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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

17e Chambre B

5fdc7bfdec80a69f3c1dc5bb

Appel

22 novembre 2018

22 novembre 2018

J'étais en compagnie de l'épouse du pilote.

Source officielle
CA

9e Chambre C

6035ac2c3237d9104ae783fd

Appel

18 mars 2016

18 mars 2016

CONTREDIT DU 18 MARS 2016 N°2016/ 126 Rôle N° 15/09816 [T] [R] C/ Société NETJETS MANAGEMENT LIMITED Grosse délivrée le : à : -Me Arnaud PILLOIX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8dbbd3db21cbdd86738

Appel

16 septembre 2002

16 septembre 2002

FAITS ET PROCEDURE M.Allègre et 48 autres salariés, dont le nom figure dans l'en-tête du présent arrêt, ont été engagés en qualité de pilotes par la Cie Air inter, devenue en 1996 Air France Europe ; leur

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

66fce3e18d6ea26f688da763

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

au dossier 24/02123 S.A.R.L. [4] ([1] [Z]) Représentant : Me Denis ROUANET de la SELARL BENOIT - LALLIARD - ROUANET, avocat au barreau de LYON APPELANT [2] INTIME Nous, Delphine LAVERGNE-PILLOT

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

6970b586cdc6046d471a04d9

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

DBVX-V-B7K-QWQW joint au dossier N° RG 26/00119 Madame [N] [D] épouse [R] Représentant : Me Claire BILLARD-ROBIN, avocat au barreau de LYON APPELANT Organisme [1] INTIME Nous, Delphine LAVERGNE-PILLOT

Source officielle
CA

Avis

CADA:20161962

Appel

9 juin 2016

9 juin 2016

-6 du même code, notamment en ce qui concerne le dossier de référence de l'organisme assurant le niveau de compétence pour la pratique d'une activité particulière, les certificats de compétence des pilotes

Source officielle
CA

Chambre sociale

6263990a81d302277d8e8bc8

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Mars 2022 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Delphine LAVERGNE-PILLOT

Source officielle
CA

Chambre sociale

6263991081d302277d8e8bda

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Mars 2022 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Delphine LAVERGNE-PILLOT

Source officielle
CA

Chambre sociale

635b71cab201587f74be020e

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Président, Olivier MANSION, Président de chambre, Katherine

Source officielle
CA

Chambre sociale

635b71cab201587f74be0214

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Président, Olivier MANSION, Président de chambre, Katherine

Source officielle
CA

Chambre sociale

63ca42949066fd7c90fc250d

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Président, Olivier MANSION, Président de chambre, Katherine

Source officielle
CA

Chambre sociale

644b6383c51457d0f882dc8c

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Président, Olivier MANSION, Président de chambre, Katherine

Source officielle
CA

Chambre sociale

644b6383c51457d0f882dc90

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Président, Olivier MANSION, Président de chambre, Katherine

Source officielle
CA

Chambre sociale

644b6383c51457d0f882dc94

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 mars 2023 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Delphine LAVERGNE-PILLOT

Source officielle
CA

Chambre sociale

62f5ed6b6cb05105d4b7e605

Appel

11 août 2022

11 août 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

661e14d40f653b0008df2a91

Appel

15 avril 2024

15 avril 2024

J'ai prévenu le pilote pour le signaler à l'infirmerie, un contrôle de ma cheville a été effectué ».

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_23DA01630_20240829

Admin. Appel

29 août 2024

29 août 2024

B a ensuite obtenu son brevet de pilote d'avion du premier degré le 28 novembre 2014 puis son brevet de pilote du second degré le 11 mai 2015.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

679481610175ed452fca59bc

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

[G] de l'ensemble de ses demandes dirigées contre la société Pilotis; - condamner MM.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

69ddcef7cdc6046d472a912c

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

la SELARL R & K AVOCATS, avocat au barreau de LYON substitué par Me Aurélie MANIER, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 03 Mars 2026 Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

69ddcefacdc6046d472a919b

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

Localité 3] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Christine NEBOIT, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 03 Mars 2026 Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT

Source officielle

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Journal officiel
Créations

LE PIOLOT, Louise, Stephanie

SIREN 947818373Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

07/04/2026

Voir →

Créations

PIOLOT, Lydia, BOZEC

SIREN 825032543Greffe du Tribunal de Commerce de Brest

24/02/2026

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Dépôts des comptes

SARL TAXI PIOLOT LE BIHAN

SIREN 842513715Greffe du Tribunal des Activités Economiques de saint-brieuc

14/01/2026

Voir →

Modifications diverses

PIOLOT

SIREN 952009165Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

10/06/2025

Voir →

Dépôts des comptes

SARL TAXI PIOLOT LE BIHAN

SIREN 842513715Greffe du Tribunal des Activités Economiques de saint-brieuc

29/04/2025

Voir →