à : SCP COHEN L ET H GUEDJ Me Daniel LAMBERT

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

61626ba0e62f7c490f224f21

Appel

24 octobre 2013

24 octobre 2013

Monsieur [Q] [P] chez la société ADB CONSEILS [Adresse 5] [Localité 3] SCI IMMOFONDS [Adresse 2] prise en la personne de son représentant légal ayant élu domicile chez la société MILLON SAINT LAMBERT

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CA

Cour d'Appel

6253c841bd3db21cbdd84b8f

Appel

11 septembre 1998

11 septembre 1998

5.000 francs à titre de dommages et intérêts, - débouter Monsieur X... de toutes ses demandes, fins et conclusions, - condamner Monsieur X... aux entiers dépens, lesquels seront recouvrés par la SCP LAMBERT-DEBRAY-CHEMIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c842bd3db21cbdd84bac

Appel

15 mai 1998

15 mai 1998

légaux à compter de l'arrêt à intervenir par mesure de grâce, - le condamner enfin aux entiers dépens de première instance et d'appel dont le montant pourra être directement recouvré par la SCP LAMBERT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c854bd3db21cbdd84f22

Appel

12 octobre 2000

12 octobre 2000

AIDE JURIDICTIONNELLE TOTALE du 10/10/1997 BAJ N°591780029706030 Représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LAMBERT Avoués Assistée de Maître CARON CORNAVIN, avocat au barreau de LILLE Monsieur D.

Source officielle
CA

5e chambre civile

66fce3e28d6ea26f688da775

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

de la SELARL LAMBERT & CROCHET, avocat au barreau de CARCASSONNE, avocat postulant assisté de Me Christine AUCHE HEDOU, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Valérie LAMBERT, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre 3-2

6973aa10cdc6046d47719bfb

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[Y] LES MANDATAIRES LE PROCUREUR GÉNÉRAL Copie exécutoire délivrée le : 22 Janvier 2026 à : Me Henri-charles LAMBERT Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal

Source officielle
CA

Chambre 1-7

63ca41fa9066fd7c90fc22ad

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE C/ [L] [N] [S] [N] NEE [J] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Daniel LAMBERT Décision déférée à la Cour : Jugement

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CA

CHAMBRE SOCIALE B

615e0e63c25a97f0381f55da

Appel

13 août 2014

13 août 2014

Jean-pierre MONDAN de la SCP BCF & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON INTIMÉ : [O] [D] né le [Date naissance 1] 1979 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Me Nicolas LAMBERT-VERNAY

Source officielle