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761 résultats pour « Vecque »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

630ef984223d7c4f13705296

Appel

30 août 2022

30 août 2022

personne « moralement affectée », irritable et confrontée à des troubles du sommeil, les déclarations de la patiente, reprises aux compte-rendus, faisant directement le lien avec la situation vécue

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU CHAMP VECQUEMONT

SIREN 450984422Greffe du Tribunal de Commerce de Dieppe

27/08/2026

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Dépôts des comptes

AUTO BILAN SAINT NAZAIRE VECQUERIE

SIREN 798434635Greffe du Tribunal de Commerce de saint-nazaire

20/02/2026

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Dépôts des comptes

COOPERATIVE FECULIERE DE VECQUEMONT

SIREN 522724954Greffe du Tribunal de Commerce d'amiens

31/01/2026

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Modifications diverses

COOPERATIVE FECULIERE DE VECQUEMONT

SIREN 522724954Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

20/05/2025

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Dépôts des comptes

COOPERATIVE FECULIERE DE VECQUEMONT

SIREN 522724954Greffe du Tribunal de Commerce d'amiens

06/03/2025

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CA

Pôle 4 - Chambre 13

633d1ff862f5393e2eb44a0b

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Atelier Lumière et ses associés n'avaient pas été suffisamment informés pour prendre la mesure des obligations fiscales de la Sci a nécessairement été pour eux une source d'aggravation de l'anxiété déjà vécue

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

633d200e62f5393e2eb44a9d

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Sur la demande de dommages-intérêts pour préjudice moral Mme [U] [E] soutient que les circonstances de son éviction, vécues comme une véritable humiliation, lui ont causé un préjudice motifs pris qu'il

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6346592ac024d1adffef74fd

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Ce contexte peut expliquer par ailleurs, une attitude inadaptée, certes regrettable, mais réactionnelle, de Madame [F], lors de la notification de la mise à pied conservatoire, vécue comme une sanction

Source officielle
CA

Chambre sociale

69f439d9cdc6046d472d89e3

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

En l'espèce, Mme [Z] soutient que l'employeur n'a pas respecté son obligation de sécurité car il a été informé dès le 9 mai 2017 de la situation vécue sur son lieu de travail et n'a pris aucune mesure

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

69d09ee6cdc6046d4710b785

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

Elle connaît la situation difficile du spectateur car elle-même l'a sans doute vécue.

Source officielle
CA

Chambre sociale

69eafbaccdc6046d4757097c

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Elle indique avoir sollicité un rendez-vous pour préciser sa fiche de poste sans réponse et que les réunions d'équipe avec des critiques sévères formulées sont douloureusement vécues.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

68ef2c14796eb4b748562817

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Vous avez accompagné votre envoi du texte suivant, particulièrement choquant et inadapté au vu de la situation sanitaire critique vécue dans le pays : " Il aura fallu plus de 13000 morts pour avoir des

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63ca43159066fd7c90fc27f5

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

l'employeur, - que les arguments soulevés par l'employeur ne sauraient être retenus dès lors que sa présentation aux élections professionnelles manifestait, non sa satisfaction par rapport à la situation vécue

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

63c108a1bf9fd47c90a139d4

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Enfin le fait que les tâches confiées à un chef de projet photovoltaïque aient pu évoluer dans le temps et qu'elles aient pu être vécues par celui-ci comme présentant un moindre intérêt ne saurait conduire

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CA

CHAMBRE SOCIALE A

64a66049bbd03a05db965253

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Cette situation est vécue difficilement. Mme [J] est traitée depuis plusieurs mois par Seroplex et a été suivie par son médecin traitant ainsi que par une psychologue du travail depuis 2015 ».

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CA

Chambre 4-5

651fa4d6c601f0831899144a

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Ces derniers ont répondu à questionnaire identique, permettant de recueillir des témoignages circonstanciés et divers dans leurs termes et la description des situations vécues.

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CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

63660b1dbb0cef7f74279235

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Cet entretien n'a pas suffit à résoudre la problématique vécue par M. [O] puisque celui-ci a renouvelé cette alerte 17 décembre 2018 au soutien cette fois d'une demande de rupture conventionnelle.

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CA

17e chambre

63b677b7a853827c9026d306

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

Cette mise à l'écart a été particulièrement mal vécue par [T] [G], Directeur commercial en charge de ce budget, même si, informé au tout dernier moment, j'ai réussi à faire en sorte que ce rendez-vous

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

69e8611dcdc6046d47199552

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Ces pièces établissent la réalité des difficultés vécues par le personnel du service comptabilité et les équipes de la force commerciale mentionnées dans la lettre de licenciement.

Source officielle
CA

Chambre sociale

66a098fe2be3e083f4fad458

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

qu'il conteste ne suffit pas non plus à caractériser un quelconque manquement susceptible de lui être imputé, peu important que cette procédure et la mise à pied dont elle a été assortie ait été mal vécue

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

66274efbc1c6ed00087b3e15

Appel

22 avril 2024

22 avril 2024

La cour constate en conséquence que les éléments portés aux débats par les parties établissent l'existence d'une situation de harcèlement moral vécue par le salarié et sur ce point la décision prud'homale

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CA

Chambre 4-5

6708bff2445a086e2bceda43

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Ces spécialistes ont décelé des problèmes dus à la situation de stress vécue durant cette période.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

661a20364cfa010008a2d855

Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

Elle reproche enfin les changements trop fréquents de l'activité qu'elle a mal vécue.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6688de83676b73dd81b973ea

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

comportement à type d'attouchement sur les parties intimes des personnes, qu'il estime très étonnants pour un jeune autiste, l'équipe en a déduit que ce patient reproduisait des choses qu'il avait vécues

Source officielle