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3 051 résultats pour « Christophe DURLOT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c962bd3db21cbdd8829a

Appel

6 avril 2006

6 avril 2006

DÉCATHLON FOIXC/Christophe X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb71bd3db21cbdd8d7b5

Appel

21 février 2011

21 février 2011

Christophe Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda5bd3db21cbdd93fe6

Appel

4 mai 2018

4 mai 2018

Christophe X..., Mme Marianne X... et Mme Annie X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd03bd3db21cbdd9201b

Appel

16 février 2015

16 février 2015

Christophe Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc01bd3db21cbdd8ed14

Appel

24 octobre 2011

24 octobre 2011

Christophe Bernard X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2abd3db21cbdd8a3ee

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

Le couple a eu deux enfants : Anne, née le 7 août 1981 et Jean-Christophe, né le 22 octobre 1985. Monsieur et Madame X... ont exercé durant leur vie professionnelle dans le cadre de la S. A. R. L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd9bd3db21cbdd8e728

Appel

13 octobre 2011

13 octobre 2011

Le Juge a par ailleurs condamné Christophe X... aux entiers dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5bbd3db21cbdd8fdd1

Appel

6 novembre 2012

6 novembre 2012

Jean-Christophe X... soit déclaré tant irrecevable, que mal fondé en toutes ses demandes et en soit débouté, - en tout état de cause, que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb34bd3db21cbdd8d189

Appel

12 mars 2008

12 mars 2008

Christophe Y... a fait citer directement le club et son président, Pierre B..., devant le tribunal correctionnel de Bourgoin Jallieu pour répondre d'un délit d'abus de confiance.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a6bd3db21cbdd88ebf

Appel

9 janvier 2007

9 janvier 2007

Le 15 mars 2004, Christophe X...a adressé à la S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca24bd3db21cbdd8a2f4

Appel

9 janvier 2007

9 janvier 2007

G. 05 / 01548 ----------------------- Christophe X... C / S. A. S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7abd3db21cbdd9032e

Appel

4 mars 2013

4 mars 2013

Christophe X... C/ Mme Cécile Y...

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

680b1d9b2c124f4fd8d671ea

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Par déclaration du 4 juillet 2023, l'EARL ferme Saint-Christophe a interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CA

3ème chambre A

667fa3620693c2be63c5bd05

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

GARAGE COLLADO [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Christophe OHMER de la SELARL PBO AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de LYON APPELANT S.A.S.U.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb70bd3db21cbdd8d7a3

Appel

21 février 2011

21 février 2011

Christophe Serge X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc03bd3db21cbdd8ed7a

Appel

8 septembre 2011

8 septembre 2011

avoués à la Cour assistée de Me Anne-béatrice MALET, avocat au barreau de BETHUNE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 10661 du 26/ 10/ 2010) INTIMÉ Monsieur Christophe

Source officielle
CA

Service des Référés

64e6f2db28deb9d9692908db

Appel

23 août 2023

23 août 2023

BRUITS QUI COURENT [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Charles CROZE de la SELARL AVOCANCE, avocat au barreau de LYON DEBATS : A l'audience publique du 12 juillet 2023 tenue par Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab3bd3db21cbdd8bca2

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

No 07/02539 AFFAIRE : Christophe X...

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

65b35d571d7564000872dcb5

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

CHRISTOPHE PASCAL S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc70bd3db21cbdd901e1

Appel

30 janvier 2013

30 janvier 2013

Vu l'assignation délivrée le 17 janvier 2012 à Monsieur Y...Christophe. Vu les dernières écritures de la SA GROUPAMA MEDITERRANEE et de Madame X...Marie Laure déposées au greffe le 30 mars 2012.

Source officielle

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