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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd9330f
26 mai 2016
26 mai 2016
actuellement hospitalisé CHAI ST EGREVE né le 16 Décembre 1961 à de nationalité Française ... 38400 SAINT-MARTIN D'HERES non comparant assisté de Me Christine CORBET, avocat au barreau de GRENOBLE
Source officielleCour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd903b1
5 mars 2013
5 mars 2013
actuellement hospitalisée au CHAI ST EGREVE née le 27 Juillet 1947 de nationalité Française adresse :... comparante Monsieur Curateur Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a187
29 novembre 2007
29 novembre 2007
La société SMAC ACIEROID a sous-traité à la société CBMN la pose des châssis vitrés.
Source officielle4ème Chambre
6711faf97603bf88a1884b91
17 octobre 2024
17 octobre 2024
S'agissant de l'indemnisation du châssis, c'est par c'est par suite d'une erreur matérielle que le tribunal a condamné la société PopUp-House in solidum avec M.
Source officielleCh civ. 1-4 construction
6785fd9ce1c1941b1ee9803d
13 janvier 2025
13 janvier 2025
La cour n'a pas non plus la preuve de ce poste de préjudice qui est rejeté. 429 euros TTC au titre des frais de dépose des châssis parisiens Selon l'expert, le coût de la dépose des châssis parisiens
Source officielleCh. Sociale -Section B
5fca918be10b0d853de8f406
3 septembre 2020
3 septembre 2020
n'avaient pas été retirés, l'attestation de Monsieur [P] [D] étant particulièrement imprécise quant aux dates des événements et aux destinataires des véhicules voués à la destruction avec numéros de châssis
Source officielleCour d'Appel
6253c8e9bd3db21cbdd86a1b
10 juin 2003
10 juin 2003
2ème section, a rendu l'arrêt CONTRADICTOIRE suivant, prononcé en audience publique, La cause ayant été débattue, à l'audience publique du 29 Avril 2003, La cour étant composée de : Monsieur Alban CHAIX
Source officielleCour d'Appel
6253cd41bd3db21cbdd92c72
17 décembre 2015
17 décembre 2015
. --- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- Exposé du Litige La SA Banque CIC Ouest a consenti à la SARL Chai Divin, selon acte du 21 août 2009, un prêt professionnel de 90 000 ¿ remboursables
Source officielleChambre 1-7
651fa4dcc601f08318991461
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Le berceau moteur est un élément métallique fixé au châssis.
Source officielleChambre 1-5
66ff857aa4ff9ec259c0940b
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Ce droit de vue s'exercera exclusivement par la pose de pavés de verre dormants sur châssis fixe, équivalant au fenestron existant...
Source officielle2ème chambre section A
65449d64c71a6a83181c8e7c
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Ces fenêtres doivent être garnies d'un treillis de fer, dont les mailles auront un décimètre d'ouverture au plus, et d'un châssis à verre dormant. » Par ailleurs, l'article 677 dispose : « Ces fenêtres
Source officielleChambre Commerciale
60337a2d2cac452e3d400e59
8 juin 2017
8 juin 2017
L'ensemble châssis et benne ont fait l'objet d'une première mise en circulation le 8 novembre 2010 et est livré à la société IHAMI par la société VERCORS AUTOMOBILE le 9 novembre 2010.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
615e0de8c25a97f0381f504d
16 janvier 2015
16 janvier 2015
technique contraire, a attribué à un défaut de conception le désordre n° 4, la pose d'une baguette à la jonction d'un voile béton et d'une cloison légère n'ayant pas été prévue, le désordre n° 8, un châssis
Source officielle5e chambre civile
670f58384ad0d5ee7d7e5b78
15 octobre 2024
15 octobre 2024
[R] [ZI] et Mme [Z] [ZI] née [TR], à supprimer l'ouverture sise au rez de chaussée et à équiper les ouvertures litigieuses situées au premier et deuxième étage d'un châssis à verre dormant équipé d'un
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
615e0d44c25a97f0381f4c92
2 juillet 2014
2 juillet 2014
rapports d'expertises judiciaires de Monsieur [IG] [LV] et [H] [NU], - dit que la sa Seferba est responsable à hauteur de 80% et Monsieur [HB] [IQ] à hauteur de 20% des désordres présentés par les châssis
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6629f369dc6faf000958890f
24 avril 2024
24 avril 2024
Monsieur [M] [O] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT CABINET D'AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 Ayant pour avocat plaidant Me Olivia CHAFIR
Source officielleCour d'Appel
6253c840bd3db21cbdd84b59
13 mars 1998
13 mars 1998
Et ont signé le présent arrêt : Le Greffier qui a assisté Le Président, au prononcé, Marie Hélène EDET Alban CHAIX
Source officielleCour d'Appel
6253c864bd3db21cbdd85292
9 février 2001
9 février 2001
DE GUINAUMONT Alban CHAIX
Source officiellePôle 2 - Chambre 4
6163b7feb88d7e4ae5cfe393
16 décembre 2009
16 décembre 2009
JUMEL, avoués à la Cour assisté de Me Denis LATREMOUILLE, avocat au barreau de PARIS, toque : P 544 INTIME Monsieur [W], [U] [M] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par la SCP ROBLIN - CHAIX
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936bd
15 novembre 2016
15 novembre 2016
libertés et de la détention de GRENOBLE en date du 08 novembre 2016 suivant déclaration d'appel reçue le 08 Novembre 2016 ENTRE : APPELANT (E) Monsieur X...Pierre, actuellement hospitalisé au CHAI
Source officiellePage 28 sur 154