BELLA à la date du 21 janvier 2007; Ordonne l'expulsion de la S.A.R.L.

condamner la SCI Riviera Bella Vista à lui payer la somme de 1000 euros pour toute infraction constate par voie de justice portant atteinte à sa vie privée, - condamner la SCI Riviera Bella Vista à lui

syndicat X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 08 avril 2016, à la suite du refus opposé par le Directeur du Centre Hospitalier Bélair

UTSCH AGS DE PARIS CGEA ANNECY Scp Belat-Desprat MANDATAIRE LIQUIDATEUR DE LA SARL UTSCH APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de BOURG-EN-BRESSE du 13 Mai 2002 RG : 01/125 COUR D'APPEL DE LYON

BELLA VISTA C/ [H] [W] [T] [I] S.A.

Par jugement du 22 juillet 2005 la liquidation judiciaire de la SARL LES BOUCHES B a été prononcée et la SCP BELAT DESPRAT désignée comme liquidateur.

a fixé le pays de renvoi et a prononcé à son encontre une interdiction de retour sur le territoire français pendant une durée de deux ans et d’autre part, l’a assigné à résidence dans la commune de Bellac

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société par actions simplifiée (SAS) Bella Italia a demandé au Tribunal administratif de Cergy-Pontoise de prononcer la décharge

ORDONNANCE N°54 du 14/08/2024 DOSSIER N° RG 24/00081 N° Portalis DBVQ-V-B7I-FQ5S Monsieur [G] [F] C/ 1) Monsieur le préfet des ARDENNES 2) CENTRE HOSPITALIER DE BELAIR

La société en cours de formation Bella Nissa, dont M.

unissaient la SCI du Temple et la SARL Bella Automobile, notamment par des associés communs, aucun loyer n’était exigé de la SARL ».

SCI BELA C/ S.A.R.L.

B... a demandé au tribunal administratif de Châlons-en-Champagne d’annuler la décision du 24 novembre 2023 par laquelle le directeur par intérim du centre hospitalier Bélair a refusé de reconnaître l’imputabilité

[E] à la signature de l'acte de cession, - constaté la résistance dolosive de la SARL M2 développement et de la SARL GGI Groupe Bella Investissement destinée à inciter Mme [I] et M.

Capri, la Sarl Bella Capri et la Sci Bella Capri

La SAS DOMAINE DE RIVA BELLA expose que M.

ORDONNANCE N° du 29/01/2026 DOSSIER N° RG 26/00008 - N° Portalis DBVQ-V-B7K-FXML Madame [G] [W] C/ CH DE BELAIR MJPM du CHS Belair

général : 08/ 2733 Décision déférée à la Cour : Jugement du 3 MARS 2008 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BEZIERS No RG 05/ 3559 APPELANTE : Syndicat de la Copropriétaires RESIDENCE BELLA

SARL AGENCE DU GOLFE UNION DES SYNDICATS DU DOMAINETERRA BELLA Association SYNDICALE LIBRE " LES HAUTS DE LARESIDENCE COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 26 FEVRIER

BELLA VISTA MENUISERIES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Agnès ERMENEUX Me Cyril KUJAWA Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Juge de la mise