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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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2ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01005_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
formation de jugement ayant dis ensé le ra orteur ublic, sur sa ro osition, de rononcer des conclusions à l’audience ; Les arties ayant été régulièrement averties du jour de l’audience ; Le ra ort
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA02455_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience ublique : - le ra ort de M. Sté hane Diémert, - et les conclusions de M. Jean-François Gobeill, ra orteur ublic. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC02094_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Dans ces conditions, la décision de refus de titre de séjour en litige ne eut être regardée comme ortant à son droit au res ect de sa vie rivée et familiale une atteinte dis ro ortionnée ar ra ort
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC02095_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
B... au res ect de sa vie rivée et familiale une atteinte dis ro ortionnée ar ra ort aux buts en vue desquels elle a été rise.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA03440_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
En se bornant à re rendre les arguments dévelo és en remière instance, sans a orter d’éléments nouveaux ou ertinents, M.
Source officielleChambre 3-1
627df7290d41e0057d43e182
12 mai 2022
12 mai 2022
exercice domicilié ès qualités au siège social sis [Adresse 8] représentée par Me Agnès ERMENEUX de la SCP ERMENEUX-CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Laurence D'ORSO
Source officielle8ème chambre
69720a87cdc6046d473bc278
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Localité 10] sous le numéro 377 761 655 dont le siège social est sis [Adresse 9], prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représenté par Me Jérôme ORSI
Source officielleCour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd92273
13 juin 2014
13 juin 2014
La demande de signification ou de notification a été transmise à l'entité requise selon acte dressé par Me Geismar et Ranoux-Orsat, huissiers de justice associés, en date du 20 septembre 2012, une lettre
Source officielleCour d'Appel
6253cc26bd3db21cbdd8f446
13 mars 2012
13 mars 2012
née le 15 Août 1954 à PARIS (75015) ... 69001 LYON représentée par la SCP DJ VERNE LG BORDET J ORSI Y TETREAU, avocats au barreau de LYON ****** Date de clôture de l'instruction : 13 Janvier
Source officielleChambre sociale TASS
6620b8c0bd6a8f00086ab871
17 avril 2024
17 avril 2024
SUR CE Sur l'exception d'irrecevabilité invoquée par la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de orse-du-Sud, le recours préalable obligatoire constitue avec l'entrée en vigueur du décret n°2018-928 du
Source officielle8ème chambre
66fe355b91b69e88a370fca3
2 octobre 2024
2 octobre 2024
assurances, n° SIREN 477 672 646, [Adresse 3], ès-qualités d'assureur de Monsieur [R] selon police n°126615/B Défendeurs à l'incident Représentés par Me Yves TETREAU de la SELARL VERNE BORDET ORSI
Source officielle3ème chambre A
6793332632b173f45a7c8d89
23 janvier 2025
23 janvier 2025
sous le n° 341 819 852, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentées par Me Yves TETREAU de la SELARL VERNE BORDET ORSI
Source officielle6ème Chambre
65aa26e2a34ad10008581a66
18 janvier 2024
18 janvier 2024
LEGA-CITE, avocat au barreau de LYON, toque : 502 INTIMEE : LA SOCIETE MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS (MAF) [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Yves TETREAU de la SELARL VERNE BORDET ORSI
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6163a06fef0577e3c1fcfd9d
23 novembre 2010
23 novembre 2010
rectifié tel que souhaité par l'expert' s'établit à la somme de 4.979.487,25 F, dont doivent être déduits le montant de deux avoirs GOLD RIVER après sinistre (133.555 F) et la régularisation de la facture OREST
Source officielleCour d'Appel
IE DES VICTIMES DES ACTES DE TERRORISME ET AUTRES INFRACTIONSc/Monsieur William X
6253cd19bd3db21cbdd9240f
20 mai 2015
20 mai 2015
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 20 mai 2015 (Rapporteur : Monsieur Bernard ORS, Conseiller,) (Rédacteur : Mme Henriette FILHOUSE, Président
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT02126_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Pont-Audemer, à plus de 20 kilomètres ; - les seules circonstances que plusieurs communes de la zone de chalandise dont Honfleur sont bénéficiaires du dispositif " Petites Villes de Demain " et d'une ORT
Source officielleCour d'Appel
Madame Wieslawa X... épouse Yc/SA GAN ASSURANCES
6253ccf1bd3db21cbdd91ca4
19 novembre 2014
19 novembre 2014
constitué avocat, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 08 octobre 2014 en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Henriette FILHOUSE, Président, Monsieur Bernard ORS
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
626b8152d1fb03057d9a4f9d
26 avril 2022
26 avril 2022
APPELANT Monsieur [V] [R] 21 Rue de la Syoire 80115 PONT NOYELLES Représenté par Me MERCIER, avocat au barreau d'AMIENS substituant Me Gonzague DE LIMERVILLE de la SCP CROISSANT DE LIMERVILLE ORTS
Source officielleChambre 20
64b8d0a7a5d4a205dbc5cdef
19 juillet 2023
19 juillet 2023
Il s'est lancé dans une reconstitution de la filière du tissage avec du lin et de l'ortie, dans le but d'obtenir des marchés avec le secteur de l'automobile et de l'aviation souhaitant acquérir une image
Source officielle1ère Chambre civile
62e226923de91be2e9f7ea2b
26 juillet 2022
26 juillet 2022
APPELANTE ET ASSOCIATION FRANCAISE CONTRE LES MYOPATHIES AFM-TE LETHON [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me MERCIER substituant Me Fabrice CROISSANT de la SCP CROISSANT DE LIMERVILLE ORTS
Source officiellePage 27 sur 44