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913 résultats pour « Lebris »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

11e chambre

5fda8b3c32e17c18c226cb4a

Appel

20 juin 2019

20 juin 2019

**************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 13 Mai 2019, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Hélène PRUDHOMME, Président, Monsieur Eric LEGRIS

Source officielle
CA

11e chambre

60357d36355b72a2b888218b

Appel

14 avril 2016

14 avril 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie BOSI, Président, Madame Marie-Christine PLANTIN, Conseiller, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller,

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

61625c95d64a6b1f5148772a

Appel

2 juin 2014

2 juin 2014

Marie-catherine VIGNES de la SCP GALLAND - VIGNES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Assistée de Me Jean-Louis CHALANSET, avocat au barreau de PARIS, toque : M 1109 substituant Me Philippe LEBOIS

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

61632b3181886c8c1bac9732

Appel

4 novembre 2011

4 novembre 2011

Adresse 1] [Localité 5] représentés par la SCP BAUFUME-GALLAND-VIGNES, avoués à la Cour assistés de Maître Isabelle TETAZ-MONTHOUX, avocat au barreau de Paris (C 731) plaidant pour Maître Philippe LEBOIS

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

615e0dc5c25a97f0381f4f6b

Appel

4 février 2014

4 février 2014

), INTERVENANTS : SCP [S] - [I] - [T] - [D], ès qualités de mandataire liquidateur de la SARL Groupement des Viticulteurs de Guyenne, demeurant [Adresse 1], Représentée par Maître Pauline Leyris

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6970d915cdc6046d471dd181

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

RG 23/02507 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NI3V Madame [W] [V] c/ S.A.S. [12] Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : à : Me Pauline LEYRIS

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

66ff85d9a4ff9ec259c0998e

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Marie-Paule ALZEARI, présidente Eric LEGRIS, président Christine LAGARDE, conseillère Greffière lors des débats

Source officielle
CA

11e chambre

5fdbe557e9db6005f02655eb

Appel

17 janvier 2019

17 janvier 2019

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Novembre 2018, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Eric LEGRIS

Source officielle
CA

15e chambre

635b7223b201587f74be0473

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Régine CAPRA, Présidente, Monsieur Thierry CABALE, Président, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller, Greffier

Source officielle
CA

15e chambre

635b7229b201587f74be049f

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Régine CAPRA, Président, Monsieur Thierry CABALE, Président, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller, Greffier

Source officielle
CA

11e chambre

633fc3a8e633183e2ee17d41

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Hélène PRUDHOMME, Président, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller, Madame Bérangère MEURANT, Conseiller,

Source officielle
CA

11e chambre

633fc3ade633183e2ee17d4d

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Hélène PRUDHOMME, Président, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller, Madame Bérangère MEURANT, Conseiller,

Source officielle
CA

11e chambre

627df99f0d41e0057d43e853

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Hélène PRUDHOMME, Président, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller, Madame Marie-Christine PLANTIN, Magistrat

Source officielle
CA

15e chambre

63d37b51d1bc2605de4b4da3

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Régine CAPRA, Présidente, Monsieur Thierry CABALE, Président, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller, Greffier

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

69d8930ccdc6046d47bbdce1

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

toque R260) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 février 2026, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule ALZEARI, Présidente, Monsieur Eric LEGRIS

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6620b8c0bd6a8f00086ab87f

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

suivant déclaration d'appel du 01 avril 2021, APPELANTE : Madame [N] [M] née le 28 Août 1969 à [Localité 5] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] - ESPAGNE représentée par de Me Pauline LEYRIS

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6688de87676b73dd81b9742a

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Marie-Paule ALZEARI, présidente Eric LEGRIS, président Christine LAGARDE, conseillère Greffière lors des débats

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

660f950ca40f8b0008cb7779

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Marie-Paule ALZEARI, présidente Eric LEGRIS, président Christine LAGARDE, conseillère Greffière lors des débats

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

65af6befb6c6260008b53268

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Marie-Paule ALZEARI, présidente Eric LEGRIS, président Christine LAGARDE, conseillère Greffière lors des débats

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

65af6c00b6c6260008b53270

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Marie-Paule ALZEARI, présidente Eric LEGRIS, président Christine LAGARDE, conseillère Greffière lors des débats

Source officielle

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