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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE B
696b53d2cdc6046d47a066b3
16 janvier 2026
16 janvier 2026
LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 16 JANVIER 2026 APPELANT : [G] [M] né le 22 Janvier 1971 à [Localité 14] (AZERBAIDJAN) [Adresse 5] [Localité 4] représenté par Me Zerrin BATARAY
Source officielleCh. Sociale -Section A
659e460155379800088471fe
9 janvier 2024
9 janvier 2024
N° RG 21/04190 N° Portalis DBVM-V-B7F-LB7L N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Zerrin BATARAY
Source officielleCh. Sociale -Section A
668e255dfcf93851fdd646f7
9 juillet 2024
9 juillet 2024
N° RG 22/01527 N° Portalis DBVM-V-B7G-LKMP N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Zerrin BATARAY
Source officielle3ème Chambre
DCA_21VE03337_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
G F, I de la Batardière et I de la Martinière ont demandé au tribunal administratif d'Orléans d'annuler l'arrêté du 27 mars 2019 du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'agriculture
Source officielle2e Chambre
61630b6f42de3d260b993271
23 mai 2012
23 mai 2012
Dans son fonds à l'enseigne BACCARA Monsieur [J] a engagé Monsieur [D] comme vendeur le 1er novembre 2006 par un contrat de travail qui a pris fin le 3 novembre 2007. La S.A.R.L.
Source officielleCh.sociale-sect.prud'hom
696785e0cdc6046d474251fd
13 janvier 2026
13 janvier 2026
N° RG 23/02670 N° Portalis DBVM-V-B7H-L43Z N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL BATARAY
Source officielleCh. Sociale -Section A
67ff3d366d3290e00e0e79b8
15 avril 2025
15 avril 2025
C4 N° RG 22/04374 N° Portalis DBVM-V-B7G-LTRK N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SAS BATARAY
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
633e6ff5f8faf13e2e973cff
5 octobre 2022
5 octobre 2022
[Localité 4] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Philippe NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant Me Zerrin BATARAY
Source officielleCh. Sociale -Section A
668e255dfcf93851fdd646f9
9 juillet 2024
9 juillet 2024
C4 N° RG 22/01528 N° Portalis DBVM-V-B7G-LKMR N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me BATARAY
Source officielleCh. Sociale -Section A
668e255dfcf93851fdd646fb
9 juillet 2024
9 juillet 2024
C4 N° RG 22/01530 N° Portalis DBVM-V-B7G-LKMV N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me BATARAY
Source officielleCh. Sociale -Section A
668e255dfcf93851fdd646fd
9 juillet 2024
9 juillet 2024
C4 N° RG 22/01531 N° Portalis DBVM-V-B7G-LKMX N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me BATARAY
Source officielleCh. Sociale -Section A
668e255efcf93851fdd646ff
9 juillet 2024
9 juillet 2024
C4 N° RG 22/01532 N° Portalis DBVM-V-B7G-LKMZ N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me BATARAY
Source officielleCh. Sociale -Section A
668e255efcf93851fdd64701
9 juillet 2024
9 juillet 2024
C4 N° RG 22/01534 N° Portalis DBVM-V-B7G-LKM5 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me BATARAY
Source officielleCh. Sociale -Section A
668e255efcf93851fdd64703
9 juillet 2024
9 juillet 2024
C4 N° RG 22/01535 N° Portalis DBVM-V-B7G-LKM7 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me BATARAY
Source officielleCh. Sociale -Section A
668e255efcf93851fdd64705
9 juillet 2024
9 juillet 2024
C4 N° RG 22/01536 N° Portalis DBVM-V-B7G-LKNB N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me BATARAY
Source officielle2ème Chambre
69f43a88cdc6046d472dae3d
30 avril 2026
30 avril 2026
[R] [Z] un bail portant sur un logement sis [Adresse 3] (1er étage, appartement n°4) à Baccarat (54120) moyennant le paiement d'un loyer initial de 425 euros, outre 35 euros de provision sur charges.
Source officielle1re chambre 1re section
6032a14ff298cc16b9d32deb
15 décembre 2017
15 décembre 2017
jour de retard passé le délai d'un mois à compter de la signification de la présente décision, les biens suivants : * une paire de canapés modèle Chanel (50 650,60 euros TTC), * un lustre de marque Baccarat
Source officielleCour d'Appel
6253c9debd3db21cbdd89662
23 mai 2007
23 mai 2007
une jeune femme qui était agressée par deux hommes de type africain et parvenaient à mettre ces derniers en fuite ; que quelques instants plus tard les agresseurs identifiés ultérieurement pour être Bacary
Source officielleCour d'Appel
6253ccc6bd3db21cbdd913e2
8 avril 2014
8 avril 2014
: jugement rendu le 03 Avril 2013 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de CRETEIL section commerce RG no 09/ 02131 APPELANTE SAS AUBRY X... 22 rue du XXème BATAILLON 54120 BACCARAT
Source officielleSurendettement
626b817cd1fb03057d9a51de
28 avril 2022
28 avril 2022
Par courrier reçu au greffe le 17 janvier 2022, l'OPH de Lunéville à Baccarat a fait état du montant de sa créance évalué à 4 933,69 euros et a indiqué réitérer les arguments communiqués tout au long
Source officiellePage 3 sur 6