CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
68e5f1acc9f36f05b4431865
7 octobre 2025
La SCI Rosas a rencontré des difficultés de paiement.
1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00632_20220718
18 juillet 2022
En outre, si depuis le centre-bourg, le photomontage n°10.1 révèle une covisibilité entre l'église et les rotors des éoliennes FLB4, FLB5 et FLB6, elle ne porte que sur une partie des rotors qui sont,
Chambre Sociale
67908ed39b4b0b8d25008cba
10 janvier 2025
date du 26 juin 2023 code affaire : 80L Demande de prise d'acte de la rupture du contrat de travail APPELANTE Madame [R] [Y] épouse [Y], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Nathalie ROTA
Cour d'Appel
6253cd36bd3db21cbdd929ff
12 novembre 2015
le 10 AVRIL 2015 par le TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE ET : SAS MOET HENNESSY DIAGEO ayant son siège social 105 Boulevard de la Mission Marchand-92411 COURBEVOIE CEDEX représentée par Me Daniel ROTA
Chambre commerciale 3-2
69e1c032cdc6046d4787ad46
16 avril 2026
: 198 - N° du dossier E000G2JR Intimé : URSSAF PAYS DE LA [Localité 1] LE PROCUREUR GENERAL ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 906-1 al. 1 du code de procédure civile) Nous, Cyril ROTH
698ec25ccdc6046d4728dd47
10 octobre 2024
MMJ ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 905-1 al. 1 du code de procédure civile) Nous, Cyril ROTH, magistrat de la mise en état, Assisté de Françoise DUCAMIN, Greffière, Vu l'article 905
3ème chambre
63e3500d500dc805de37d38c
1 septembre 2022
Références à rappeler : N° RG 22/01666 - N° Portalis DBVI-V-B7G-OYJ2 - 3ème chambre Affaire : [V] [H] [T] Représentée par Me Florence PAMPONNEAU de la SCP PAMPONNEAU PERROUIN BELLEN-ROTGER
66a33c4902a12a235bae6ef2
25 juillet 2024
ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Cyril ROTH, magistrat de la mise en état Assisté de Françoise DUCAMIN, Greffière, Vu l'article 908 du code de procédure
Pôle 1 - Chambre 10
662b43edfe25450008314b28
25 avril 2024
Appelante : Madame [M] [N], représentée par Me Emmanuel RAVANAS de la SELEURL ERAVANAS - AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : D1318 Intimée : Madame [P] [B], représentée par Me Christian ROTH
Chambre 3 A
66975e9492a5b3e8ade13e82
16 juillet 2024
CATALPA prise en la personne de son représentant légal, représentée par Me Stephanie ROTH, avocat au barreau de COLMAR O R D O N N A N C E D E C A D U C I T E DE LA DÉCLARATION D'APPEL
Chambre 1-1
6791e0041c87724b5e69d9eb
21 janvier 2025
[C] [P] Représentant : Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Laurent ROTGÉ, avocat au barreau de NICE S.C.I.
67932e4520da87ff5e0112fb
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Chambre commerciale 3-2 ORDONNANCE DE RADIATION FAUTE DE DILIGENCES N° RG 23/08442 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WH4A Nous, Cyril ROTH, magistrat chargé de la mise
679874405b6b52f3e4a430b3
27 janvier 2025
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Chambre commerciale 3-2 ORDONNANCE DE RADIATION N° RG 23/06304 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WCJE Nous, Cyril ROTH, magistrat chargé de la mise en état, assisté
6253ccbebd3db21cbdd9123a
7 mars 2014
représenté par Me Sylvie ROSAS, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 12/ 5663 du 13/ 12/ 2012 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Limoges)
69e06e06cdc6046d47688111
15 avril 2026
BANQUE DELUBAC & CIE, ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée le QUINZE AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX, par Monsieur Cyril ROTH, conseiller de la mise en état de la Chambre commerciale 3-2, avons rendu l'ordonnance
68e5eff4940fdbe4ba0776c5
dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 1er Septembre 2025 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Cyril ROTH
1ere Chambre Section 1
65321ba09e4ea48318f5b1c3
17 octobre 2023
DEMANDEUR A LA REQUETE EN RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE Monsieur [Y] [Z] [Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 7] Représenté par Me Luc PERROUIN de la SCP PAMPONNEAU TERRIE PERROUIN BELLEN-ROTGER
669218a7f3a19d0db6b71313
11 juillet 2024
DESSAISISSEMENT N° RG 24/00869 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WKZV Audience dans le cadre de la mise en état de la Chambre commerciale 3-2 de la cour d'appel de Versailles du 11 Juillet 2024 Nous, Cyril ROTH
668e2580fcf93851fdd64903
9 juillet 2024
des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 11 Juin 2024 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Cyril ROTH
668f76e79b65e642c58786e8
10 juillet 2024
[I], ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée le DIX JUILLET DEUX MILLE VINGT QUATRE, par Monsieur Cyril ROTH, conseiller de la mise en état de la Chambre commerciale 3-2, avons rendu l'ordonnance suivante
Page 28 sur 147