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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c855bd3db21cbdd84f47
22 mai 2000
22 mai 2000
INTIMES : Maître MARTIN-TOUCHAIS ès-qualités de liquidateur à la liquidation Judiciaire de la SA DIAMANT BP 22 49002 ANGERS CEDEX 01 L'A.G.S. dont le siège est 3, rue Paul Cézanne 75008 PARIS, agissant
Source officielleChambre 1 A
6545ee1d4ac6088318da1159
31 octobre 2023
31 octobre 2023
DECOUPE HAUTE DEFINITION DIAMANT prise en la personne de son représentant légal [Adresse 8] représentées par Me Claus WIESEL, avocat à la cour Avocat plaidant : Me RIVERA, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
E DE REFERE 6 Mars 2018 Madame Corinne X... divorcée Yc/Madame Mauricette Z
6253cda3bd3db21cbdd93f55
6 mars 2018
6 mars 2018
Elle fait valoir que le bail passé le 2 janvier 2004 pour un local commercial a été transféré le 12 septembre 2008 à la SARLU Diamant 76 avec l'autorisation des bailleurs, que par conséquent seule cette
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
697b03a6cdc6046d471140a8
28 janvier 2026
28 janvier 2026
LA GALIOTE PRENANT, DIAMANT GRAPHIC, CFI TECHNOLOGIES et HOLDING PRENANT de l'ensemble de leurs demandes ; - Condamné les sociétés LA GALIOTE PRENANT, DIAMANT GRAPHIC, CFI TECHNOLOGIES et HOLDING PRENANT
Source officielle2ème Chambre
65ab763d36bfc00008d68e1b
19 janvier 2024
19 janvier 2024
de sept diamants et une autre bague composée de trois diamants alors que l'attestation de Mme [W] ne permet d'établir l'existence, au moment du décès, outre l'alliance et la bague avec saphir et diamants
Source officielleCour d'Appel
6253c872bd3db21cbdd854e7
12 décembre 2000
12 décembre 2000
Sur des propositions de Valérie, un compromis a été réalisé "en choisissant dans les diamants confiés une pierre de 1.75 carat, provenant d'une broche de trente pierres de 0.06 carat formant le pavage,
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01524_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Mickaël Kauffmann, rapporteur public, - et les observations de Me Dumont, représentant la SCI Fort diamant Uptown.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX02544_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
L'association Agir contre le béton a demandé au tribunal administratif de la Guyane d'annuler l'arrêté du 11 janvier 2021 par lequel le maire de Rémire-Montjoly a accordé un permis de construire à la SCI Fort Diamant
Source officielleCour d'Appel
6253cb95bd3db21cbdd8dd6f
4 mai 2011
4 mai 2011
L DIAMANT ALIMENTAIRE DISTRIBUTION (DIALDIS) C/ S. C. I VITULO X... B... Syndicat des copropriétaires IMMEUBLE DIAMANT II S. A. R. L STILETTO (DU) APPELANTE : S. A. R.
Source officielleCour d'Appel
6253cbdfbd3db21cbdd8e817
26 octobre 2011
26 octobre 2011
Compagnie d'assurances AGF SARL MIROITERIE ALU SERVICE Compagnie d'assurances COMPAGNIE GENERALI ASSURANCES IARD Entreprise CONSTRUCTION ILE DE BEAUTE Syndicat des copropriétaires IMMEUBLE DIAMANT
Source officielleCour d'Appel
6253c90fbd3db21cbdd871d9
23 septembre 2004
23 septembre 2004
l'enseigne de ce magasin parisien, le vocable "Ambassade du Diamant" constituant une marque qu'il avait déposée.
Source officielle1ère chambre civile B
69678029cdc6046d4741afc5
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Lors de son entrée, elle a déposé dans le coffre de la résidence une carte de crédit et une bague « diamant solitaire ».
Source officielle2ème Chambre civile
6a2264f2cdc6046d473961ea
4 juin 2026
4 juin 2026
Au cours de l'année 2016, il a acquis des diamants auprès de la société Blue Diams Limited (la société BDL), dans l'objectif de les revendre et de réaliser une plus-value.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
634f95fbb5afe5adfff28d44
18 octobre 2022
18 octobre 2022
, rubis, saphirs, émeraudes, opales, aigues-marines, topazes - un lot de pierres de réparation dans deux boîtes en plastiques (diamants de différents poids, saphirs et autres pierres tout venant) -
Source officielleChambre 3-1
6879da0215cca238af935d22
9 janvier 2025
9 janvier 2025
DIAMANT 78 Représentant : Me [L], avocat au barreau de MARSEILLE Appelante C/ DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES représentée par la Directrice régionale des Finances Publiques de Provence-Alpes
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
6710aa6abe64d7e51024513a
16 octobre 2024
16 octobre 2024
[Y] [F] que la société le prestataire diamant et l'université [7] n'avaient pas constitué avocat dans le délai prescrit, et l'a invité à faire signifier sa déclaration d'appel.
Source officielleChambre commerciale
67820ab1d30fbdc4c17b9ccb
10 janvier 2025
10 janvier 2025
MONTPELLIER Chambre commerciale ORDONNANCE DE RADIATION N° RG 24/01266 - N° Portalis DBVK-V-B7I-QFBA ORDONNANCE N° APPELANT Me [F] [D] ès qualités de liquidateur judiciaire de la SARL DIAMANT
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX02016_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Martinique, en tant qu'il lui refuse l'autorisation de défricher une surface de 64 ares 78 centiares sur la parcelle cadastrée E 1569 située au lieudit O'Mullane sur le territoire de la commune du Diamant
Source officielleAvis
CADA:20204544
31 décembre 2020
31 décembre 2020
courrier enregistré à son secrétariat le 28 octobre 2020, à la suite du refus opposé par le ministre de l'intérieur à sa demande de communication de la copie de la décision 48SI qui aurait été soi-disant
Source officielleAvis
CADA:20204547
28 février 2021
28 février 2021
Ministère de l'Intérieur — Communication de la copie de la décision 48SI qui aurait été soi-disant notifiée à son client.
Résumé IA — à vérifierPage 3 sur 59