CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

Représentant : la SCP THERY-LAURENT (avoués à la Cour)- Représentant : Me Patrick DELBAR (avocat au barreau de LILLE) INTIME Madame Anne Catherine Odile A...épouse X... ...

Source officielle

Pôle 4 - Chambre 10

68e7418cac880aa7ee21f2fa

Appel

8 octobre 2025

avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 - N° du dossier 2576022 Intimés : Monsieur [B] [D] Madame [E] [X] épouse épouse [D] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 pages) Nous, Marie-Odile

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 13

6700d6f6836fac7141b7ea46

Appel

4 octobre 2024

RG 24/01023 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CI6XV Sur appel d'un jugement ORDONNANCE DE JONCTION rendu le 20 Décembre 2023 (n° , 1 page) par le Pole social du TJ de [Localité 3] Nous, Marie-Odile

Source officielle

Pôle 4 - Chambre 10

6719e5095857dd64cbdaa608

Appel

23 octobre 2024

Intimée : Madame [B] [O] VEUVE [T] veuve [T], représentée par Me Armelle HUBERT, avocat au barreau de PARIS, toque : W14 - N° du dossier AH/RSPOS ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Marie-Odile

Source officielle

Pôle 4 - Chambre 10

68f9b6c90a84a5e5f0016a38

Appel

22 octobre 2025

STALLA AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : J128 - N° du dossier 2023061 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° , 2 pages) Nous, Marie-Odile

Source officielle

CAA

Juge des référés

ORCA_25VE00537_20250227

Admin. Appel

27 février 2025

La magistrate déléguée, Odile C 3 N° 24VE02726

Source officielle

Pôle 4 - Chambre 10

68e7418dac880aa7ee21f30e

Appel

8 octobre 2025

AMK DEVELOPPEMENT, représentée par Me Sélim BERTHELOT, avocat au barreau de PARIS Intimés : Madame [U] [B], représentée par Me Marie-odile PEROT-CANNAROZZO, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque

Source officielle

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6690c7290d808eb34e4553ee

Appel

11 juillet 2024

DEBATS : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Juin 2024 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Odile

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 12

67820932fa7a008e5409f3ce

Appel

10 janvier 2025

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Mai 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Odile

Source officielle

Pôle 4 - Chambre 10

6811b1e9f1c2315e26d1a1ee

Appel

29 avril 2025

DEVILLERS, Présidente Mme Valérie MORLET, Conseillère Mme Anne ZYSMAN, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Marie-Odile DEVILLERS dans les conditions prévues

Source officielle

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

65a77cf78121050008662b8b

Appel

16 janvier 2024

[Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Elodie DEVRAIGNE de la SELARL L.E.A.D AVOCATS, avocat au barreau de BEAUVAIS DEBATS : A l'audience publique du 07 Novembre 2023 devant Mme Odile

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 12

65ab756736bfc00008d68db1

Appel

19 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Odile DEVILLERS, Présidente de chambre Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles

Source officielle

Pôle 5 - Chambre 3

616246beaf0a1de0eb1b6485

Appel

11 décembre 2013

application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Septembre 2013, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Odile

Source officielle

4e Chambre B

6162da78dda066944ee0e901

Appel

3 septembre 2012

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Odile MALLET, Président , a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle

Pôle 5 - Chambre 3

6162fa96687317f24325afbd

Appel

2 mai 2012

BLUM, Conseillère, chargée d'instruire l'affaire, laquelle a été préalablement entendue en son rapport Madame Odile BLUM a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de :

Source officielle

1re chambre 1re section

615e0de9c25a97f0381f5057

Appel

12 février 2015

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Odile BLUM, Président, Monsieur Dominique PONSOT, Conseiller, Madame Annie VAISSETTE, Conseiller,

Source officielle

4e Chambre B

615e0e2fc25a97f0381f5322

Appel

17 octobre 2013

application des dispositions des articles 785, 786 et 910 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 03 Septembre 2013 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Odile

Source officielle

Cour d'Appel

6253cbb1bd3db21cbdd8e052

Appel

1 juin 2011

20000 AJACCIO représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assisté de la SCP LENTALI-PIETRI-DUCOS, avocats au barreau d'AJACCIO, plaidant en visioconférence, Madame Marie Odile

Source officielle

Cour d'Appel

6253cc85bd3db21cbdd905c4

Appel

16 avril 2013

G : 11/ 04718 Mme Odile X... C/ M. Michel Y...

Source officielle

CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA01994_20220426

Admin. Appel

26 avril 2022

C B, représenté par Me Odile Claeys, a demandé à la cour d'ordonner l'exécution de l'arrêt n° 18DA02542 rendu le 2 avril 2020 par la cour administrative d'appel de Douai.

Source officielle

Page 26 sur 211

← Précédent Suivant →