, sous les mêmes conditions, la restitution à la SAS FREDOLI des objets mobiliers lui appartenant, non compris dans le procès verbal de saisie-vente sus indiqué savoir : - une saladette AAPS903PZ AFI

de terrain derrière le mur des barbacanes, qu'il est nécessaire de remblayer ; qu'il existe un affaissement de terrain autour de R2 en permanence en charge et qui peut déborder en cas de fortes

Sur le désordre n° 8: Le tribunal a retenu une responsabilité partagée entre la société de gros oeuvre, Ghizzardi et la société [A] au titre du désordre constitué par un affaissement de la terrasse

[P] estime que la description du désordre par l'expert, comme les photographies qui confirment l'affaissement des traverses vers la propriété voisine, suffisent à démontrer l'atteinte à la solidité de

L'expert a effet constaté que cet affaissement est parfois très important et est dû à la désagrégation complète du mortier de ragréage coulé sur le plancher, ce qui cause des désaffleurements au niveau

En ce qui concerne l'affaissement de l'escalier intérieur, le désordre provient de ce que les travaux d'ossature métallique sont insuffisamment dimensionnés.

Cet affaissement se poursuit sur le mur coté Est. [...]

syndicat des copropriétaires de l'immeuble situé [Adresse 6] et [Adresse 4] à [Localité 10] (93) ; - Déclare la SCI Bercecurie responsable du dommage subi par Mme [F] au titre des fissures et affaissement

Le voisin occupant l'appartement situé au-dessus, au 4ème étage, Mr [C], s'est plaint au cours du mois d'avril 2016 d'un affaissement de son plancher et d'une fissuration de ses murs.

être nouvelle en cause d'appel, la demande de la société Primavera en paiement de la somme de 60.900 € au titre d'une perte d'exploitation qu'elle disait subir depuis septembre 2014 à la suite de l'affaissement

Sur les vices En l'espèce, les rapports d'expertises amiables mentionnaient l'attaque d'insectes xylophages ayant provoqué l'affaissement du plafond sur les parties communes et le restaurant des époux

Au surplus, concernant l'affaissement des vérins de la table d'enrubannage, l'expert a pointé un problème lié au circuit hydraulique qui devait selon lui supporter une charge maximale supérieure au poids

unique pour les installations dont le fonctionnement est intrinsèquement lié ; - la commission d'enquête a insuffisamment justifié sa position sur la circulation des poids-lourds et les risques d'affaissement

conditionné qu'à la finalisation du dossier d'assurance, laquelle avait été réalisée dès le 03/09/2015 date à laquelle Mme [Z] avait accepté les conditons particulières de son assurance emprunteur la société AFI-ESCA

produisent également un constat d'huissier établi le 13 août 2020 qui décrit le mauvais état de la toiture de la chaufferie, les infiltrations d'eau ayant pourri le plafond de cette extension, l'affaissement

[I] n'a jamais allégué cette force hydraulique, et que le devis produit par ce dernier ne précise pas les causes de l'affaissement de la plateforme en béton, -les seuls clichés photographiques produits

S'il ressort des conclusions expertales qu'une marche a présenté un défaut, en suite d'un affaissement du sol, ayant rendu l'accès difficile à M.

paraissent significativement plus réduites, il ressort de l'expertise mentionnée que la poursuite du travail psychologique peut générer de nouvelles prises de conscience et donner lieu à des phases d'affaissement

publics, de l'hygiène, de la protection contre les nuisances et de la préservation des ressources naturelles ou l'existence de risques naturels, tels qu'inondations, incendies de forêt, érosion, affaissements

pour être sauvegardée par renforts ou traitement, ses divers éléments, poutres et voliges, présentant de très importants dégâts de champignons, vrillettes, capricornes et des cassures, ainsi qu'un affaissement