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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd8579f
10 mai 2001
10 mai 2001
COMPARANT, concluant par la SCP THOMA-LE RUNIGO-DELAVEAU-GAUDEAUX, avoué à la Cour, et ayant pour conseil Maitre X..., avocat au barreau de TROYES.
Source officielleCour d'Appel
6253cba0bd3db21cbdd8de58
17 mai 2011
17 mai 2011
ARRÊT DU 17 Mai 2011 APPELANTE : Madame Cécile X... ... 49400 SAUMUR comparante, assistée de Maître Mathias JARRY, avocat au barreau d'ANGERS INTIMEE : l'Association des Soeurs Ainées JEANNE DELANOUE
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2e4
19 mars 2008
19 mars 2008
THOMA- LE RUNIGO- DELAVEAU- GAUDEAUX, avoué à la Cour, et ayant pour conseil Maître Thierry X..., avocat au barreau de REIMS.
Source officielleRecours Soins psychiatriq
6305bf2336772dc56336630b
23 août 2022
23 août 2022
DELAHAYE et Emilie SALLES ; Nous, L.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e5bd3db21cbdd86937
26 juin 2003
26 juin 2003
Les Villas A... 5 rue du Saussais 51500 TAISSY COMPARANT, concluant par la SCP THOMA-LE RUNIGO-DELAVEAU-GAUDEAUX, avoué à la Cour, et ayant pour conseil la SCP FOSSIER, avocats, COMPOSITION DE LA COUR
Source officielle1ère chambre sociale
662209699ce142000838979b
18 avril 2024
18 avril 2024
parties ne s'y étant opposées, siégé seul, pour entendre les plaidoiries et en rendre compte à la Cour dans son délibéré GREFFIER : Mme LE GALL COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme DELAHAYE
Source officielle1ère chambre sociale
6438f23fa942a604f5e933e4
13 avril 2023
13 avril 2023
parties ne s'y étant opposées, siégé seul, pour entendre les plaidoiries et en rendre compte à la Cour dans son délibéré GREFFIER : Madame SALLES COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : mme DELAHAYE
Source officielleChambre sociale section 1
6274bc5a2799a9057d5dd018
5 mai 2022
5 mai 2022
aux droits du [4] [Adresse 3] [Adresse 3] DEFENDERESSE A LA REQUETE : S.A.R.L. [6] [Adresse 1] [Adresse 1] COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme DELAHAYE
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
67134bd5208351cec65864a5
17 octobre 2024
17 octobre 2024
[Z] était entachée d'irrégularité et a condamné en conséquence la société Ambulances Delacour à verser à M.
Source officielle1ère Chambre civile
65b209b5c4cf860008dff336
23 janvier 2024
23 janvier 2024
[F] et [C] [Y] dirigée contre la société Cabinet Delahaye, - condamné in solidum MM.
Source officielleRéférés
686dfcb72abc72c5727a0325
8 juillet 2025
8 juillet 2025
DELAHAYE, présidente et par Madame J. LEBOULANGER, greffière.
Source officielleCour d'Appel
6253caa6bd3db21cbdd8ba6d
3 avril 2008
3 avril 2008
rendue par le Tribunal de Grande Instance de CHARLEVILLE- MEZIERES le 17 Novembre 2006 INTIME : Monsieur Eric Y... ... 08450 ANGECOURT Comparant, concluant par la SCP THOMA- LE RUNIGO- DELAVEAU
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA02076_20230824
24 août 2023
24 août 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 8 août 2023, Mme B, représentée par Me Delavau, demande à la Cour : 1°) d'annuler l'ordonnance n° 2306761 du 24 juillet 2023 par laquelle
Source officielle1ère chambre sociale
64fab9cd0f624005e653f491
28 août 2023
28 août 2023
DELAHAYE, Président de Chambre, chargé de la Mise en Etat, Attendu que la S.A.R.L.
Source officielle1ère chambre sociale
64116fe4f6c989fb0243522c
7 septembre 2022
7 septembre 2022
DELAHAYE, Présidente de Chambre, chargée de la Mise en Etat, Attendu que La S.E.L.A.R.L.
Source officielle1ère chambre sociale
6708c014445a086e2bcedc2d
10 octobre 2024
10 octobre 2024
DELAHAYE, Présidente de Chambre, chargé de la Mise en Etat, Attendu que Madame [E] [P], appelante, se désiste de l'appel interjeté à l'encontre de la décision du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire
Source officielle1ère chambre sociale
6549e2edbc1a528318e09680
11 octobre 2023
11 octobre 2023
DELAHAYE, Présidente de Chambre, Attendu que l' [Adresse 3] , appelante, se désiste de l'appel interjeté à l'encontre de la décision du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Caen en date
Source officielleCour d'Appel
6253c878bd3db21cbdd855d9
20 mars 2001
20 mars 2001
COOPÉRATIVE AGRICOLE DE LA RÉGION DE VITRY, prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés de droit au siège. 2 Rue clément Ader 51100 REIMS COMPARANT, concluant par la SCP THOMA-LE RUNIGO-DELAVEAU-GAUDEAUX
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b916
18 juillet 2008
18 juillet 2008
justice associée, à la résidence de REIMS (51100) ..., en date du 8 Juillet 2008, A la requête de : Monsieur Dominique ZZ... ... 51430 TINQUEUX représenté par la SCP THOMA-LE RUNIGO-DELAVEAU-GAUDEAUX
Source officielleCour d'Appel
6253ca78bd3db21cbdd8b1e0
4 juillet 2007
4 juillet 2007
.- MAIGROT, mandataire judiciaire, agissant en qualité de liquidateur de Monsieur Patrick AA... 2 Place Casimir Périer 10000 TROYES Comparant, concluant par la SCP THOMA- LE RUNIGO- DELAVEAU- GAUDEAUX
Source officiellePage 3 sur 148