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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2-4
68806e6b5f0f6c8b435b1458
9 octobre 2024
avocat au barreau de GRASSE Appelants Mme [O] [Y] Représentant : Me Nathalie GHELLA, avocat au barreau de GRASSE Intimée Nous, Michèle JAILLET, magistrat de la mise en état, assistée de Fabienne
6808778c53f7b81e1a5eb0cb
22 avril 2025
[M] [R] S.A. [6] Représentant : Me Renaud ESSNER de la SELARL CABINET ESSNER, avocat au barreau de GRASSE Intimés Nous, Michèle JAILLET, magistrat de la mise en état, assistée de Fabienne NIETO
9e Chambre A
6162f3c924fee0dd3d00611a
15 septembre 2011
plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Michel VANNIER, Président Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller Madame Laure ROCHE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Fabienne
Cour d'Appel
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23 août 2019
PAR CES MOTIFS Nous, Fabienne KARROUZ, Conseillère de la mise en état, statuant publiquement, par mise à disposition au greffe, contradictoirement, en matière commerciale, par décision non susceptible
6253cc64bd3db21cbdd8ff5c
19 octobre 2012
SALOMON, avocat au barreau de MARTINIQUE Madame Josée Marie Eveline Y... ... 95670 MARLY LA VILLE représentée de Me Marlène SALOMON, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMES : Madame Fabienne
Juge des référés
ORCA_24BX01580_20241025
25 octobre 2024
Le président de la cour a désigné, par une décision du 1er septembre 2024, Mme Fabienne Zuccarello, présidente, pour statuer par voie d’ordonnance en application des dispositions de l’article R. 222-1
ORCA_21BX02846_20241016
16 octobre 2024
Le président de la cour a désigné, par une décision du 1er septembre 2024, Mme Fabienne Zuccarello, présidente, pour statuer par voie d'ordonnance en application des dispositions de l'article R. 222-1
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29 janvier 2008
ARRÊT RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX -------------------------- Le : 29 JANVIER 2008 CHAMBRE SOCIALE-SECTION A PRUD'HOMMES No de rôle : 06 / 06081 Madame Fabienne X...
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26 février 2008
RACING COURSES Fabien X...
4ème Chambre Section 3
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21 avril 2023
TOULOUSE, avocat au barreau de TOULOUSE substitué par Me Ludovic MARIGNOL, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEE Madame [I] [X] veuve [O] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Laurent FABIANI
6253ccefbd3db21cbdd91c12
3 novembre 2014
Logistika Voie Verte 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par Maître Isabelle WERTER-FILLOIS (Toque 8), avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE Madame Fabienne X... ... 97110 POINTE-A-PITRE Comparante
Chambre des Urgences
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6 juillet 2022
de TOURS Maître Thomas BALDUCCI 141, avenue de Verdun - 36000 CHATEAUROUX représenté par Me Philippe BOUGEROL-RAMPAL, avocat plaidant, SCP AVELIA du barreau de POITIERS en présence de Me Fabien
Ch.secu-fiva-cdas
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4 juillet 2025
C5 N° RG 23/04301 N° Portalis DBVM-V-B7H-MDGH N° Minute : Notifié le : Copie exécutoire délivrée le : Me Fabienne
Chambre sociale
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3 juillet 2025
origine Pole social du TJ de [Localité 9], décision attaquée en date du 10 Janvier 2023, enregistrée sous le n° 21/00102 APPELANTE : Société [4] [Adresse 11] [Localité 2] représentée par Me Fabien
CHAMBRE 1 SECTION 2
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7 mars 2019
assistée de Me Claudine Coutadeur, membre de la SEP Lachaud Mandeville Coutadeur et associés, avocat au barreau de Paris DÉBATS à l'audience publique du 10 décembre 2018 tenue par Fabienne
18e Chambre
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23 juillet 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Gisèle BAETSLE, Président Monsieur Guénael LE GALLO, Conseiller Madame Fabienne ADAM, Conseiller
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3 mars 2011
ARRÊT DU 03/ 03/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 03028 Jugement (No 09/ 189) rendu le 22 Janvier 2010 par le Juge aux affaires familiales de SAINT OMER REF : CA/ IM APPELANTE Madame Fabienne
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21 juillet 2015
C/ Fabien Y...
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14 janvier 2015
d'impécuniosité, elle est hors d'état de verser une quelconque pension alimentaire ; qu'il convient de supprimer la pension alimentaire mise à sa charge pour l'entretien et l'éducation de l'enfant Fabien
Pôle 4 - Chambre 9 - B
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8 septembre 2022
Christophe BACONNIER, président Mme Fabienne TROUILLER, conseillère Mme Laurence ARBELLOT, conseillère Greffière : Mme Alexandra AUBERT, lors des débats ARRET : - RÉPUTÉ CONTRADICTOIRE,
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