Les parties étant d'accord, l'ordonnance de clôture du 14 janvier 2015 a été rabattue et la clôture a été fixée au jour de l'audience.

Mr [S] dans un état d'ébriété avancé, nous a insulté, rabaissé, dénigré, humilié et a utilisé des mots crus tel que: « vous voulez m'enculer avec les heures supplémentaires, c'est moi qui vais vous enculer

violation de la loi, l'absence de liquidation et de partage successoral judiciaire, l'absence de créance paraissant fondée en son principe, l'absence de péril de toute créance en l'état inexistante, de rabattre

contestable que monsieur [M] [V] et monsieur [X] [U] [W] circulaient sur l'avenue de Plombières, la voie ne comprenant qu'une file de circulation, et que monsieur [M] [V] s'est déporté sur sa gauche pour se rabattre

Afin de rétablir le principe du contradictoire, qui s'oppose à ce qu'une affaire soit clôturée, plaidée et mise en délibéré à l'insu d'une partie, il convient de rabattre l'ordonnance de clôture et de

déposées après l'ordonnance de clôture (page 10 de ses motivations ) , c'est-à-dire aussi bien celle de codix du 10 juin 2009 que celles d'Alix du 22 mai; Attendu que le tribunal s'est donc rabattu

identiques, sauf en ce qui concerne l'identité de son syndic, désormais la société Immovance ; ce qui a conduit Mme [S] [B] à conclure en réplique le 28 octobre 2025 et le conseiller-rapporteur à rabattre

le 25 janvier prochain ; Considérant qu'aux termes de l'article 369 du code de procédure civile l'instance est interrompue par le jugement de redressement judiciaire ; Qu'il convient de rabattre

SUR QUOI Sur la compétence du conseiller de la mise en état L'ordonnance de clôture ayant été rabattue par arrêt de la cour d'appel, en application de l'article 914 du code de procédure civile, le

En second lieu, Monsieur [E] expose qu'il a été insulté et rabaissé à plusieurs reprises par ses collègues et que Monsieur [Y] [Z] lui-même a décidé d'exercer des pressions à son encontre, en se montrant

Monsieur X..., venu aider Monsieur Y... se positionnait debout dans le champ à proximité de la moissonneuse-batteuse afin de rabattre vers le cueilleur de celle-ci les pieds de tournesol couchés par le

couvercle sur le photocopieur et que, pour ce faire, elle devait prendre le couvercle sur le chariot, le lever bien droit avec les bras en l'air pour insérer le couvercle qui pesait environ 15 kg, puis le rabattre

Les parties ont conclu postérieurement à l'ordonnance de clôture en sollicitant le rabat.

Par dernières conclusions déposées le 8 janvier 2024, la sociétéPublihebdos demande de : - rabattre l'ordonnance de clôture rendue le 6 décembre 2023, - prenant acte de la rectification de l'erreur

La fiche de commande de la prestation fait état de trois arbres à élaguer et d'une haie à rabattre.

le 7 juin 2024 par Mme [E] aux termes desquelles elle demande à la cour d'infirmer l'ordonnance déférée et de rejeter l'incident de péremption en faisant valoir : - que l'arrêt avant dire droit a rabattu

droit quant aux dépens ; 2°/ Par leurs propres dernières écritures, remises au greffe le 21 juin 2025, les consorts [S], intimés et intervenants volontaires, souhaitent voir quant à eux : - rabattre

A l'audience du 23 juin 2023, l'ordonnance de clôture a été rabattue et l'affaire renvoyée à l'audience du 04 septembre 2023.