V-B7J-CMKUP Décision déférée à la Cour : Jugement du 04 Juillet 2025 - Juge des contentieux de la protection de [Localité 1] - RG n° 24/03701 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Michèle CHOPIN

L'EXECUTION DE [Localité 8] N° RG 21/01935 APPELANTE : Madame [U] [K] née le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 7] ([Localité 5]) [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Thierry CHOPIN

CHAPLAIN S.A.R.L.

Elle soutient que l'ouverture du délai spécial de réclamation en ce qui concerne les charges de swaps constatées par la société CEVA permet à la société Chopin de contester la réintégration des charges

25/07219 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLGYB Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 17 Janvier 2025 - TJ de [Localité 5] - RG n° 24/00262 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Michèle CHOPIN

Chambre sociale N° RG 25/00530 - N° Portalis DBWB-V-B7J-GJKE S.A.R.L. [1] représenté par son co-gérant [N] [L] domicilié audit siège ; [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Olivier CHOPIN

LES CHOUBINES COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 22 OCTOBRE 2010 Décision déférée à la cour : ordonnance de référé rendue par le juge du tribunal de grande instance de Fort-de-France

MMA IARD qualité d'assureur de la société GUINDE Représentée par Me Yann CHELIN de la SELEURL SOCIÉTÉ D'AVOCAT CHELIN, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 21101645 S.A.S.

N° Portalis 35L7-V-B7I-CJMPT Décision déférée à la Cour : Jugement du 20 Mars 2024 du Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2023005190 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Michèle CHOPIN

V-B7J-CLDMD Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 03 Décembre 2024 - Juge des contentieux de la protection de [Localité 9] - RG n° 24/06566 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Michèle CHOPIN

LE CHOPIN Copie exécutoire délivrée le : à : Me Samira KEITA Me François SUSINI Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par Monsieur

ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Monsieur [M] [K] [J] né le 10 février 1976 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Thierry CHOPIN

Il ressort toutefois des pièces du dossier que les propriétés des requérants, situées dans le lotissement C autorisé en 1979, bordent toutes l'impasse Frédéric Chopin sur laquelle se situent leurs accès

Portalis 35L7-V-B7J-CLIMW Décision déférée à la Cour : Jugement du 12 Novembre 2024 - Juge de l'exécution d'[Localité 6] - RG n° 24/02351 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Michèle CHOPIN

dispositions des articles 804, 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Septembre 2023, en audience publique, les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Michèle CHOPIN

dispositions des articles 804, 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Septembre 2023, en audience publique, les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Michèle CHOPIN

[X], [A] [Y] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Sabine PEPIN de la SELAS SELAS CHOPIN-PEPIN & ASSOCIES, avocat au barreau de CARCASSONNE Mme [I], [L] [U] épouse [Y] [Adresse 1] [Localité

toque : L0018, présente à l'audience COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 Décembre 2023 en audience publique, devant Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre et Michèle CHOPIN