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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd21bd3db21cbdd92586
24 juin 2015
24 juin 2015
né le 26 Juillet 1969 à BELLAC ... 20240 GHISONACCIA ayant pour avocat Me Albert PELLEGRI, avocat au barreau de BASTIA Mme Lahouaria Y... épouse X...
Source officielleSécurité sociale
615e0de9c25a97f0381f5053
29 octobre 2013
29 octobre 2013
, avocat au barreau de LYON [W] [T] née le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Guy ALBERT-BRUNET, avocat au barreau de LYON [C] [T] épouse [O]
Source officielleChambre sociale-2ème sect
679331d631df9338379d27d3
23 janvier 2025
23 janvier 2025
au répertoire général sous le N° RG 23/02338 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FING , APPELANTS Madame [P] [K] [M] es qualité d'ayant droit de Mme [U] [C] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Albert
Source officielleCour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf4b
9 décembre 2008
9 décembre 2008
représentée par la SCP LATIL-PENARROYA-LATIL-ALLIGIER, avoués à la Cour, ayant pour avocat Me Albert TREVES, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur Gilbert X... Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c0b1
26 juin 2008
26 juin 2008
Albert CASTON Avocat au Barreau de Paris 99, rue de Courcelles 75017 Paris Toque P156 DÉBATS : à l'audience tenue le 29 Mai 2008, ont été entendus : - Mme Brigitte HORBETTE, en son rapport
Source officielleChambre 4-1
69005dfd2481d356bd175434
27 octobre 2025
27 octobre 2025
d'AIX-EN-PROVENCE APPELANT Société NOKIA SOLUTIONS AND NETWORKS BV Société Néérlandaise venant aux droits de la société IRIS TELECOMMUNICATION FRANCE, demeurant [Adresse 5] Représentée par Me Albert
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
67f8a5d6ec820a3a2a05e8b8
24 janvier 2025
24 janvier 2025
ressort et après débats), Rectifie l'arrêt du 7 mars 2024, rendu par la cour d'appel de Paris, Pôle 1 ' Chambre 9 (RG n° 23/00040), de la manière suivante : Dit qu'à la page 1, au lieu de « Me Albert
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
64437d3a823e6dd0f8bf813a
21 avril 2023
21 avril 2023
reconnaissance d'un droit Décision attaquée : n° 19/00376 rendue par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de BOBIGNY le 27 Novembre 2019 Appelante : Madame [E] [D], représentée par Me Albert
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6035b21c57e5ae16f3d6cb69
10 mars 2016
10 mars 2016
LE BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DE PARIS ES QUALITE D'AUTORITE DE POURSUITE [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Albert CASTON, avocat au barreau de Paris, toque P 156 DÉFENDEUR AU RECOURS
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd91798
12 juin 2014
12 juin 2014
au barreau de PARIS, toque : A0756 Assistée sur l'audien e de : Me Didier FAVRE, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMÉS Monsieur Pierre X... ... 75014 Paris Représenté et assisté par : Me Albert
Source officielleChambre 1-11 référés
63cf8468a6687f7c904cb9c4
23 janvier 2023
23 janvier 2023
BSM CARRELAGE, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Albert TREVES, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDEURS Monsieur [X] [D], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Paul GUEDJ de la
Source officielleChambre 3-4
67820c6b0f5e5278a79738c0
10 janvier 2025
10 janvier 2025
TERRITOIRES Société publique locale d'aménagement (SPLA) prise en la personne de son représentant légal Représentant : Me Michel GOUGOT de la SCP TROEGELER - GOUGOT - BREDEAU- TROEGELER - MONCHAUZOU, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cb6fbd3db21cbdd8d775
16 février 2011
16 février 2011
Prise en la personne de son représentant légal en exercice ... 20620 BIGUGLIA représentée par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assistée de Me Albert Y..., avocat au barreau de
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
61632b3681886c8c1bac9762
12 janvier 2012
12 janvier 2012
LE BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE PARIS ES-QUALITES D'AUTORITE DE POURSUITE: Ordre des Avocats de Paris [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Albert CASTON, Avocat au Barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd9327d
18 mai 2016
18 mai 2016
FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE -SFR- agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège 1 Square Bela Bartok 75015 PARIS assistée de Me Albert
Source officielleChambre Commerciale
6801dfd1354955cf78ced4c0
17 avril 2025
17 avril 2025
au barreau de GRENOBLE, postulant et par Me Blaise GUICHON, avocat au barreau de PARIS, APPELANTE Et S.A.R.L.
Source officielle17e Chambre
615e0e79c25a97f0381f56e5
10 septembre 2013
10 septembre 2013
AU FOND DU 10 SEPTEMBRE 2013 N°2013/ CH/FP-D Rôle N° 12/01079 [Q] [I] C/ [U] [J] Grosse délivrée le : à : Me Jean-albert
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6163cdb8a4f434918a1e525f
27 mai 2010
27 mai 2010
LE BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE PARIS ES-QUALITES D'AUTORITE DE POURSUITE: Ordre des Avocats de Paris [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Albert CASTON, Avocat au Barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cfa8
25 septembre 2008
25 septembre 2008
Albert CASTON Avocat au Barreau de Paris 99, rue de Courcelles 75017 Paris Toque P156 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 Juin 2008, en audience publique, devant
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cfa5
25 septembre 2008
25 septembre 2008
Albert CASTON Avocat au Barreau de Paris 99, rue de Courcelles 75017 Paris Toque P156 DÉBATS : à l'audience tenue le 26 Juin 2008, ont été entendus : - Madame Dominique GUEGUEN, en son rapport
Source officiellePage 3 sur 747