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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre civile
62c7ca0bcb8dca058e3e7a25
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Localité 11] Représentée par Me Jean-michel BROCHERIEUX de la SCP BROCHERIEUX - GUERRIN-MAINGON, avocat au barreau de DIJON Monsieur [A] [W] [Adresse 8] [Localité 6] Représenté par Me Anne-line CUNIN
Source officielle1ère Chambre
6295b0b61d650aa9d4692f25
16 mai 2022
16 mai 2022
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 Mars 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle2 e chambre civile
633fc2f0e633183e2ee1794b
6 octobre 2022
6 octobre 2022
BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège social [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Anne-line CUNIN de
Source officielleCour d'Appel
6253cbe7bd3db21cbdd8e930
30 novembre 2011
30 novembre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Monsieur Pierre Yves CUZIN, Vice-Président
Source officielleCour d'Appel
6253cbe7bd3db21cbdd8e932
30 novembre 2011
30 novembre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Monsieur Pierre Yves CUZIN, Vice-Président
Source officielleChambre civile section A
6902ff1d1e4ff47a82fa3427
28 octobre 2025
28 octobre 2025
GRENOBLE N° RG 25/00719 N° Portalis DBVM-V-B7J-MTAZ C2 copie exécutoire délivrée le : à : Me Michaël CUNIN
Source officielleCour d'Appel
6253cb72bd3db21cbdd8d805
28 février 2011
28 février 2011
.-19100 BRIVE représenté par Me Jean-Pierre GARNERIE, avoué à la Cour assisté de Me Mireille CULINE, avocat au barreau de CORREZE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 10/ 1035 du
Source officielle1ère Chambre
64b8d0bba5d4a205dbc5ce2e
19 juillet 2023
19 juillet 2023
DEVARENNE ASSOCIES GRAND EST, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 Juillet 2023, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
Le 13 octobre 2015, il a déposé plaintec/X pour vol par effraction
6295b0b71d650aa9d4692f2c
16 mai 2022
16 mai 2022
Le présent arrêt a été signé par Madame CUNIN-WEBER, Présidente de la première chambre civile de la Cour d'Appel de NANCY, et par Madame PERRIN, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8b1
11 décembre 2007
11 décembre 2007
débats) Lors du délibéré, En application des dispositions de l'article 945-1 du nouveau Code de procédure civile, l'affaire a été débattue en audience publique du 30 Octobre 2007 tenue par Monsieur CUNIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc8fbd3db21cbdd907ce
26 juin 2013
26 juin 2013
Pierre Yves CUZIN, Vice-président placé près M. le premier président, chargé du rapport, les avocats ne s'y étant pas opposés.
Source officielle1ère Chambre
6308622c5d4f3fc56380b06e
25 août 2022
25 août 2022
DBVR-V-B7F-E3RL Appel d'une décision rendue par letribunal judiciaire d'EPINAL en date du 07 octobre 2021 -RG 15/02468 Ordonnance n° du 25 Août 2022 O R D O N N A N C E D' I N C I D E N T Nous, Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
66ab2523ba731fad7dd354f6
31 juillet 2024
31 juillet 2024
d'une décision rendue par le tribunal judiciaire de NANCY en date du 14 février 2023 - RG 20/01091 Ordonnance n° /2024 du 31 Juillet 2024 O R D O N N A N C E D' I N C I D E N T Nous, Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
634e41e3dfc182adff7ad58e
17 octobre 2022
17 octobre 2022
Le présent arrêt a été signé par Madame CUNIN-WEBER, Présidente de la première chambre civile de la Cour d'Appel de NANCY, et par Madame PERRIN, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par
Source officielle1ère Chambre
64364d5129c3df04f589a52e
11 avril 2023
11 avril 2023
OLIVIER-VALLET, Magistrat honoraire, Greffier, lors des débats : Madame Céline PERRIN ; Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Nathalie CUNIN
Source officielle1ère Chambre
630862375d4f3fc56380b070
25 août 2022
25 août 2022
-------------------------------------------------------------------------------------- Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Nathalie CUNIN
Source officielle1ère Chambre
680875d6dfde5caae99bd122
22 avril 2025
22 avril 2025
Le présent arrêt a été signé par Madame CUNIN-WEBER, Présidente de la première chambre civile de la Cour d'Appel de NANCY, et par Madame PERRIN, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par
Source officielleCour d'Appel
6253cbcdbd3db21cbdd8e509
17 août 2011
17 août 2011
représentée par la SCP CHABAUD DURAND MARQUET, avoués à la Cour assistée de Me Mireille CULINE, avocat au barreau de CORREZE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 09/ 6568 du 17/ 12
Source officielleCour d'Appel
6253cb81bd3db21cbdd8da71
30 mars 2011
30 mars 2011
METROLEC CMA SERVICES (SIEGE SOCIAL) 6 Chemin du Vieux Chêne 38240 MEYLAN Rep/ assistant : Me Laurent CLEMENT-CUZIN (avocat au barreau de GRENOBLE) S. A. S.
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd90028
19 décembre 2012
19 décembre 2012
des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 décembre 2012, devant Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller, et Monsieur Pierre Yves CUZIN
Source officiellePage 3 sur 58
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