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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd52bd3db21cbdd92f0e
18 février 2016
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 novembre 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Odile
6253cd52bd3db21cbdd92f19
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 Novembre 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Marie-Odile
6253cda6bd3db21cbdd94037
7 juin 2018
ORDONNANCE A l'audience publique du 07 Juin 2018 sise au Palais de Justice de BESANÇON, Odile LEGRAND, Conseiller, délégataire de Monsieur le Premier Président par ordonnance en date du 5 avril 2018
6253ca7abd3db21cbdd8b224
29 novembre 2007
représentée par la SCP AGUIRAUD- NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Jacqueline AMIEL DONAT, avocat au barreau de PERPIGNAN Société THE ODILE ET NICOLAS Y... 1989 TRUST C / o Attorney Marylin
6253cd08bd3db21cbdd92136
11 mars 2015
Madame Odile X... épouse Y... Monsieur Jean-Pierre X...
1re chambre 1re section
6037686140fe404541711436
26 mars 2015
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Odile BLUM, Président, Monsieur Dominique PONSOT, Conseiller, Madame Anne BEAUVOIS, Conseiller
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
6967a0c8cdc6046d4745c9d7
13 janvier 2026
13 juin 2024 Madame [J] [T] épouse [H] [Adresse 2] [Localité 1] Signifié à domicile le 14 juin 2024 *** DEBATS : A l'audience publique du 04 Novembre 2025 devant Mme Odile
Pôle 4 - Chambre 10
69733fa5cdc6046d4766add7
22 janvier 2026
PARIS, toque : C0145 COMPOSITION DE LA COUR : En vertu de l'article 462 du code de procédure civile, l'affaire a été délibérée sans audience, devant la cour composée de : Mme Marie-Odile
Pôle 6 - Chambre 12
6700d6f3836fac7141b7ea12
4 octobre 2024
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 01 Mars 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Odile
6690c7280d808eb34e4553ea
11 juillet 2024
DEBATS : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 Avril 2024 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Odile
65a77cd98121050008662b7b
16 janvier 2024
Assigné à personne, le 28 avril 2022 Madame [N] [K] [Adresse 2] [Localité 3] Assignée à étude, le 29 avril 2022 DEBATS : A l'audience publique du 07 Novembre 2023 devant Mme Odile
65ab757336bfc00008d68db7
19 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Odile DEVILLERS, Présidente de chambre Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles
65336b5abb40ec8318f31de1
20 octobre 2023
65b4b0917ef77d000880b5ad
26 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Odile DEVILLERS, Présidente de chambre Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller Monsieur Christophe LATIL
68f1d5b30b565ec7590f7b4d
16 octobre 2025
en date du 29 avril 2020, à personne morale COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 01 Juillet 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Marie-Odile
60350fb156ba433c44ffaf7d
23 juin 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Odile BLUM, Président, Madame Anne LELIEVRE, Conseiller, Monsieur Dominique PONSOT, Conseiller, Greffier
60357ec64bbefea42c243baf
14 avril 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Odile BLUM, Président, Madame Anne LELIEVRE, Conseiller, Monsieur Dominique PONSOT, Conseiller,
6036e792cc5a3e84f4e7b1e3
2 juillet 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Odile BLUM, Président, Monsieur Georges DOMERGUE, Conseiller, Monsieur François LEPLAT, Conseiller.
Cour administrative d'appel de Toulouse
DCA_23TL00916_20231212
12 décembre 2023
Les Anges Gardiens, Les Jonquilles La Salle, Notre Dame de Bonne Nouvelle, Saint François d'Assise, Saint François Régis, A Emilie, A Famille, A D, A Jeanne d'Arc, Saint Jean Baptiste de La Salle, A Odile
4e Chambre B
616246ceaf0a1de0eb1b65f9
20 février 2014
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Mme Odile MALLET, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
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