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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
17e Chambre
6162603b8672d229b88163a0
15 octobre 2013
1 COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre ARRÊT AU FOND DU 15 OCTOBRE 2013 N°2013/ GB/FP-D Rôle N° 12/17338 SAS INGENIERIE ET SERVICES SARL SERVICES ET GESTION C
Pôle 4 - Chambre 5
6319875f51eeae4f1309d21e
7 septembre 2022
Par acte d'huissier délivré le 22 février 2016, la SCI Méditerranée a fait assigner la société Euromaf, ès qualités d'assureur de la SARL Cap Concept Ingénierie.
2ème CHAMBRE CIVILE
DBVJ-V-B7G-MVR3 S.A.R.L. LES PATIOS DE NANSOUTYc/S.A
68fb978411af6ba0065f41b2
23 octobre 2025
TPF INGENIERIE S.C.P.
1ère Chambre civile
6809c9391f1ed98b447f4382
23 avril 2025
Un devis a été établi par la société civile de moyens Atlas architecture ingénierie expertises (la société Atlas) le 3 mars 2014, pour un coût total de 99 726 euros TTC.
CHAMBRE CIVILE
696608efcdc6046d471e1a90
12 janvier 2026
par Me Guy NARRAN, membre de la SELARL GUY NARRAN, avocat postulant au barreau d'AGEN, et Me Romain SINTES, SELARL RS AVOCAT, avocat plaidant au barreau de TOULOUSE INTIMÉES : SARL AUVEA INGÉNIERIE
Cour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e2ea
20 juin 2011
née le 26 Juin 1971 à VOLGODRAD (RUSSIE) ... 42100 SAINT-ETIENNE représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Ingrid GERAY, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMEE
6253cbf3bd3db21cbdd8eb58
10 janvier 2012
présent aux opérations de l'expert, estime qu'une autre solution peut être envisagée, le renforcement de l'ensemble à partir d'une prestation en maîtrise d'oeuvre, selon une étude de la société 2B ingénierie
6253cb07bd3db21cbdd8cb33
10 septembre 2008
EXPOSE DU LITIGE Le 3 août 2001, les époux Y..., dirigeants d'une entreprise générale du bâtiment, la société " Fors Ingenierie ", développant son activité sous l'enseigne " A Bâtir ", ont vendu aux
4ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02873_20230223
23 février 2023
Enfin les conclusions de la société Ingerop Conseil et Ingénierie, partie perdante, dirigées contre la société SOCOMA, doivent être rejetées.
66fe356f91b69e88a370fdcf
2 octobre 2024
: C0431 S.M.A.B.T.P en sa qualité assureur de RAVALEXT et ETABLISSEMENTS DUTHEIL et ID+ INGENIERIE devenue PAX INGENIERIE, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité
Portalis DBVJ-V-B7I-NW4P SCI AVASc/S.A
66ab250cba731fad7dd353d2
31 juillet 2024
ARCHIMAGE INGENIERIE S.A.R.L. FAYE ARCHITECTES ET ASSOCIES S.A.S. GENESIS GROUP S.A.S. HAME N° RG 24/01655 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-NW5H S.A.S. VERDI BATIMENT SUD OUEST c/ S.A.S.
2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02460_20240201
1 février 2024
Dans les trois affaires, les sociétés Moon Safari et AIA ingénierie ont produit des observations le 28 décembre 2023. Vu les autres pièces des dossiers.
DCA_20LY00105_20221124
24 novembre 2022
D G, la SARL Batiserf Ingénierie, M.
3ème chambre
DCA_24TL01454_20260414
14 avril 2026
Procédure contentieuse antérieure : La société par actions simplifiée Atelier ... et associés, la société par actions simplifiée Atelier ... et associés, la société à responsabilité limitée Ingénierie
4ème chambre
DCA_22NT01290_20230630
30 juin 2023
B et les sociétés FL Ingénierie et CMB à la garantir des condamnations prononcées à son encontre à hauteur, a minima, de 95%.
63be640c13ef607c90ab6841
10 janvier 2023
avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Didier OLIVE de la SCP OLIVE, avocat plaidant au barreau D'ALBI Madame [I] [Z] [J] [A] épouse [P] [Adresse 17] [Localité 16] Représentée par Me Ingrid
6253cbc2bd3db21cbdd8e2b6
21 juin 2011
Sur le motif économique du licenciement Il est acquis aux débats que la société Auxitec Industrie appartient au groupe Auxitec Ingénierie qui développe son activité dans tous les métiers de l'ingénierie
Chambre 4-1
627f4846551627057d32de20
13 mai 2022
à l'étranger ; que si la concluante n'exerce pas principalement son activité dans le domaine de l'ingénierie, le recours au contrat de chantier n'est cependant pas subordonné au fait que l'activité en
17e chambre
65336b8ebb40ec8318f31efd
18 octobre 2023
[P] a été engagé en qualité de chef de projet, par contrat de travail à durée indéterminée, à compter du 16 octobre 2017 par la société Infodis IT.
2ème chambre
DCA_20TL22528_20220510
10 mai 2022
C et les sociétés Betom Ingénierie et Gamba Acoustique. Considérant ce qui suit : 1.
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