CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

6 308 résultats pour « pilotes »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 4

6035b35d4813921898c21416

Appel

15 mars 2016

15 mars 2016

de ligne (co-pilote) sur Boeing 727 ; il a été affecté sur Boeing 747 sous la même qualification le 17.02.1989, puis promu commandant de bord le 13.07.1994 sur Boeing 737, il a été affecté sur Airbus

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc82bd3db21cbdd90517

Appel

22 mars 2013

22 mars 2013

APPELANTS : Monsieur Patrick X... 97222 CASE PILOTE représenté par Me Joseph-Mathieu SAINTE-LUCE de la SELARL SAINTE-LUCE & ASSOCIES, avocats au barreau de MARTINIQUE Madame Viviane X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c940bd3db21cbdd87ba7

Appel

10 novembre 2005

10 novembre 2005

Il s'agit d'une impropriété à destination consécutive à des reprises de bétonnage ponctuellement peu performantes et imputables à l'entreprise de gros-oeuvre Pilet.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

6610e5f474ef9f00086f677e

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

Cependant, l'employeur justifie que le salaire à l'embauche des pilotes instructeurs ne dépendait pas de leur âge.

Source officielle
CA

17e Chambre B

5fdc7bfdec80a69f3c1dc5bb

Appel

22 novembre 2018

22 novembre 2018

J'étais en compagnie de l'épouse du pilote.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8dbbd3db21cbdd86738

Appel

16 septembre 2002

16 septembre 2002

FAITS ET PROCEDURE M.Allègre et 48 autres salariés, dont le nom figure dans l'en-tête du présent arrêt, ont été engagés en qualité de pilotes par la Cie Air inter, devenue en 1996 Air France Europe ; leur

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

66fce3e18d6ea26f688da763

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

au dossier 24/02123 S.A.R.L. [4] ([1] [Z]) Représentant : Me Denis ROUANET de la SELARL BENOIT - LALLIARD - ROUANET, avocat au barreau de LYON APPELANT [2] INTIME Nous, Delphine LAVERGNE-PILLOT

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

6970b586cdc6046d471a04d9

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

DBVX-V-B7K-QWQW joint au dossier N° RG 26/00119 Madame [N] [D] épouse [R] Représentant : Me Claire BILLARD-ROBIN, avocat au barreau de LYON APPELANT Organisme [1] INTIME Nous, Delphine LAVERGNE-PILLOT

Source officielle
CA

Avis

CADA:20161962

Appel

9 juin 2016

9 juin 2016

-6 du même code, notamment en ce qui concerne le dossier de référence de l'organisme assurant le niveau de compétence pour la pratique d'une activité particulière, les certificats de compétence des pilotes

Source officielle
CA

Chambre sociale

6263990a81d302277d8e8bc8

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Mars 2022 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Delphine LAVERGNE-PILLOT

Source officielle
CA

Chambre sociale

6263991081d302277d8e8bda

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Mars 2022 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Delphine LAVERGNE-PILLOT

Source officielle
CA

Chambre sociale

635b71cab201587f74be020e

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Président, Olivier MANSION, Président de chambre, Katherine

Source officielle
CA

Chambre sociale

635b71cab201587f74be0214

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Président, Olivier MANSION, Président de chambre, Katherine

Source officielle
CA

Chambre sociale

63ca42949066fd7c90fc250d

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Président, Olivier MANSION, Président de chambre, Katherine

Source officielle
CA

Chambre sociale

644b6383c51457d0f882dc8c

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Président, Olivier MANSION, Président de chambre, Katherine

Source officielle
CA

Chambre sociale

644b6383c51457d0f882dc90

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Président, Olivier MANSION, Président de chambre, Katherine

Source officielle
CA

Chambre sociale

644b6383c51457d0f882dc94

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 mars 2023 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Delphine LAVERGNE-PILLOT

Source officielle
CA

Chambre sociale

62f5ed6b6cb05105d4b7e605

Appel

11 août 2022

11 août 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

661e14d40f653b0008df2a91

Appel

15 avril 2024

15 avril 2024

J'ai prévenu le pilote pour le signaler à l'infirmerie, un contrôle de ma cheville a été effectué ».

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_23DA01630_20240829

Admin. Appel

29 août 2024

29 août 2024

B a ensuite obtenu son brevet de pilote d'avion du premier degré le 28 novembre 2014 puis son brevet de pilote du second degré le 11 mai 2015.

Source officielle

Page 26 sur 316

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC413 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

PILOTES

SIREN 501083307Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

07/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LES PILOTES

SIREN 531307965Greffe du Tribunal de Commerce d'amiens

06/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Les filles Pilotes

SIREN 982830093Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

28/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PILOTES AIR SERVICES MAINTENANCE

SIREN 451461610Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles

12/07/2026

Voir →

Modifications diverses

C. PILOTES

SIREN 893546754Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

30/06/2026

Voir →