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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 9 - A
6688de4c676b73dd81b97008
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[C] [O], un véhicule automobile Renault espace 4, immatriculé [Immatriculation 6]. Se plaignant le 26 avril 2021 d'un manque de puissance du moteur, M.
Source officielleChambre Sociale
62c7cacbcb8dca058e3e7db8
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Alexandre DAVID, Président de chambre et Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, ont rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de
Source officielle1ere Chambre
6707701181e733ee26982dc9
8 octobre 2024
8 octobre 2024
représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Philippe LAURENT de la SELARL LEXWAY AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE substitué par Me Alexandre
Source officielle12e chambre
6263998581d302277d8e8d42
21 avril 2022
21 avril 2022
[N] [F] a fait réparer son véhicule de la marque Renault pour un problème de démarrage par la société Garage de la Résidence. Ledit véhicule ayant rencontré à nouveau un problème de démarrage, M.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6809c7465f55848ebdc19fed
23 avril 2025
23 avril 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Nadège BOSSARD, Présidente, Madame Isabelle CHARPENTIER, Conseillère, Madame Anne-Laure DELACOUR, Conseillère, GREFFIER : Monsieur Philippe RENAULT
Source officielleCour d'Appel
6253ca27bd3db21cbdd8a3bc
18 décembre 2007
18 décembre 2007
MUTUELLE DU MANS ASSURANCES Société d'assurance mutuelle à cotisations fixes poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social 10 Boulevard Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cd44bd3db21cbdd92ced
13 janvier 2016
13 janvier 2016
Trois enfants sont issus de cette union : - Alexandre Y... né le 19 novembre 2004 à Bastia -Adrien Y... né le 28 novembre 2006 à Bastia -Valentin Y... né le 4 juillet 2009 à Bastia.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
64364d7329c3df04f589a637
11 avril 2023
11 avril 2023
mille vingt trois, date indiquée à l'issue des débatsd du 10 mars précédent, Monsieur Philippe BELLOIR, Conseiller de la mise en état de la 8ème Chambre Prud'homale, assisté de Monsieur Philippe RENAULT
Source officielleCour d'Appel
6253cb6dbd3db21cbdd8d72e
16 février 2011
16 février 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Catherine GIRARD-ALEXANDRE, Conseiller Madame Rose-May SPAZZOLA,
Source officielleChambre 1-4
68676d786cbb391a608a187d
3 juillet 2025
3 juillet 2025
MACIF Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandra BOISRAME Me Damien FAUPIN Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD,
Source officielle3e chambre
6025e9ef25978670b61db3e7
11 février 2021
11 février 2021
[Z] [I] a souscrit un contrat d'assurance pour son véhicule Renault Twingo immatriculé [Immatriculation 5] auprès de la société GMF Assurances. Le 25 décembre 2016, M.
Source officielle12e chambre
6263998581d302277d8e8d44
21 avril 2022
21 avril 2022
délibéré de la cour, composée de : Monsieur François THOMAS, Président, Madame Véronique MULLER, Conseiller, Monsieur Patrice DUSAUSOY, Magistrat honoraire , Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officielle12e chambre
5fd9d5845a23d20feb06e4de
14 novembre 2019
14 novembre 2019
Code nac : 61B 12e chambre ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 14 NOVEMBRE 2019 N° RG 19/04167 - N° Portalis DBV3-V-B7D-TH7F AFFAIRE : Société BASF POLYURETHANES GMBH Société de droit allemand
Source officielleCour d'Appel
6253cbc1bd3db21cbdd8e2ab
24 novembre 2010
24 novembre 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Catherine GIRARD-ALEXANDRE, Conseiller Madame Rose-May SPAZZOLA
Source officielle2ème CH - Section 2
670f58504ad0d5ee7d7e5cd8
15 octobre 2024
15 octobre 2024
] 1965 à [Localité 8] (Pyrénées-Atlantique) de nationalité Française Lieudit [Adresse 9] [Localité 4] Représenté par Me Isabelle COULEAU, avocate plaidante inscrite au barreau d'AGEN, et Me Alexandrine
Source officielle8ème Ch Prud'homale
63d37ae5d1bc2605de4b4c0f
26 janvier 2023
26 janvier 2023
LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Rémy LE DONGE L'HENORET, Président de chambre, Monsieur Philippe BELLOIR, Conseiller, Madame Gaëlle DEJOIE, Conseillère, GREFFIER : Monsieur Philippe RENAULT
Source officielle1ère Chambre civile
66fce3c68d6ea26f688da5e5
1 octobre 2024
1 octobre 2024
IMCO PROMOTION agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 9] Représentée par Me Alexandre COUTEL substituant Me Xavier
Source officielleChambre Sociale
68130507e66d7f6b7b71ed87
24 avril 2025
24 avril 2025
Alexandre DAVID, Président de chambre et Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, ont rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de
Source officielleRétention_recoursJLD
63ca42e59066fd7c90fc2695
19 janvier 2023
19 janvier 2023
NIMES 18 janvier 2023 [U] C/ LE PREFET DE VAUCLUSE COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 19 JANVIER 2023 Nous, Madame Alexandra BERGER
Source officielle2e chambre de la famille
6431068128558704f52e6aa5
6 avril 2023
6 avril 2023
AUX AFFAIRES FAMILIALES DE RODEZ N° RG 16/00927 APPELANT : Monsieur [H] [O] né le 24 Avril 1966 à [Localité 4] (99) de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 7] Représenté par Me Alexandre
Source officiellePage 3 sur 6