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525 résultats pour « Lexel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

63ca43129066fd7c90fc27d1

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

dans l'affaire opposant : APPELANTE : Etablissement [4] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Maître SIMOES de la SELARL LEXEO CONSEIL, avocat au barreau de PAU INTIMEE :

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

68105eaef4420d4e95ca29ea

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

Vous avez été embauché par la société par contrat à durée indéterminée à compter du 1er février 2003 et occupez le poste de Coordinateur Paie Level 2.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

660cf2617c1ccb0008628d7b

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

APPELANT : Monsieur [M] [N] né le 27 Avril 1970 à [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Clément CHAZOT de la SELARL LEXEM CONSEIL, avocat au barreau de NIMES INTIMÉE :

Source officielle
CA

1ère Chambre

65a62c01448a370008a720a4

Appel

15 janvier 2024

15 janvier 2024

barreau de NANCY Madame [M] [V] née le [Date naissance 3] 1980 à [Localité 11] (55) domiciliée [Adresse 8] Représentée par Me Catherine FAIVRE de la SCP DESCHAMPS-FAIVRE, substituée par Me Elise LEMELLE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

653b58cc502b828318c4e2df

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

de son représentant légal, domicilié es qualité au siège social [Adresse 2] / FRANCE Représentée par Me Stéphane PICARD de la SELEURL PICARD AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Level

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6260f8f16d9e13277d6e3837

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER N° RG F 13/02040 APPELANTE : Madame [M] [U] 13, rue Thiers 34470 PEROLS Représentée par Me Alexandra DENJEAN DUHIL DE BENAZE de la SELARL LEXEM

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

69e1d14dcdc6046d4789ba88

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

souhaiterais aborder les points suivants : notation 'meet expectation dans l'ITMS' 2016, mon mail datant du 25/11/2016 concernant ma surcharge de travail et pour lequel je n'ai eu aucun retour, le job level

Source officielle
CA

Chambre commerciale

627b55bc76c5d9057df800ee

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

SARL CAMPING DES BOIS DU CHATELAS prise en la personne de son gérant en exercice, domicilié ès qualités aud siège [Adresse 11] [Localité 10] Représentée par Me Pierre André MERLIN de la SELARL LEXEM

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

66fe355991b69e88a370fc89

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

n'était pas, de ce fait, de nature à perturber le fonctionnement de l'entreprise ; - l'affirmation selon laquelle son absence aurait eu pour effet de faire chuter le taux de respect des SLA ( Service Level

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

680b1c0cc0f38137e6792b74

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

née le 14 Juin 1963 à [Localité 20] [Adresse 7] [Localité 12] Monsieur [M] [N] né le 25 Juillet 1961 à [Localité 16] [Adresse 6] [Localité 13] Tous deux représentés par Me Isabelle AMBROIS-LEMELE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

653b58cc502b828318c4e2e1

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

son représentant légal domicilié encette qualité au siège social [Adresse 1] / FRANCE Représentée par Me Stéphane PICARD de la SELEURL PICARD AVOCATS, avocat au barreau de PARIS substitué par Me LEVEL

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6a21086ccdc6046d4708cdb3

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Micheline HUMMEL-DESANGLOIS de la SCP BONIFACE DAKIN & ASSOCIES, avocat au barreau de Rouen SASU SOFTICA [Adresse 3] [Localité 4] représentée et assistée de Me Thibaut BEAUHAIRE de la SCP PICARD LEBEL

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA00885_20250123

Admin. Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

nécessaires par l'expert et ayant fait l'objet d'un refus de prise en charge assurantielle au titre du risque incendie, soit une somme de 48 175 euros TTC relativement aux travaux à effectuer par l'entreprise Level

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

63577c8721f86b05a77f6e6b

Appel

24 octobre 2022

24 octobre 2022

immatriculée au RCS de Pau sous le n° 501 286 293, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Isabel SIMOES de la SELARL LEXEO

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

6040a83131336b630938c592

Appel

2 mars 2021

2 mars 2021

amiable) Société de droit des Îles Caïman représentée par ses liquidateurs les Sté Zolfo Cooper représentée par E Fisher et FTI Consulting représentée par J [G] Siège de liquidation : FTI Consulting - Level

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

5fd90bfad796ada4ff63c23c

Appel

26 juin 2020

26 juin 2020

Les documents contractuels liant les parties sont constitués du contrat du 1er août 2013, et ses annexes notamment le cahier des charges et les SLA (service level agreement).

Source officielle
CA

2ème chambre

67f5ff2be523525b14ffda26

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

BNP PARIBAS [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Aurélie LESTRADE de la SELARL DECKER, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Silvia LEPEL de l'AARPI BCTG AVOCATS, avocat plaidant

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6538b3e37ffc2c8318ee0071

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Cabinet Vincent LE FAUCHEUR, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : Madame [A] [L] née le 01 Décembre 1993 à [Localité 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Clément CHAZOT de la SELARL LEXEM

Source officielle
CA

19e chambre

5fca2780e35a255d41ca73d2

Appel

2 décembre 2020

2 décembre 2020

de travail initial, pour un poste de Chef de produit, J.L.20, coefficient 350, à compter du 15 janvier 2001; -l'avenant du 26 juillet 2007 qui lui attribue le poste de Responsable Comptes Clé, Job Level

Source officielle
CA

12e chambre

6035609436e7348875bb8347

Appel

3 mai 2016

3 mai 2016

Sur ce point elles précisent que les appelantes invoquent un niveau d'investissement théorique (theoritical trading level) de 25%, mentionné dans le rapport de gestion du fonds au 31 décembre 2009, mais

Source officielle

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