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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1-8
63d229a89b3c8605deec1d71
25 janvier 2023
25 janvier 2023
prise en la personne de son Directeur général y domiciliée, venant aux droits de la SA PHOCEENNE D'HABITATIONS Représentée par Me Brice TIXIER, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué par Me Laura CAPPELLO
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6528df86aaebb88318fda648
10 octobre 2023
10 octobre 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : SCP MADRID CABEZO MADRID FOUSSEREAU MADRID MDA DU LOIRET EXPÉDITION à : [Y] [W] MINISTRE CHARGÉ DE LA SÉCURITÉ
Source officielle10e Chambre
6034f910e1304d26c30bcc1c
23 juin 2016
23 juin 2016
D'AIX-EN-PROVENCE 10e Chambre ARRÊT AU FOND DU 23 JUIN 2016 N° 2016/283 Rôle N° 13/18528 [X] [E] C/ SA AXA FRANCE IARD RSI Grosse délivrée le : à : Me CABELLO
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6349005463d497adffda42a2
13 octobre 2022
13 octobre 2022
barreau de SAINT-MALO INTIMÉE : OGEC LES CORDELIERS ASSOCIATION (ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE) [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Christine MINGAM de la SCP CABEL-MANANT-NAOUR
Source officielleChambre Civile
661f66062313f20008a5266f
16 avril 2024
16 avril 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 16/04 /2024 la SCP MADRID CABEZO MADRID FOUSSEREAU MADRID ARRÊT du : 16 AVRIL 2024 N° : - 24 N° RG 21/01359
Source officielleChambre Sociale
62d64989aa6a2f06030d26bd
21 avril 2022
21 avril 2022
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 2 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 21 AVRIL 2022 à la SELARL AVOCAT LOIRE CONSEIL la SCP MADRID CABEZO MADRID FOUSSEREAU MADRID
Source officielleChambre 1-2
63c1050bbf9fd47c90a1358a
12 janvier 2023
12 janvier 2023
naissance 2] 1942 à [Localité 8] (ALGER), demeurant [Adresse 1] représentée par Me Isabelle FICI de la SELARL LIBERAS FICI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée de Me Thierry CABELLO
Source officielleChambre 3-1
662b43a3fe25450008314716
25 avril 2024
25 avril 2024
- le mouillage du bateau « Trappeur » avait tenu avant l'incident, les chaînes et câblot étaient en parfait état. - sur le déséchouage : M.
Source officielle2e chambre sociale
6260f8f16d9e13277d6e3835
20 avril 2022
20 avril 2022
DEPARTAGE DE NARBONNE - N° RG F 16/00272 Arrêt n° APPELANTE : Madame [P] [R] née le 15 Mai 1964 à Narbonne (11100) de nationalité Française 432 A Chaussée de Mandirac St Louis du Canelou
Source officielleCour d'Appel
6253ca83bd3db21cbdd8b3c4
21 février 2008
21 février 2008
. - CABELLO - CLARAMUNT-AGOSTA M., avocats au barreau de TOULON INTIMEE S.C.I LA CAMIOLE, prise en la personne de son représentant légal en exercice, demeurant Quartier Jean Paul - Le Haut
Source officielleChambre Civile
642d14b9cb8fa004f57da2bb
3 avril 2023
3 avril 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 03/04/2023 la SCP MADRID CABEZO MADRID FOUSSEREAU MADRID la SELARL CASADEI-JUNG ARRÊT du : 03 AVRIL 2023 N°
Source officielleChambre 3-4
696158afcdc6046d47c642f9
8 janvier 2026
8 janvier 2026
LES CINQ PARTIES DU MONDE représentée par Me Océane HORN, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Laura CAPPELLO, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante Monsieur [C] [X] représentant
Source officielleCour d'Appel
6253cdd5bd3db21cbdd94a66
20 août 2020
20 août 2020
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 20/08/2020 la SCP LAVISSE BOUAMRIRENE GAFTONIUC la SCP MADRID CABEZO MADRID FOUSSEREAU MADRID ARRÊT
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd9276b
29 septembre 2015
29 septembre 2015
née le 19 Juin 1977 à RENNES (35000) ... 35400 SAINT MALO Représentée par la SCP GAUVAIN-DEMIDOFF, avocat postulant au barreau de RENNES Représentée par Me Valérie CABEL de la SCP CABEL-MANANT-NAOUR
Source officielleChambre Sécurité Sociale
627df90e0d41e0057d43e558
10 mai 2022
10 mai 2022
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU [Localité 3] SCP MADRID CABEZO MADRID FOUSSEREAU MADRID EXPÉDITION à : [
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6780b93eb10ab0632f704ad6
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Dimitri DELPECH, avocat au barreau de PARIS Plaidant par Me Patrick BINET, avocat au barreau de PARIS, toque : E 732 INTIMÉS Monsieur [G] [Y] [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Hervé CABELI
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c27d
3 avril 2008
3 avril 2008
G. 2R jusqu'au 31 mai 2003, qu'en cette qualité il a représenté notamment la Ste MARINI SILVANO, la Ste CABOT & Cie et la Ste IL CAPPELLO, ces trois sociétés étant concurrentes et les consignes de la direction
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
616308065a67331bacec3caa
25 mai 2012
25 mai 2012
représenté par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avocats au barreau de PARIS, toque : L0044 assisté de Me Sophie ANCEL, avocat au barreau de PARIS, toque : W001, plaidant pour la société LARDIN CABELI
Source officielleCour d'Appel
6253ca4cbd3db21cbdd8a9af
10 janvier 2007
10 janvier 2007
Nathalie X..., munie d'un pouvoir régulier INTIMES : Monsieur Bouaissi Y... ... 11100 NARBONNE Comparant en personne Société VINIF'INOX prise en la personne de son représentant légal, La Capello
Source officielleChambre Sociale
6815a64ff6a5bc34ae8ee447
24 avril 2025
24 avril 2025
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 1 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 24 AVRIL 2025 à la SCP MADRID CABEZO MADRID FOUSSEREAU MADRID la SELARL LX POITIERS-ORLEANS
Source officiellePage 3 sur 8