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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
62c7ca0dcb8dca058e3e7a44
7 juillet 2022
7 juillet 2022
INTIMÉS : [X] [J] [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Me Hélène AVELINE de la SELARL TEISSONNIERE TOPALOFF LAFFORGUE ANDREU ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS substituée par Maître Joseph
Source officielleChambre sociale
62c7ca0dcb8dca058e3e7a46
7 juillet 2022
7 juillet 2022
INTIMÉS : [A] [S] [Adresse 1] [Localité 9] représentée par Me Hélène AVELINE de la SELARL TEISSONNIERE TOPALOFF LAFFORGUE ANDREU ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS substituée par Maître Joseph
Source officielleChambre 1-11 référés
6364baece405357f749ea818
17 octobre 2022
17 octobre 2022
2022 N° 2022/462 Rôle N° RG 22/00304 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJPPO [N] [S] [G] [Y] C/ [T] [M] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Joseph
Source officielleChambre 1-11 référés
634507a73d3abfadff7c790c
10 octobre 2022
10 octobre 2022
MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, Me Magali MONTRICHARD, avocat au barreau de DRAGUIGNAN S.A.R.L.
Source officielleChambre 3-3
65b3599b1d7564000872db01
25 janvier 2024
25 janvier 2024
APPELANTS Monsieur [H] [V] né le [Date naissance 2] 1970 à [Localité 6], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielle3e Chambre A
615e0e48c25a97f0381f546c
13 mars 2014
13 mars 2014
ARCHITECTES FRANÇAIS Etablissement MAÇONNERIE ETUDES GÉNÉRALES SA AXA FRANCE IARD Grosse délivrée le : à : Association GASIOR / COLONNA D'ISTRIA SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE Me Joseph-Paul
Source officielle11e Chambre A
6160920edb7ff645d85664ae
23 septembre 2014
23 septembre 2014
[Adresse 2] représentée par Me Joseph-Paul MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Patrice PAYAN, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [B] [
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd9300b
10 mars 2016
10 mars 2016
Ladite décision a été notifiée à Mme Sylvaincine, Philomène A..., Mme Marie-Josèphe B..., M. Célestin B..., Mme Jeanne B..., M. Rosan B..., M.
Source officielleChambre 4-6
64a8fef203029105dbedbf33
7 juillet 2023
7 juillet 2023
RCH Copie exécutoire délivrée le : 07/07/2023 à : Me Roland LEMAIRE, avocat au barreau de NICE Me Joseph MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleChambre 1-11 référés
66ebc04bb777bc8e4ad63651
22 janvier 2024
22 janvier 2024
SAINT MARTINOISE DE TRAVAUX ET DE LOCATION, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Gilles GIGUET de la SELARL BURAVAN DESMETTRE GIGUET FAUPIN, avocat au barreau de TARASCON substituée par Me Joseph
Source officielleChambre 2 A
6811b5571fd650b69542c972
29 avril 2025
29 avril 2025
Copie exécutoire à : - Me Joseph WETZEL - la SELARL LX COLMAR le 29 avril 2025 La greffière, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 2 A N° RG
Source officielleChambre 1-3
679484d45336e7e668efcd87
24 janvier 2025
24 janvier 2025
ABC ARCHITECTES Représentant : Me Benjamin DERSY de la SARL CINERSY, avocat au barreau de NICE - Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleChambre 1-5
65a77c6f8121050008662b47
16 janvier 2024
16 janvier 2024
P] [V] [Y] Représenté et assisté par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Mme [U] [G] [B] Représentée et assistée par Me Joseph
Source officielleChambre 1-9
67ef71658d5c08d4a262e60a
3 avril 2025
3 avril 2025
DOMAINE DE LA COLLE SAINT-PIERRE C/ [V] [B] [I] [L] EPOUSE [B] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Henri-Charles LAMBERT Décision déférée à la
Source officielleCour d'Appel
6253cd8bbd3db21cbdd939e1
15 février 2017
15 février 2017
née le 03 Novembre 1966 à Menton (06500) ... 06500 MENTON ayant pour avocat Me Joseph SAVELLI, avocat au barreau D'AJACCIO Mme Viviane Z... A... épouse E...
Source officielleAvis
CADA:20162032
9 juin 2016
9 juin 2016
Maître X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 25 avril 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Saint-Joseph à sa demande
Source officielle4ème chambre commerciale
67f0bc518f7cbd382f4d3117
4 avril 2025
4 avril 2025
Generali Iard, appelante, intimée à titre incident, et le bordereau de pièces qui y est annexé ; Vu les dernières conclusions remises par la voie électronique le 5 mars 2025 par la SARL Holding Saint Joseph
Source officielleCour d'Appel
6253cca8bd3db21cbdd90d67
4 décembre 2013
4 décembre 2013
Joseph Louis X...
Source officielleCour d'Appel
6253c859bd3db21cbdd85021
5 avril 2000
5 avril 2000
DU 5 Avril 2000 ------------------------- M.F.B Epoux Joseph X..., C/ AXA COURTAGE RG N : 98/00915 - A R R E T N° 394 - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du cinq avril deux
Source officielleCour d'Appel
6253c99ebd3db21cbdd88d05
10 novembre 2006
10 novembre 2006
AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR R.G : 06/00036 ASSOCIATION CENTRE HOSPITALIER ST JOSEPH ST LUC X... C/ X...
Source officiellePage 29 sur 282