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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC03114_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Sur la responsabilité du centre hospitalier Le Secq de Crepy de Boulay : 2.
Source officielleCour d'Appel
6253c8cfbd3db21cbdd86539
3 octobre 2002
3 octobre 2002
AFFAIRE : LE COMITÉ CENTRAL D'ENTREPRISE DE LA BANQUE DE FRANCE, LA BANQUE DE FRANCE C/ CRESPIN Denise Jugement du T.A.S.S. ANGERS du 31 Juillet 2001.
Source officielleChambre 1-8
66177d9ee5d80f0008c2e678
10 avril 2024
10 avril 2024
ICF HABITAT SUD-EST MÉDITERRANÉ Copie exécutoire délivrée le : à : Me Bernard VIGNERON Me Benjamin CRESPY Décision déférée à la Cour : Jugement
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
63c10984bf9fd47c90a13c4f
12 janvier 2023
12 janvier 2023
THEMATIC GROUPE, représentée par Me Laurence BRUGUIER CRESPY, avocat au barreau de PARIS, toque : P0451 - N° du dossier 20221040 INTIMÉE : Société OBVIOUS LLC, représentée par Me Rémy WACHTEL,
Source officielleCour d'Appel
6253cb8ebd3db21cbdd8dc56
13 avril 2011
13 avril 2011
Vu la déclaration d'appel déposée le 13 janvier 2010 dans l'intérêt de La SCP CRESPIN-GAFFORI NOTAIRES ASSOCIES.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2fbd3db21cbdd8f684
2 février 2012
2 février 2012
.-13. 170 LES PENNES MIRABEAU représenté par Maître Benjamin CRESPY, avocat au Barreau de de MARSEILLE Madame Suzanne Y...
Source officielleChambre 1-1
66177d9de5d80f0008c2e64e
10 avril 2024
10 avril 2024
Monsieur [F] [N] Madame [G] [N] tous deux représentées par Me Sophie KUJUMGIAN-ANGLADE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelants Madame [D] [X] épouse [H] représentée par Me Benjamin CRESPY
Source officielle1ère Chambre
5fd916523a601bb18ba15cdd
16 juin 2020
16 juin 2020
Ces parcelles jouxtaient déjà au moment de leur acquisition, une zone artisanale créée en 1986 sur laquelle est implantée depuis 1989, une crêperie industrielle exploitée par la SAS La Crêpe de Brocéliande
Source officielleJuge des référés
DCA_24DA00843_20240802
2 août 2024
2 août 2024
E et Mme F sont propriétaires d'un immeuble situé au 440 rue des Déportés à Crespin (59154).
Source officielleJuge des référés
DCA_24TL03136_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
B, représentés par la SELARL Gil - Cros - Crespy, concluent au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la commune de Saint-Ambroix une somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
65a23e457ca18b0008e582fb
12 janvier 2024
12 janvier 2024
THEMATIC GROUPE SAS THEMATIC GROUPE, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité., représentée par Me Laurence BRUGUIER CRESPY, avocat au barreau
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA00180_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
Article 2 : La région Hauts-de-France est condamnée à verser au SIVOM de Crespin, Quiévrechain, Saint-Aybert et Thivencelle la somme de 189 004,29 euros.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE02247_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
C B un permis de construire pour la construction d'une maison individuelle avec piscine sur un terrain situé 5, la Sablonnière, à Crespières ainsi que la décision du 30 mars 2021 par laquelle le maire
Source officielleCour d'Appel
6253cb8ebd3db21cbdd8dc57
13 avril 2011
13 avril 2011
P GAFFORI CRESPIN NOTAIRES ASSOCIES Cie d'assurances MUTUELLE DU MANS ASSURANCES IARD C/ S. A. R. L SANTA GIULIA X... Y... Z...
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL00160_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 21 janvier 2025, Mme B, représentée par Me Stéphane Cros de la SELARL Gil - Cros - Crespy, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ;
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL01039_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Chabert, président, - et les observations de Me Crespy, représentant la commune de Laudun l'Ardoise ainsi que celles de son maire, M. A C.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA00412_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Crespin : S'agissant de la légalité externe des décisions en litige : 7.
Source officielleSociale A salle 1
5fddc334ae401c68c7f126f2
31 mai 2018
31 mai 2018
(Défenseur syndical ouvrier) INTIMÉE : SAS BECK CRESPEL [...]
Source officielleChambre 3-4
631ad8ae39cffb4f136742eb
8 septembre 2022
8 septembre 2022
LA BRECHE prise en la personne de son gérant en exercice Représentée par Me Benjamin CRESPY de l'AARPI BALDO CRESPY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT du
Source officielleChambre 1-11 référés
63cf8468a6687f7c904cb9c0
23 janvier 2023
23 janvier 2023
[Adresse 1] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Antoine D'AMALRIC - Me Benjamin CRESPY Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du
Source officiellePage 3 sur 18