L'expert, le docteur [J] [B], a déposé son rapport le 20 décembre 2013.

EXPOSE DU LITIGE : Par contrat à durée indéterminée à effet du 7 avril 2008, Mme [W] [D] a été engagée par la société La Poste comme responsable de la stratégie en communication interne et externe du

Selon ordonnance du 12 juin 2008, monsieur [T] a été désigné en qualité d'expert et il a déposé son rapport le 12 avril 2012.

à celui qu'il occupait en terme de localisation, superficie bâtie et non bâtie, aménagements et agrément à cette même date et d'autre part le prix moyen d'un tel logement aujourd'hui ; Dire que l'expert

L'Eurl Optique de l'hôtel de ville déclare le sinistre à sa compagnie d'assurance, la Sa Allianz, qui mandate un expert.

Conformément aux termes du jugement qui indiquait qu'un état contradictoire sur ces comptes et encours serait établi par un expert désigné par le liquidateur judiciaire, la Selarl [H] [F], ès qualités,

Par requête remise au greffe le 9 octobre 2025, la SASU Bobs Construction a demandé au conseiller de la mise en état de désigner un expert judiciaire.

Quoi qu'il en soit, l'expert judiciaire a estimé que les honoraires paraissant justifiés s'élevaient à la somme de 54 422,40 € TTC. Les consorts [O]-[N] réclament désormais ce montant.

Aux termes de son rapport daté du 11 juillet 2012, l'expert a conclu de la manière suivante : 'Déficit fonctionnel temporaire total correspondant aux périodes d'hospitalisation initiale : Du 09/06/

L'expert a déposé un pré-rapport le 6 septembre 2011.

Il a d'ailleurs effectué des tests avec plusieurs personnes y compris des experts et relevé que la perception n'a pas été unanime.

examiné Mme [X] [L], - constater qu'en l'absence de communication « des éléments de nature médicale justifiant l'avis », le délai de recours prévu par la loi n'a pas couru, - désigner tel médecin-expert

Elle conteste le taux d'incapacité de 40% retenu par l'expert en rappelant que ce taux a été fixé à 8% dans un premier temps puis à 40% sans qu'il soit fait référence à une aggravation.

[U] a sollicité et obtenu la désignation d'un expert judiciaire par ordonnance de référé rendue le 24 juin 2015 par le tribunal de grande instance de PAU et M.

dispositions et statuant à nouveau sauf en ce qu'il a rejeté une majoration de 15 % au titre du taux d'occupation hebdomadaire moyen et retenu qu'il n'y avait pas lieu de tenir compte des recettes externes

T..., en qualité d'expert judiciaire, avec notamment pour mission de décrire les conditions de fixation des chalets et de déterminer leur valeur.

La société V... patrimoine a été constituée avec l'aide de la société Orion fiduciaire, expert-comptable, avec laquelle la société Guinot a mis M. et Mme V... en relation.

Dans le cadre de cette instance actuellement pendante devant la juridiction consulaire, un expert judiciaire, Monsieur [Z] [F], a été nommé.

Au regard des conclusions du médecin-expert, pour lequel, dans la mesure où l'intéressée s'était vue notifier, le 22 septembre 2017, par la maison départementale des personnes handicapées de [Localité

[M], géomètre expert, lequel a déposé son rapport le 27 février 2017.