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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre

67ef6c879a9834ffd825fb53

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

la Selarl Selarlu Desnoix, avocat au barreau de Tours Représentant : Me Jacques Tartanson, avocat au barreau d'Avignon INTIMÉE LE TROIS AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ ORDONNANCE Nous, Audrey

Source officielle
CA

1ère chambre

67ef6c889a9834ffd825fb67

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Alexandra Berger, conseillère Mme Audrey Gentilini, conseillère GREFFIER : Mme Audrey Bachimont, greffière

Source officielle
CA

Chambre 1-5

68f1d90c9abd0e067a2193cd

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Septembre 2025 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Marc MAGNON, Président, et Madame Audrey

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

68fb978411af6ba0065f4199

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jacques BOUDY, Président Monsieur Rémi FIGEROU, Conseiller Madame Christine DEFOY, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Audrey

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9eebd3db21cbdd899a7

Appel

3 octobre 2007

3 octobre 2007

premier président, assistée de Gilles DUPONT, Greffier lors des débats et du prononcé, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête déposée au greffe le 8 février 2006 par Maître Audrey

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc84bd3db21cbdd905ab

Appel

16 avril 2013

16 avril 2013

ARRET No 13/ 118 du 16 Avril 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE Audrey X... (MINEURE) Nicolas X... (MINEUR) Kevin X...

Source officielle
CA

3e chambre sociale

68e89648f14914fb075ebd5f

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Madame Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère faisant fonction de président de chambre Monsieur Patrick HIDALGO, Conseiller Madame Frédérique BLANC, Conseillère Greffier, lors des débats : Madame Audrey

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

668e2585fcf93851fdd64989

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Elle fait valoir que son passif exigible n'est constitué que par trois dettes (Audiens, agence Telecom et AFDAS) d'un montant total de 22 965,62 euros et soutient qu'à défaut de production de factures

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

68df5d7e4a4e15bf2fe4fb42

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Nous, Jacques BOUDY, Président de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Madame Audrey

Source officielle
CA

Chambre commerciale

65321ada9e4ea48318f5ace1

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Représentant : Me Yannick MAMODABASSE, avocat au barreau de MONTPELLIER Le DIX NEUF OCTOBRE DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Danielle DEMONT, magistrat chargé de la mise en état, assistée de Audrey

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

642fb5eecece1704f574749b

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

2023 ------------------------ ORDONNANCE DE RADIATION ------------------------------- Nous, Paule POIREL, Président de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'appel de Bordeaux, assisté de Audrey

Source officielle
CA

Chambre 4-2

67ad912d668940826449c17e

Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

EN SITUATION DE HANDICAP OU EN DIFFICULTÉ ARI prise dans le cadre de ses établissements ENVOL ET GARRIGUE situés [Adresse 5], [Localité 3], demeurant [Adresse 4] - [Localité 1] Représentée par Me Audrey

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

6973742ccdc6046d476b31e2

Appel

19 janvier 2026

19 janvier 2026

CHAMBRE SOCIALE Sécurité Sociale - Section 3 ORDONNANCE DE RADIATION du dix neuf Janvier deux mille vingt six APPELANTE : Société [7] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Audrey

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

678b43b1c6ad78dd9cf0d480

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

TRANSPORTS CHALAVAN ET DUC, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 7] [Localité 1] Représentée par Me Audrey HINOUX, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

1ère Chambre

6780bc7c7876e75543d1c626

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

SEIKO PARTICIPATIONS [Adresse 8] [Localité 2] Représentant : Me Audrey BOLLONJEON de la SELARL BOLLONJEON, avocat au barreau de CHAMBERY INTIMES Après avoir sollicité les observations des parties

Source officielle
CA

Chambre commerciale

67820ab1d30fbdc4c17b9cc7

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

AEGIS ès qualités de liquidateur de la SAS ROXANE [Adresse 4] [Localité 1] Le DIX JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ, Nous, Danielle DEMONT, présidente de chambre, assistée de Audrey VALERO, Greffière

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba7bd3db21cbdd8deec

Appel

23 mai 2011

23 mai 2011

Représentant : la SCP DELEFORGE ET FRANCHI (avoués à la Cour)- Représentant : Me Anne sophie DELCOURT (avocat au barreau d'ARRAS) INTIME Madame Audrey Z... ... ...

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6799c94ed742d0b11d26beaf

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Monsieur [C] [H] représenté par Me Bernadette RAMOS de la SELARL RAMOS CONSEIL, avocat au barreau de MARSEILLE Appelants Madame [A] [T] représentée et assistée par Me Mélanie LAUER de l'AARPI AUDRAN

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_20VE01785_20220331

Admin. Appel

31 mars 2022

31 mars 2022

Audrain-Foulon La greffière, A.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6263995481d302277d8e8cb8

Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 13 AFFAIRES SECURITE SOCIALE ----- PARTIES EN CAUSE : S.A.S. [1], représentée par Me Audrey HINOUX, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 c/ [W]

Source officielle

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